Avis client SOCIÉTÉ NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS SENAT
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24 avril 2024
PROJET DE LOI. ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. EN LECTURE, de programmation 2018-2022 et de reforme pour la justice, TRANSMIS PAR. M. LE PREMIER MINISTRE Article 1 er ter (nouveau) Jusqu'en 2022, le Gouvernement presente chaque annee au Parlement, prealablement au debat sur les orientations finances publiques, un rapport sur l'execution de la … Le ministre de l’economie et finances a presente le projet de loi relatif a la croissance et la transformation entreprises. Ce projet de loi complete dispositifs reglementaires et non-reglementaires ainsi que mesures fiscales qui seront integrees au projet de loi de finances pour 2019. texte adoptE n° 244 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quinziEme lEgislature. session ordinaire de 2018-2019 La location meublee tient une grande place dans le cœur investisseurs. Elle permet de beneficier d’avantages fiscaux substantiels. Le loueur en meuble professionnel est ainsi en droit de reporter deficits eventuels d’exploitation sur ses autres revenus annuels.
À suivre sur https://www.gabonreview.com/blog/category/-et-politique/
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2023
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gabonreview.com/blog/category/societe-et-politique/
UMIH Bourgogne : Union Metiers et Industries de l ...
24 avril 2024
23 Janvier 2019 . LES MUTATIONS DE LA RELATION DE SERVICE. Leurs collaborateurs sont tous au contact quotidien et permanent s. La relation de service y organise donc le management et y definit et structure les competences.
À suivre sur http://www.umih-bourgogne.fr/
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
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umih-bourgogne.fr
Thales — Wikipedia
24 avril 2024
Thales est un groupe d'electronique specialise dans l'aerospatiale, la defense, la securite et le transport terrestre dont le siege social se situe dans le quartier de La Defense a Paris.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Thales
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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wikipedia.org/wiki/Thales
Casino en France — Wikipedia
24 avril 2024
Depuis l'arrete du 14 mai 2007 qui a supprime la notion de jeux ordinaires et de jeux speciaux qui distinguait les differents jeux de casino, l'ensemble jeux exploites (jeux de table et machines a sous) peut etre regroupe dans un meme espace d'exploitation.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Casino_en_France
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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wikipedia.org/wiki/Casino_en_France
Centre d'etude et d'action sociale de la Mayenne - Ceas53 ...
24 avril 2024
La Lettre du CEAS . Publication mensuelle de 20 pages, qui traite d'action sociale, de sante publique, de gerontologie, de developpement local, de demographie, de la , medias, de politique... en s'appuyant essentiellement sur les realites du departement, en s'inscrivant souvant a contre-courant.
À suivre sur http://www.ceas53.org/index.php?page=la-lettre-du-ceas
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
La suite sur le site :
ceas53.org
Professions liberales, contribution : report de ...
24 avril 2024
Une contribution est instituee dans le secteur professions liberales. Pour les entreprises de plus de 6 salaries, le premier versement doit etre effectue au plus tard le 31 juillet 2018.
À suivre sur http://infosocial.experts-comptables.com/Infosocial/Actualite-sociale/Professions-liberales--contribution-report-de-la-date-de-versement-au-31-juillet-2018
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
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experts-comptables.com
Liaisons sociales
24 avril 2024
Carrefour Hypermarches signe un accord de RCC prevoyant 3 000 departs maximum 24/05/2019 Liaisons sociales Quotidien - L'actualite Carrefour Hypermarches met en place un dispositif de rupture conventionnelle collective ouvert jusqu’a la fin 2019.
À suivre sur https://www.liaisons-sociales.fr/Content/Index.aspx?params=H4sIAAAAAAAEAEsuyLT1yM9NVTVOBFFqyblwvqNzSKijj2eIa4ijk1pxai42cQDwLqIOPwAAAA==WKE
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024
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liaisons-sociales.fr/Content/Index.aspx?params=H4sIAAAAAAAEAEsuyLT1yM9NVTVOBFFqyblwvqNzSKijj2eIa4ijk1pxai42cQDwLqIOPwAAAA==WKE
La tracabilite et l'etiquetage - archives de la liste HYGIENE
24 avril 2024
ARCHIVAGE THEMATIQUE MESSAGES DU FORUM HYGIENE. FIN DU DOCUMENT. Page d’accueil de l’archivage thematique avec moteur de recherche
À suivre sur http://www.liste-hygiene.org/arcetiquet.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023
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liste-hygiene.org
DroitJuridique.Fr - Droits - Lexique
24 avril 2024
Lexique Juridique. Ce lexique est un lexique juridique et expressions latines juridiques. Il est concu pour etre utile pour les etudiants en droit et les novices en droit.
À suivre sur http://droitjuridique.fr/lexique/
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
La suite sur le site :
droitjuridique.fr
Syndicat Orthophonistes de Meurthe et Moselle
24 avril 2024
Partage de DAP La Commission Paritaire Nationale a confirme la possibilite de partager une DAP entre plusieurs orthophonistes qui assurent le traitement d’un meme patient, comme cela …
À suivre sur https://somm54.com/
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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https://somm54.com/
Liste exposants - SETT 2019 Salon Pro HPA 5, 6 et 7 ...
24 avril 2024
fEdEration rEgionale de l'hOtellerie de plein air auvergne (frhpa auvergne) accueil nord--
À suivre sur http://www.salonsett.com/fr/liste--exposants
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023
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salonsett.com
Lexique
24 avril 2024
Abandon de famille : Un parent commet un abandon de famille quand, par exemple, il ou elle ne respecte pas ses devoirs envers ses enfants ou ne verse pas les pensions alimentaires qu’il ou elle doit, pendant plus de 2 mois consecutifs.
À suivre sur http://www.ado.justice.gouv.fr/lexique.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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ado.justice.gouv.fr
L'accessibilite dans les cabinets liberaux - Cap Access
24 avril 2024
Sanitaires. Chaque niveau accessible, lorsque sanitaires y sont prevus pour le public, doit comporter au moins un cabinet d’aisances amenage pour les personnes handicapees circulant en fauteuil roulant et comportant un lavabo accessible.
À suivre sur http://www.capaccess.fr/notre-blog-une-mine-d-information/l-accessibilite-dans-les-cabinets-liberaux/
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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capaccess.fr
Reveil FM International
24 avril 2024
La majorite commercants congolais qui ne peuvent pas venir en Europe vu la rarete d’octroi de visas de l’espace shengen vont faire leur paillette a Quanzhou.
À suivre sur http://www.reveil-fm.com/index.php/?q=congo
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
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reveil-fm.com
ARTICLE 3 DE LA CEDH - fbls.net
24 avril 2024
ARTICLE 3 DE LA CEDH. Redige par Frederic Fabre docteur en droit. Article 3 de la Convention "Nul ne peut etre soumis a la torture ni a peines ou traitements inhumains ou degradants"
À suivre sur http://www.fbls.net/3.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
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fbls.net