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1

: rythmes scolaires, primaire et secondaire, Bac ...

23 mai 2025

Le Bulletin officiel de l' publie des actes administratifs : decrets, arretes, notes de service, etc. La mise en place de mesures ... Niveau local. Chaque Greta programme les formations en fonction de la demande locale de formation continue. Les entreprises, les regions ou les municipalites ... BTS, DTS et DMA: Liste des specialites et des referentiels disponibles Tous les referentiels BTS ne sont pas disponibles en ... Details Categorie : Contenu en Francais Date de publication Affichages : 193697 L' de la maison que vous desirez acheter est une etape critique a faire ... Merci. Nous vous rappelons le plus rapidement possible. Nos services sont ouverts du lundi au jeudi de 9h a 19h, le vendredi de 9h a 18h, ainsi que le samedi de 9h ...

À suivre sur http://www.lexpress.fr//

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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025

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lexpress.fr

2

FO AFPA | Presentation

23 mai 2025

• La Direction Regionale n’a pas eu le retour du national concernant l'arbitrage de son budget. Elle n’a donc pas pour l'instant d'objectif en termes de ...

À suivre sur http://fo-afpa.fr/

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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025

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fo-afpa.fr

3

Deroulement d'un controle de l’ du travail

23 mai 2025

En tant que chef d’entreprise, l’ du travail est souvent un organisme qu’on craint. Les inspecteurs du travail nous semblent avoir tous les droits et ...

À suivre sur http://www.petite-entreprise.net/P-3609-87-G1-deroulement-d-un-controle-de-l--du-travail.html

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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025

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petite-entreprise.net

4

Convention collective patisserie (n°3215 | IDCC 1267) - 2017

23 mai 2025

La Convention collective de la patisserie convient de s'utiliser en France metropolitaine et dans les DOM. Elle regit les relations professionnelles qui ...

À suivre sur http://www.convention.fr/convention-patisserie-3215.html

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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024

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convention.fr

5

Texte adopte n° 538 - Projet de ... - Assemblee

23 mai 2025

texte adoptE n° 538 « petite loi » __ assemblEe . constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2014-2015

À suivre sur http://www.assemblee-.fr/14/ta/ta0538.asp

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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025

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assemblee-nationale.fr

6

Convention collective meunerie (n°3060 | IDCC 1930) - 2017

23 mai 2025

Convention collective de la meunerie Brochure : 3060 IDCC : 1930. La presente convention regit les rapports entre les employeurs et les salaries dont l'activite ...

À suivre sur http://www.convention.fr/convention-meunerie-3060.html

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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025

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convention.fr

7

Association Les Fauvettes

23 mai 2025

LES FAUVETTES. Creee en 1960 par le ministere de l' , certification d'immatriculation ATOUT FRANCE IM75120002, membre de l'Union des ...

À suivre sur http://www.les-fauvettes.fr/

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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025

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les-fauvettes.fr

8

10 idees fausses sur l'enseignement public/prive ...

23 mai 2025

Cf. Annexe au projet de lois de finances pour 2010. Cf. Interview du journal Liberation en janvier 2010: « Nous ne parvenons a mobiliser que 80% du potentiel des ...

À suivre sur http://www.ifrap.org/-et-culture/10-idees-fausses-sur-lenseignement-publicprive

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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025

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ifrap.org

10

Texte adopte n° 505 - Projet de loi de modernisation de ...

23 mai 2025

« La strategie de sante prend en compte, dans la fixation de ses domaines d’action prioritaires pluriannuels, une evaluation des donnees de sante et ...

À suivre sur http://www.assemblee-.fr/14/ta/ta0505.asp

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025

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assemblee-nationale.fr

11

Commission de l'informatique et des libertes ...

23 mai 2025

Le terme Commission de l'informatique et des libertes peut faire reference a plusieurs instances : la Commission de l'informatique et des ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Commission__de_l%27informatique_et_des_libert%C3%A9s

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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Commission_nationale_de_l%27informatique_et_des_libert%C3%A9s

12

Legis Quebec

23 mai 2025

2.01. Dans tous les aspects de son travail, l’ingenieur doit respecter ses obligations envers l’homme et tenir compte des consequences de l’execution de ses ...

À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/I-9,%20r.%206

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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025

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gouv.qc.ca

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