Avis client DOUANES ET DROITS INDIRECTS
Avis client DOUANES ET DROITS INDIRECTS situé à LA CRECHE (79260), CENTRE ROUTIER.
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ENR - Paiement des de timbre
06 juin 2025
Gerez toutes vos demandes d'autorisation de regimes particuliers avec SOPRANO REC sur le portail pro.douane.gouv.fr. Pour plus d'informations, veuillez vous ... En France, le commissionnaire agree en douane, qui dient un agrement delivre a titre exclusif par la DGDDI (Direction Generale des ... Code des . Titre XII : Contentieux recouvrement. Chapitre Ier : Constatation des infractions douanieres. Section 01 : Droit de consignation. Elle sera accompagnee du questionnaire d'auto-evaluation dument rempli : Direction generale des Bureau E3 (Politique du dedouanement) La distinction entre les impots directs est sans doute la plus importante parmi les differentes classifications envisageables, ne serait-ce que parce ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2746-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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impots.gouv.fr
Conditions generales de vente – La Poste
06 juin 2025
2.1 Informations tarifs. La Poste m a disposition du les informations lui permtant de choisir un produit ou service adapte a son envoi lui apporte ...
À suivre sur http://www.laposte.fr/particulier/conditions-generales-de-vente
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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laposte.fr
Derminer les taxes | Documents de douane ...
06 juin 2025
Il est important de bien comprendre les repercussions des , taxes, frais au port d'entree autres frais de douane au moment de derminer les frais d ...
À suivre sur http://www.fedex.com/ca_french/services/international/customsforms/derdutiestax.html
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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fedex.com
Declaration des comptes bancaires , assurances, trusts a l ...
06 juin 2025
Depuis quelques mois , en suivant les recommandations de la cour des comptes, les transmtent au fisc les signalements qu’elles ont obtenus dans le cadre ...
À suivre sur http://www.udes-fiscales-internationales.com/archive/2011/07/20/declaration-des-comptes-assurances-trsus.html
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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etudes-fiscales-internationales.com
Formation a distance, cours par correspondance
06 juin 2025
Formation a distance. Le CNFDI, Centre National Prive de Formation a Distance, est une ecole par correspondance reconnue sous controle pedagogique de l ...
À suivre sur https://www.cnfdi.com/
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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cnfdi.com/
Nos Conditions Generales de Vente - Parfums Moins Cher ...
06 juin 2025
Conditions generales de vente. Preambule. Les presentes conditions generales constituent un contrat de vente a distance, definissant les obligations ...
À suivre sur http://www.parfumsmoinscher.com/content/3-conditions-generales-de-ventes
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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parfumsmoinscher.com
ACTualites du commerce international > ACTE International
06 juin 2025
ACTualites du commerce international Les evenements qui impactent vos activites au quotidien
À suivre sur http://www.acte-international.com/index.php?page=actualites_commerce_international
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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acte-international.com
Cour de cassation
06 juin 2025
Par ordonnance du 17 mai 2004, le president du tribunal d’instance de Clermont-Ferrand a sollicite l’ de la Cour de cassation sur les deux questions suivantes.
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publi..._610_1869/
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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courdecassation.fr
DHL | Termes Conditions | Francais
06 juin 2025
Termes conditions standard de DHL pour le transport d’expeditions express.
À suivre sur http://www.dhl.fr/fr/dhl_express/expedier/conseils_expedier/terms_conditions.html
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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dhl.fr
Qualitair&Sea - Informations actualites du Groupe Crystal
06 juin 2025
TALA : Logistics alliance takes on the majors Fevr. 2013 | “TALA has opened a new era in the logistics field,” said its French representative, Joel Glusman ...
À suivre sur http://www.qualitairsea.com/group_actual.php?lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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qualitairsea.com
FedEx - Info Services - Conditions de Transport
06 juin 2025
Conditions de Transport. NOTE PREALABLE IMPORTANTE Les presentes Conditions de Transport (« Conditions ») EXCLUENT TOUTE RESPONSABILITE de Federal Express ...
À suivre sur http://www.fedex.com/be_francais/services/terms/
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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fedex.com
DGCCRF - Le marquage CE | Le portail des ministeres ...
06 juin 2025
Le marquage "CE" a e cree dans le cadre de la legislation europeenne. Il materialise la conformite d’un produit aux exigences communautaires incombant au ...
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/Le-marquage-CE
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
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TRACFIN — Wikipedia
06 juin 2025
TRACFIN (acronyme de « Traitement du renseignement action contre les circuits financiers clandestins ») est un organisme du ministere de l'Economie des ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/TRACFIN
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/TRACFIN
News jurisprudence en matiere fiscale juridique ...
06 juin 2025
30 mai 2013: Revision du droit penal fiscal: Communique de presse du Departement federal des finances du 30 mai 2013. Le droit penal fiscal joue un role ...
À suivre sur http://www.fiscaswiss.ch/news.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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fiscaswiss.ch