Avis client EUROPEENNE AUDIT CONTROLE
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Tva sur prestation de services hors union
28 mai 2025
»Accueil » Espace PRO » Forum Droit Fiscal, droit des societes, droit des affaires » Tva sur prestation de services hors union
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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Le par les resultats consiste a evaluer la ...
28 mai 2025
La prestation de missions autres que celles d’ chez un dont l’eur assure le ... L’ que l’eur emet et le rapport qu ...
À suivre sur http://basepub.dauphine.fr/bitstream/handle/123456789/7376/These%20Hasnae%20RAZGANI%20VDEF.docx?sequence=1
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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Systemes de financier de l'UE : Documents - …
28 mai 2025
Clarification des responsabilites: Communication a la Commission - Clarification des responsabilites des acteurs cles dans le domaine de l' interne et du ...
À suivre sur http://ec.europa.eu/budget/biblio/documents/control/control_fr.cfm
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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Revision Brevet Geo - L'Union - Cours ...
28 mai 2025
Fiches revision brevet - DNB (college, 3eme) - L'UNION LA CONSTRUCTION UN GRAND POLE MONDIAL DES DEFIS A …
À suivre sur http://www.letudiant.fr/boite-a-docs/document/revision-brevet-geo-l-union--19528.html
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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fiscal « Marie-Lambert Avocat
28 mai 2025
Avocat a Toulouse, activite dominante droit fiscal. La procedure fiscale etant en general ecrite, j’interviens pour une ele basee partout en France ...
À suivre sur http://www.marie-lambert-avocat.com/tag/-fiscal/
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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N° 2334.- Rapport d'information de MM. Jean-Claude ...
28 mai 2025
Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-info/i2334.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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Rapport du groupe de travail sur l'efficacite de la ...
28 mai 2025
Assemblee nationale. 27 janvier 1999 . RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR L’EFFICACITE DE LA DEPENSE PUBLIQUE ET LE PARLEMENTAIRE (1)
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/dossiers/depense/rapport.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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Arrete du 3 novembre 2014 relatif au interne ...
28 mai 2025
Arrete du 3 novembre 2014 relatif au interne des entreprises du secteur de la banque, des services de paiement et des services d'investissement soumises ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029700770&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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Jurisprudences | Cour de justice de l’Union ...
28 mai 2025
Cour de justice de l’Union Grande chambre Arret du 12 juillet 2011 L’Oreal et autres / eBay international et autres. hebergeur ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=3205
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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Services de telecommunications, de radiodiffusion et de ...
28 mai 2025
Une entreprise dans un autre pays de l'UE: La TVA ne doit pas etre facturee. Le est redevable de la TVA (mecanisme d'autoliquidation). Un particulier dans ...
À suivre sur http://ec.europa.eu/taxation_customs/taxation/vat/how_vat_works/telecom/index_fr.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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Declaration des traitements automatises d’informations ...
28 mai 2025
Declaration : Base de donnees des accompagnateurs occasionnels de train de voyageurs (D10.002.V.M00)
À suivre sur http://www.evenement.sncf.com/sncf.com/cil/registre/
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
28 mai 2025
Titre ; 22 MARS 1993. - Loi relative au statut et au des etablissements de credit. (NOTE : Abroge par L 2014-04-25/08, art. 421, 062; En vigueur : 07-05 ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1993032234&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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Trouver une issue au casse-tete des visas - Accueil - Senat
28 mai 2025
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la commission des Finances, du budgetaire et des comptes economiques de la Nation (1) sur les services des visas,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r06-353/r06-353_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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