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Projet de loi pour l'acces au logement et un urbanisme renove
04 juin 2025
Assemblee : les projets de loi de finances, le budget de l Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ... Convention collective des entreprises de prevention et de securite Brochure : 3196 IDCC : 1351. Cette convention regit les rapports entre les salaries et les ... Telecharger l’ (pdf) La Commission de la securite des Consommateurs, VU le code de la consommation, notamment ses articles L. 534-4, L. 534-9, R. 224 4 et ... Convention collective du personnel des cabinets medicaux (Brochure : 3168, IDCC : 1147) La presente convention regle les rapports de travail entre les employeurs ... L’ Generale exerce les missions d’audit et d’evaluation des services de l’administration parisienne. A ce titre, elle contribue a l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-065-1/l13-065-18.html
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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senat.fr
Liste de sigles de quatre caracteres — Wikipedia
04 juin 2025
Sigles de 2 caracteres Sigles de 3 caracteres > Sigles de 4 caracteres Sigles de 5 caracteres Sigles de 6 caracteres Sigles de 7 caracteres
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_de_sigles_de_quatre_caract%C3%A8res
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Liste_de_sigles_de_quatre_caract%C3%A8res
N° 660 - assemblee-.fr
04 juin 2025
Si l’on en croit Montesquieu dans ses Lettres persanes, la justice est eternelle et ne depend point des conventions humaines. Pourtant, seuls des hommes ...
À suivre sur http://www.assemblee-.fr/13/rap-info/i0660.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Ecole superieure d'architecture et de paysage de ...
04 juin 2025
OFFRE de STAGE en Agence d'Architecture. Notre agence composee de 7 personnes (6 architectes et un assistant) propose un stage de plusieurs mois a un(e) jeune ...
À suivre sur http://www.lille.archi.fr/recueillir-des-offres-de-stage__index--1026700.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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lille.archi.fr
Trouver votre Classification des professions (CNP)
04 juin 2025
Trouver le titre, le code et le genre ou le niveau de competence de votre profession. Pour trouver les renseignements de la CNP qui correspondent le mieux a votre ...
À suivre sur http://www.cic.gc.ca/francais/immigrer/qualifie/cnp.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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cic.gc.ca
Convention collective des CHR du 30 avril 1997
04 juin 2025
ANNEXE : Convention collective des CHR du 30 avril 1997. Derniere mise a jour : juin 2013
À suivre sur http://www.lhotellerie-restauration.fr/blogs-des-experts/conditions-travail/999_1_annexe_ccn_des_chr.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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lhotellerie-restauration.fr
Projet de loi relatif a l'egalite et a la citoyennete
04 juin 2025
EXAMEN DES ARTICLES TITRE IER CITOYENNETE ET EMANCIPATION DES JEUNES CHAPITRE IER Encourager l'engagement republicain de tous les citoyens pour faire …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l15-827/l15-8274.html
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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senat.fr
5.15. Le conge parental d' | Info Prud'hommes ...
04 juin 2025
Le conge parental permet au pere comme a la mere de se partager l' de leur enfant ou d'un enfant adopte jusqu'a ses trois ans : il fait l'objet soit d ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/515-le-cong%C3%A9-parental-d%C3%A9ducation
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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infoprudhommes.fr
Fichage en France — Wikipedia
04 juin 2025
Le fichage en France est constitue de fichages nationaux d’Etat, auxquels s'ajoutent des fichages au niveau europeen accessibles par les memes organismes d ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichage_en_France
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Fichage_en_France
HAITI. CODE DU TRAVAIL,1961 MODIFIE - ilo.org
04 juin 2025
DISPOSITIONS GENERALES. 1. Le Code du travail a pour objet:-d'harmoniser les rapports du capital et du travail;-d'assurer le bien-etre du travailleur en favorisant ...
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/135/64790/F61HTI01.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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ilo.org
La CGT decrypte la loi travail - La cgt
04 juin 2025
Si la loi passe... votre patron pourra faire approuver un accord par referendum en contournant les delegues syndicaux. Bel outil pour le chantage a l’emploi.
À suivre sur http://cgt.fr/La-CGT-decrypte-la-loi-travail.html
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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cgt.fr
Comparateur Presidentielle | Fondation IFRAP
04 juin 2025
Renforcer l'Etat sur les missions regaliennes dont la Defense et la politique interieure en delegant les politiques sociales, d' et de l'emploi aux ...
À suivre sur http://www.ifrap.org/node/6093
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
La suite sur le site :
ifrap.org
ECOLES DIFFERENTES : LE GUIDE-ANNUAIRE des alternatives ...
04 juin 2025
ecole parallele, alternative, nouvelle, pilote, differente, college, lycee, parallele, autrement, different, innovant, experimental ... alternatif ?
À suivre sur http://ecolesdifferentes.free.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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free.fr
Le travail des enfants - training.itcilo.it
04 juin 2025
Le travail des enfants L'intolerable en point de mire. Introduction. La communaute mondiale demande qu’il soit mis un terme a l'intolerable.
À suivre sur http://training.itcilo.it/actrav_cdrom2/fr/osh/infant/1.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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itcilo.it
Lexique de termes des Ressources Humaines francais ...
04 juin 2025
abaissement de la classe du billet : downgrade abattement fiscal sur le revenu du travail : tax reduction abondement (de ...
À suivre sur http://www.e-langue.com/Lexique_franco_anglais_rh.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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e-langue.com