Avis client CHERFILS MAUREL PELTIER

France, Cour administrative d'appel de Douai, 3e chambre ...

02 juin 2025

Texte : Vu la requete, enregistree au greffe de la Cour administrative d'appel de Douai le 27 juillet 2007, presentee pour M. et Mme Achour X, demeurant Y, par la SELARL , , ; M. et Mme X demandent a la Cour d'ordonner la suspension des articles des roles afferents aux complements d'impot sur le revenu et de contributions sociales auxquels ils ont ete ...Auteur : Cour Administrative D'appel de DouaiFrance, Cour administrative d'appel de Douai, 3e chambre ...https://juricaf.org/arret/FRANCE-COURADMINISTRATIVEDAPPELDEDOUAI...Texte : Vu la requete, enregistree par telecopie le 14 juin 2006 et confirmee par l'original le 15 juin 2006 au greffe de la Cour administrative d'appel de Douai, presentee pour la societe a responsabilite limitee LEVY HARALDSON, dont le siege est a Therouldeville (76480), par la SELARL , et ; la societe LEVY HARALDSON demande a la Cour :Auteur : Cour Administrative D'appel de DouaiCour d'appel d'Aix-en-Provence, 8 fevrier 2013, n° 10 ...https://www.doctrine.fr/d/CA/Aix-en-Provence/2013/R5FF77F18B447AA5C7512XXX, 40 avenue Marcelin – XXX pris en la personne de son gerant en exercice, domicilie en cette qualite au siege social representee par M e Romain , de la SELARL BOULAN- -IMPERATORE avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE aux lieu et place d la S.C.P. BLANC- , avoues, plaidant par M e Frederic CHAMBONNAUD , avocat au barreau de NICE, Soyez le premier a nous donner votre . Cliquez ici . Partagez 👉 f . t. Vous etes l'Avocat Mtre Daniel pour mettre a jour votre fiche, ajouter des photos c'est ici. Les Avocats les plus proches : Antoine Benet 0 m Claude Calvet 0 m Pierre Gouiry 0 m Robert Mary 0 m Sylvie Veillith 20 m Brigitte Basile Jauvin 50 m Astrid Bequain De Coninck 50 m Bruno Blanquer 50 m Pierre Charpy ... Texte : Vu la requete, enregistree le 14 juin 2007 au greffe de la Cour administrative d'appel de Douai, presentee pour la SA LME, dont le siege est 93, rue Felix Faure a La Frenaye (76170), par Me , avocat ; la SA Location Materiel Echafaudage (LME) demande a la Cour : COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE 11e Chambre B ARRET AU FOND DU 18 MAI 2017 N° 2017/ Role N° 15/20136 A X C/ SARL SOCIETE DE GESTION HOTELIERE LA COUPOLE (SGH LA CO UPOLE) Grosse delivree le : a :Me Romain Me Pascale PENARROYA-LATIL Decision… Texte : Vu la requete, enregistree le 29 juin 2005 au greffe de la Cour administrative d'appel de Douai, presentee pour la societe a responsabilite limitee DESIGN MARKETING INDUSTRIE (DMI), dont le siege est rue de la Cote d'Azur, a Saint Laurent de Brevedent (76700), par

À suivre sur https://juricaf.org/arret/FRANCE-COURADMINISTRATIVEDAPPELDEDOUAI-20061219-06DA00046

COVID-19 : communiques (juridictions, cotisations, CARPA ...

02 juin 2025

Vade-mecum du BARREAU DE PARIS Retrouvez toutes les questions/reponses liees aux conditions d'exercice durant la pandemie de COVID-19 et le confinement qu'elle entraine.Les informations sont susceptibles d'evoluer et ce document sera mis a jour quotidiennement. Resolution …

À suivre sur http://www.avocatparis.org/covid-19-communiques

Je suis une entreprise : Banque Palatine

02 juin 2025

Entreprises : support s banque electronique 01 43 94 76 00 | Du lundi au vendredi, de 8h30 a 12h30 et de 13h30 a 17h30. Professions reglementees de l'immobilier : contact en ligne 0 810 123 128* | Du lundi au vendredi, de 9h a 12h30 et de 14h a 17h. Palatine Certification : support CertEurope 0 899 700 046** | Du lundi au vendredi, de 9h a 18h * Numero azur : prix d’un appel ...

À suivre sur https://www.palatine.fr/accedez-a-vos-comptes/je-suis-une-entreprise.html

Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6 octobre 2016, n° 16 ...

02 juin 2025

L’arret rendu le 23 Juin 2016 par la cour a, en premiere page, indique que que les epoux Y etaient representes par M e H au lieu de la SELARL BOULAN IMPERATORE. S’agissant d’une erreur purement materielle et sans rien ajouter ni retrancher aux motifs du precedent arret, cette erreur peut etre reparee.

À suivre sur https://www.doctrine.fr/d/CA/Aix-en-Provence/2016/06CEBE04CF51913E614D

Banque Palatine

02 juin 2025

INFORMATION FATCA destinee aux residents fiscaux et aux citoyens americains (US Person). A compter du 1 er juillet 2014 la reglementation FATCA visant a lutter contre l’evasion fiscale des contribuables americains entre en vigueur. Pour plus de details et savoir si vous pouvez etre concerne par cette reglementation cliquez ici

À suivre sur http://www.epalatine.fr/

Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11e chambre b, 26 octobre ...

02 juin 2025

COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE 11e Chambre B ARRET AU FOND DU 26 OCTOBRE 2017 N° 2017/ 303 Role N° 16/09000 SARL Y Z C/ SA X VIE Grosse delivree le : a : Me Romain Me Maud SECHER Decision deferee a la Cour : Jugement du Tribunal de Grande…

À suivre sur https://www.doctrine.fr/d/CA/Aix-en-Provence/2017/C6633E9807C96A57BB7BA

Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 10 mai 2012 ...

02 juin 2025

representes par la SELARL BOULAN / / IMPERATORE, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE constitue (e) aux lieu et place de la SCP BLANC , avoues, assistes de M e Sabah DEBBAH, avocat au barreau de LYON. COMPOSITION DE LA COUR. L’affaire a ete debattue le 28 Mars 2012 en audience publique.

À suivre sur https://www.doctrine.fr/d/CA/Aix-en-Provence/2012/R61B5E400DD1747A30715

Un minoritaire de MPI veut un report de l'AG sur ...

02 juin 2025

À suivre sur https://www.boursorama.com/bourse/actualites/un-minoritaire-de-mpi-veut-un-report-de-l-ag-sur--prom-5787e4c4f3f466aa38e8700d88cb02d8

Laure (Angouleme, France) | Viadeo

02 juin 2025

Laure (Angouleme, France), occupe actuellement le poste de Directrice adjointe chez/a SAFRAN Seats. Voir son profil professionnel sur Viadeo.Activite : Directrice AdjointeCamera ZWO ASI 224 MC Color - Optique-Pro.frhttps://www.optique-pro.fr/cameras-astronomiques/camera-zwo-asi-224-mc...03/05/2020 · s (2) Accessoires recommandees . Telechargements . Description du produit : Une tres bonne camera pour photographes de planetes exigeants ! La camera couleur ASI224MC a un capteur 1/3" avec 1,2 megapixels, qui est equipe de la technologie Exmor et NIR de Sony. Le capteur relativement petit, le bruit de lecture extremement faible, une sensibilite elevee dans la region ...5/5(2) Luminaires online : lire, donner son sur le site ...www.shopopinion.fr//luminaires-online/1/3140REPONSE DU 31/03/2020. de La Direction le 8/4/2020 | Reference : C2020000000 | Produit achete: Reponse . Prix: Catalogue Produits: Ergonomie: Livraison: SAV: / Bonjour Madame Suite a votre poste ci-dessous, nous vous informons que suite au Coronavirus, nous rencontrons des problemes de livraison depuis le 12 mars. Votre commande a bien ete saisie en ...

À suivre sur http://fr.viadeo.com/fr/profile/laure.

C'est confirme : la loi "urgence coronavirus" va revenir ...

02 juin 2025

Devant le Senat, le gouvernement a reaffirme sa volonte de revenir dans sa loi "urgence coronavirus" sur certains acquis sociaux, comme les conges payes ou les 35 heures. Des mesures qu'il ...

À suivre sur https://www.marianne.net/societe/c-est-confirme-la-loi-urgence-coronavirus-va-revenir-sur-les-droits-aux-conges-les-35-heures