Avis client SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE COMPAGNIE D'AMENAGEMENT DES EAUX
Avis client SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE COMPAGNIE D'AMENAGEMENT DES EAUX situé à NIORT (79000), HOTEL DU DEPARTEMENT RUE DE L'ABREUVOIR.
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Lexique de la Regie du batiment du Quebec - rbq.gouv.qc.ca
15 juin 2025
Decouvrez nos services + Actualites; Annuaire professionnel; de marches (flux RSS)} Formulaires nationaux; La Gazette Data : l’annuaire collectivites Chronologie chemins de fer. Chronologie. atlif; Index Chronologie CONSEIL MUNICIPAL DU 24 Fevrier 2016. Vente de biens immobiliers. Validation a l’unanimite de la vente d’une bande de terrain agricole de 275 m2 a un ...
À suivre sur https://www.rbq.gouv.qc.ca/lexique.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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rbq.gouv.qc.ca/lexique.html
Ecole nationale superieure d'architecture et de paysage de ...
15 juin 2025
Intitule de la mission de stage : La ville de Lille recherche un(e) etudiant(e) en ecole d'architecture ou en urbanisme, de preference niveau master.
À suivre sur http://www.lille.archi.fr/recueillir--offres-de-stage__index--1026700.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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lille.archi.fr
Projet de loi pour l'acces au logement et un urbanisme renove
15 juin 2025
Les caracteristiques du logement decent. Le decret du 30 janvier 2002 16 definit les caracteristiques du logement decent. Son article 2 precise les conditions ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-065-1/l13-065-18.html
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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senat.fr
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations ...
15 juin 2025
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations exonerees en regime interieur - Exonerations resultant de dispositions expresses de la loi
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/823-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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impots.gouv.fr
ibi blog - ibicity.fr
15 juin 2025
Le magazine The Economist n'est pas a proprement parler ce qu'on pourrait appeler une revue d'urbanisme... Et pourtant, il consacre quatre pages d'analyse tres ...
À suivre sur http://www.ibicity.fr/blog/
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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ibicity.fr
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
15 juin 2025
Numero 12 . Incidence exemptions en T.V.A. En TVA, il importe de bien distinguer : les exemptions le plus souvent fondees sur raisons d'exportation ou de ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&nav=1&id=4e1624c5-45a5-41c0-8e69-dcafbeeb20c1
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
La suite sur le site :
minfin.fgov.be
Les derniers rapports - CGEDD (Conseil general de l ...
15 juin 2025
Les objectifs de renovation energetique logements ne s’integrent pas naturellement dans le dispositif d’aide a l’insonorisation batiments aux ...
À suivre sur http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/les-derniers-rapports-r43.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
La suite sur le site :
cgedd.developpement-durable.gouv.fr
Code general Impots - Business in Cameroon
15 juin 2025
Journal Officiel de la Republique du Cameroun PORTANT CODE GENERAL IMPOTS N° 2002/003 19 Avril 2002. L'Assemblee Nationale a delibere et adopte, le ...
À suivre sur http://www.businessincameroon.com/investment-conditions/2601-2911-code-general--impots
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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025
La suite sur le site :
businessincameroon.com
N° 4157 - Rapport d'information de Mme Marie-Noelle ...
15 juin 2025
N ° 4157 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i4157.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Livre V : Prevention pollutions, risques et ...
15 juin 2025
(JO n° 219 du 21 septembre 2000) Livre V : Prevention pollutions, risques et nuisances. Modifie par les ordonnances n° 2000-916 du 19 septembre 2000 ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/1767/
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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ineris.fr
Saintes — Wikipedia
15 juin 2025
Presentation generale. La ville de Saintes beneficie d'un climat oceanique de type aquitain, caracterise par hivers relativement doux et etes ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Saintes
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Saintes
Conseil Municipal Pornichet - Debats et actualite municipale
15 juin 2025
Il y avait foule vendredi 8 janvier a l'hippodrome de Pornichet pour la ceremonie vœux a la population. Petites et gran danseuses ont ouvert les ...
À suivre sur http://www.pornichet-infos.fr/municipale-23-43.html
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
La suite sur le site :
pornichet-infos.fr
N° 3518 - Rapport d'enquete de M. Yanick Paternotte sur la ...
15 juin 2025
1. Courrier adresse le 30 mai 2011 par M. Nicolas Petrovic, directeur general d’Eurostar, a M. Yanick Paternotte, rapporteur de la Commission d’enquete ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-enq/r3518.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 juin 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Une ethnobotaniste passionnee ouvre une ecole a Uzes
15 juin 2025
Florence Amargier est psychologue et ethnobotaniste, diplomee de l'universite de pharmacie et de biologie de Lille II et de l'Ecole Plantes de Paris. Elle est ...
À suivre sur http://www.midilibre.fr/2014/04/10/une-ethnobotaniste-passionnee-ouvre-une-ecole-a-uzes,846816.php
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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Massy (Essonne) — Wikipedia
15 juin 2025
Relief et geologie. Massy est implantee a l’extremite nord du plateau de Saclay, en bordure de la riviere la Bievre. Le territoire s’etage entre une ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Massy_%28Essonne%29
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Massy_%28Essonne%29