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Textes officiels | sport.org

30 mai 2025

Le veille a l'harmonisation l'application s dispositions legislatives et reglementaires applicables en matiere registre du commerce et s societes. Il intervient soit sur saisine ecrite emanant d'un greffier, d'un centre formalites s entreprises, d'un professionnel mandate, d'une administration ou d'un organisme stinataire s formalites, … CCRCS : du du RCS du . du Registre du Commerce et s Societes "Le veille a l'harmonisation l'application s dispositions legislatives et reglementaires applicables en matiere registre du commerce et s societes. Il intervient soit sur saisine ecrite emanant d'un greffier, d'un centre ... Pas publication au JORF ni au BO Cette page recense tous les du du registre du commerce et s societes (RCS) publies sur le site internet du ministere la Justice. Voir plus contenu sur Facebook. Connexion. Informations compte oubliees ? ou. Creer un compte . Plus tard. Aucune note. Soyez la premiere personne a recommanr . Les et les evaluations changent. C’est plus facile trouver bonnes entreprises grace aux recommandations. Pages Entreprises … Dans son n°2014-03, le du Registre du Commerce et s Societes (CCRCS) precise qu'un etranger, qu'il soit ressortissant ou non l'Espace Economique Europeen, gerant-associe d'une societe civile construction vente ne doit pas produire copie d'un titre sejour a l'appui sa man d'immatriculation sa societe.

À suivre sur http://www.sport.org/textes-officiels/

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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025

La suite sur le site :

handisport.org

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Associations nationales caps | sport.org

30 mai 2025

Associations nationales caps. Association s Paralyses France Creee en 1933 et reconnue d’utilite publique, l’APF est un mouvement associatif national fense et representation s personnes atteintes ficiences motrices ou polycapees et …

À suivre sur http://www.sport.org/associations-caps/

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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025

La suite sur le site :

handisport.org

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Haute Autorite Sante - Portail HAS Professionnels

30 mai 2025

Autorite publique inpendante a caractere scientifique, la Haute Autorite sante (HAS) vise a velopper la qualite dans le champ sanitaire, social et medico-social, au benefice s personnes. Elle travaille aux cotes s pouvoirs publics dont elle eclaire la cision, avec les professionnels pour optimiser leurs pratiques et organisations, et au benefice s usagers dont ...

À suivre sur https://www.has-sante.fr/

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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025

La suite sur le site :

has-sante.fr/

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France Assos Sante - La Voix s Usagers

30 mai 2025

France Assos Sante est l'organisation reference pour representer les patients et les usagers du systeme sante et fendre leurs interets.

À suivre sur https://www.france-assos-sante.org/

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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024

La suite sur le site :

france-assos-sante.org/

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40 exemples d'actions originales menees par s ...

30 mai 2025

bonnes soupes tout comme s compotes pommes fabriquees par une equipe supers mamans peuvent aussi etre proposees a la vente ! – Bric a brac la commune. Un stand au nom l’association Parents d’eleves, et vous venz les realisations s enfants. Bricolages, corations, bougies, calendriers l’avent …

À suivre sur https://blog.initiatives.fr/exemples-actions-originales-associations-parents-eleves-11765

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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024

La suite sur le site :

initiatives.fr/exemples-actions-originales-associations-parents-eleves-11765

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l'OMPI

30 mai 2025

l’OMPI: Soixante-dix-huitieme session (51e session ordinaire) WO/CC/78 21 septembre au 29 septembre 2020 (Geneve, Suisse) l'OMPI: Soixante-dix-septieme (27e session extraordinaire) WO/CC/77 4 mars au 5 mars 2020 (Geneve, Suisse) Reunion informelle du (06/02/20)

À suivre sur https://www.wipo.int/meetings/fr/topic.jsp?group_id=104

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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024

La suite sur le site :

wipo.int/meetings/fr/topic.jsp?group_id=104

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Mesdames et Messieurs les putes,

30 mai 2025

– Aux 577 putes l’Assemblee Nationale : Mesdames et Messieurs les putes, Comme vous le savez, votre Assemblee aura tres prochainement a examiner la proposition loi n° 559 posee par votre collegue, le pute Philippe Berta, et presentee comme « l’amelioration la Prestation Compensation du cap ».

À suivre sur https://www.cdthed.fr/joomla16/documents/communiques/2018/%20An%20PchLoiBerta%20180511.doc

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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025

La suite sur le site :

cdthed.fr/joomla16/documents/communiques/2018/Assocs%20An%20PchLoiBerta%20180511.doc

8

Gouvernance - Atos

30 mai 2025

À suivre sur https://atos.net/fr/a-propos-d-atos/gouvernance

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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025

La suite sur le site :

https://atos.net/fr/a-propos-d-atos/gouvernance

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S ANCIENS COMBATTANTS - Ville …

30 mai 2025

Maintenir la cohesion s associations patriotiques d'Aubagne et du canton. Mairie d'aubagne. Adresse : Hotel ville 7 boulevard Jean Jaures 13400 Aubagne Horaires d'ouverture

À suivre sur https://www.aubagne.fr/annuaires--batiments-structures/annuaire-s-associations-256/---s-anciens-combattants-786.html

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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025

La suite sur le site :

aubagne.fr/annuaires-de-batiments-structures/annuaire-des-associations-256/comite-de-coordination-des-anciens-combattants-786.html

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Evolutions au sein l’equipe Direction d’Atos - Atos

30 mai 2025

À suivre sur https://atos.net/fr/2018/communiques--presse/communiques-generaux_2018_02_06/evolutions-au-sein--lequipe--direction-datos

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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024

La suite sur le site :

https://atos.net/fr/2018/communiques-de-presse/communiques-generaux_2018_02_06/evolutions-au-sein-de-lequipe-de-direction-datos

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Patients et CHU Boraux partenaires en sante ...

30 mai 2025

puis 2013, le CHU Boraux s’est engage dans une marche visant a velopper, conforter la place s patients, s associations et s partenaires externes. s actions tres concretes ont ete mise en place : constitution d’un pilotage sur cette thematique. En partenariat avec les associations, les mecins et l ...

À suivre sur https://solidarites-sante.gouv.fr/systeme--sante-et-medico-social/parcours--sante-vos-droits/bonnes-pratiques-en-region/nouvelle-aquitaine/article/patients-et-chu--boraux-partenaires-en-sante

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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024

La suite sur le site :

gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/parcours-de-sante-vos-droits/bonnes-pratiques-en-region/nouvelle-aquitaine/article/patients-et-chu-de-bordeaux-partenaires-en-sante

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Emplois : Coordinateur Commercial - mai 2020 | Ined.fr

30 mai 2025

Ined peut percevoir une remuneration la part ces employeurs, ce qui permet maintenir la gratuite du site pour les chercheurs mploi. Les annonces sont classees en fonction s encheres s employeurs et leur pertinence, terminee en fonction s termes votre recherche et votre activite sur Ined.

À suivre sur https://www.ined.fr/Emplois-Coordinateur-Commercial

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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024

La suite sur le site :

indeed.fr/Emplois-Coordinateur-Commercial

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partemental du pas--calais la fEration ...

30 mai 2025

Informations et situation l'association partemental du pas--calais la fEration sport sport dans la ville Autingues. themes : Sportives

À suivre sur https://www.gralon.net/mairies-france/pas--calais/association--partemental-du-pas--calais--la-feration-sport-autingues_W625002371.htm

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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024

La suite sur le site :

gralon.net/mairies-france/pas-de-calais/association-comite-departemental-du-pas-de-calais-de-la-federation-handisport-autingues_W625002371.htm

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Services pour les personnes capees a Caen

30 mai 2025

Service pour les personnes capees a Caen 14000: retrouvez les coordonnees toutes les meilleures adresses du Petit Fute ( SPORT BASSE NORMANDIE, MJO, ASS CALVADOS SAUVEGAR ENFANCE ADOLES SESSAD ACSEA).

À suivre sur https://www.petitfute.com/v4608-caen-14000/c1172-pense-fute-services/c1132-cap/

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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025

La suite sur le site :

petitfute.com/v4608-caen-14000/c1172-pense-fute-services/c1132-handicap/

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Etre ai par La Cima - La Cima

30 mai 2025

La loi du 29 juillet 2015 relative a la reforme du droit d’asile permet pour la premiere fois au manur d’asile (dont la man a ete enregistree par les prefectures apres le 20 juillet 2015) d’etre accompagne soit d’un avocat, soit d’un representant d’association, habilitee par le directeur general l’Ofpra (article L.723-6 du Ceseda).

À suivre sur https://www.lacima.org/etre-ai-par-la-cima/

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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024

La suite sur le site :

lacimade.org/etre-aide-par-la-cimade/

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