Avis client MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
Avis client MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE situé à PARTHENAY (79200), 44 AVENUE MENDES FRANCE.
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Droit de la protection - Cours de droit
25 mai 2025
DROIT DE LA PROTECTION Selon Patrick Morvan (« droit de la protection » LEXISNEXIS), le droit de la protection est l'etude des regles juridiques destinees a proteger les personnes physiques contre la survenance d'un ensemble d'evenements ou risques sociaux, a savoir : la maladie, la maternite, l'invalidite ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-de-la-protection--a126527500
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
Devenir locataire - Erilia
25 mai 2025
Chez Erilia, il existe une offre de logements pour tous. Que vos revenus respectent ou non les plafonds d’eligibilite HLM, nous proposons une selection de biens adaptee a chaque situation.
À suivre sur https://www.erilia.fr/devenir-locataire
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
La suite sur le site :
erilia.fr/devenir-locataire
Ameli.fr : Les Informations du Site de l'Assurance Maladie
25 mai 2025
AMELI est le site officiel de la securite CPAM en France. Ce site permet de s’informer sur tout ce qui touche de pres ou de loin a la CaissePrimaire d’Assurance Maladie en France.
À suivre sur http://ta-mutuelle.org/ameli/
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
La suite sur le site :
ta-mutuelle.org
Mutualisme etudiant en France — Wikipedia
25 mai 2025
Il existe en France des mutuelles chargees par delegation de service public de la gestion du regime de securite etudiant. Elles servent d'intermediaire entre une partie des etudiants et la caisse nationale d'assurance maladie.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9gime_de_s%C3%A9curit%C3%A9__%C3%A9tudiant
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/R%C3%A9gime_de_s%C3%A9curit%C3%A9_sociale_%C3%A9tudiant
Les mesures du projet de loi relatif a la lutte contre la ...
25 mai 2025
Forum sur abonnement. Pour participer a ce forum, vous devez vous enregistrer au prealable. Merci d'indiquer ci-dessous l'identifiant personnel qui vous a ete fourni.
À suivre sur http://www.fiscalonline.com/Les-mesures-du-projet-de-loi.html
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
La suite sur le site :
fiscalonline.com
TRACFIN — Wikipedia
25 mai 2025
TRACFIN (acronyme de « Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins ») est un organisme du ministere de l'Economie et des Finances, charge de la lutte contre la fraude, le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/TRACFIN
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/TRACFIN
Cour de cassation
25 mai 2025
N° 1 SEPARATION DES POUVOIRS Competence judiciaire. - Domaine d’application. - Litige relatif a l’accueil des demandeurs d’asile. - Association de reinsertion .
À suivre sur https://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2018_8526/n_874_8527/
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
La suite sur le site :
courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2018_8526/n_874_8527/
Alexia Daval | Edition de Vesoul Haute-Saone
25 mai 2025
Dossier special Tous nos articles sur l'affaire Alexia Daval Le samedi 28 octobre 2017, Alexia Daval part a 9h faire son footing autour de Gray, en haute-Saone.
À suivre sur https://www.estrepublicain.fr/edition-de-vesoul-haute-saone/alexia-daval
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
La suite sur le site :
estrepublicain.fr/edition-de-vesoul-haute-saone/alexia-daval
Ouvrir une chambre d'hote | De Particulier a Particulier - PAP
25 mai 2025
Important. Il faut que le proprietaire indique clairement aux vacanciers si salle de bains et w-c sont privatifs ou pas. Bien sur, les regles d'hygiene et de securite en vigueur doivent etre respectees.
À suivre sur https://www.pap.fr/bailleur/choisir-investissement/comment-ouvrir-des-chambres-d-hotes/a3336
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
La suite sur le site :
pap.fr/bailleur/choisir-investissement/comment-ouvrir-des-chambres-d-hotes/a3336
N° 4045 - Rapport de M. Sebastien Denaja, en nouvelle ...
25 mai 2025
N os 4045 et 4046 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r4045.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Faut-il declarer les indemnites journalieres
25 mai 2025
Les indemnites exonerees. Les indemnites journalieres de la Securite ne sont pas imposables si la maladie est de longue duree. Comme precise precedemment, les indemnites d'accident du travail ou de maladie professionnelle ou les indemnites temporaires d'inaptitude sont exonerees a 50 %.
À suivre sur http://impotsurlerevenu.org/declarer-ses-revenus/921-faut-il-declarer-les-indemnites-journalieres-.php
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
La suite sur le site :
impotsurlerevenu.org
Le nouvel espace rural francais - senat.fr
25 mai 2025
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la Delegation a l'amenagement et au developpement durable du territoire (1) sur le nouvel espace rural francais,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r07-468/r07-468_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2024
La suite sur le site :
senat.fr
Banque BNP Paribas | La banque d'un monde qui change
25 mai 2025
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À suivre sur https://group.bnpparibas/
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
La suite sur le site :
https://group.bnpparibas/
Contacter www.net-entreprises.fr : Qui et comment les joindre?
25 mai 2025
www.net-entreprises.fr vous permet d’effectuer et de payer vos declarations s directement en ligne sur leur site internet. Ce service de teledeclarations s est mis a disposition pour les entreprises, que vous soyez un simple autoentrepreneur ou bien le PDG d’une grande SARL.
À suivre sur http://www.contact-telephone.com/net-entreprises/
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
La suite sur le site :
contact-telephone.com