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Handicap : quand l’ ne respecte pas ...
05 juin 2025
Les grands dossiers [+] Grande mobilisation de l'Ecole pour les valeurs de la Republique ; College 2016 ; Le recrutement a l' (1) Dont 5 minutes de preparation. (2) La langue vivante choisie au titre de l'epreuve facultative est obligatoirement differente de celles choisies au titre de l ... Dans un rapport tres attendu, la Cour des comptes estime que l' ne souffre pas d'un manque de moyens mais d'un probleme de "gestion defaillante ... Source : Architects’ council of Europe (ACE) M. Roland Peylet proposait a la mission de s’interroger sur le fonctionnement meme de la profession qui conduit a ... Pour la deuxieme annee consecutive, les candidats qui le souhaitent pourront se presenter au concours de recrutement de professeurs des ecoles (CRPE) dans n ...
À suivre sur http://blogs.lexpress.fr/the-autist/2013/02/11/handicap-quand-l--ne-respecte-pas-le-choix-des-parents/
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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lexpress.fr
Guide du producteur d'abeilles domestiques norme …
05 juin 2025
12/09/2013 · La presente Norme de biosecurite a la ferme pour l'industrie apicole constitue le fondement d'un programme exhaustif volontaire qui vise a ...
À suivre sur http://www..gc.ca/animaux/animaux-terrestres/biosecurite/normes-et-principes/guide-du-producteur-d-abeilles-domestiques-norme/fra/1378390483360/1378390541968?chap=0
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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inspection.gc.ca
N° 1236 - Rapport d'information de M. Michel Menard ...
05 juin 2025
1. Une activite associative d’abord libre puis encadree par l’Etat 7. 2. Un age d’or des colos d’ete sous l’egide de l’ 11
À suivre sur http://www.assemblee-.fr/14/rap-info/i1236.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
UNPPD :: Unir pour tracer notre avenir
05 juin 2025
NOUVELLE CONTRIBUTION SUR LES PREMIERES VENTES DE DISPOSITIFS MEDICAUX . La taxe sur les premieres ventes de dispositifs medicaux a ete …
À suivre sur http://www.unppd.org/
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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unppd.org
Convention collective des entreprises de ...
05 juin 2025
Dispositions prealables. Dans l'objectif de faciliter l'utilisation et la mise en œuvre de ses dispositions, la convention collective des entreprises de ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000027172335&cidTexte=KALITEXT000027172340
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000027172335&cidTexte=KALITEXT000027172340
Convention collective proprete (n°3173 | IDCC 3043)
05 juin 2025
Le droit du travail impose aux professionnels de detenir un exemplaire a jour de la convention collective → Notre abonnement repond a cette obligation en vous ...
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-proprete-entreprises-de-3173.html
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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convention.fr
Convention collective patisserie (n°3215 | IDCC 1267)
05 juin 2025
La Convention collective de la patisserie convient de s'utiliser en France metropolitaine et dans les DOM. Elle regit les relations professionnelles qui ...
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-patisserie-3215.html
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
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convention.fr
Projet de loi de modernisation de notre systeme de sante
05 juin 2025
rapport. fait. au nom de la commission mixte paritaire (1) chargEe de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif a la sante,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l15-111/l15-111.html
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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Code de deontologie | Mon Reseau Plus
05 juin 2025
Consultez le code de deontologie de Mon Reseau Plus pour connaitre les dispositions que doivent respecter les membres de l'Association.
À suivre sur http://www.monreseauplus.com/code-de-deontologie/
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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monreseauplus.com