Avis client SYNDICAT INTERCOMMUNAL ORDURES MÉNAGÈRES
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17 mai 2024
Personnalisez votre newsletter. Choisissez les themes qui vous interessent et recevez gratuitement votre newsletter personnalisee Exemple de deliberation visant a elire les representants d’une commune au sein d’un mixte compose de communes et d’EPCI ou exclusivement d’EPCI Agent . Consultez notre dossier special : Agent sur notre site FACTURES d'EAU: Les abonnes vont prochainement recevoir leur facture d'eau. La SAUR se tiendra a la disposition du public pour apporter toutes precisions utiles ... 1. Loi n° 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d’adaptation de la legislation au droit de l’Union europeenne en matiere economique et ...
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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Regles generales de passation | Collectivites locales
17 mai 2024
Sommaire. Duree Seuils de procedure Organisation de la publicite Information des candidats Presentation des candidatures Presentation des offres
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/regles-generales-passation
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2024
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collectivites-locales.gouv.fr
Le blog de collectifmoutonnoir - blog collectif pays de ...
17 mai 2024
PLACARD a ARCHIVES BLOG Dans le cadre de la LIBERTE D'EXPRESION et d'OPINION pour une DEMOCRATIE vivante: Les themes abordes et le nombre ...
À suivre sur http://collectifmoutonnoir.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023
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Se connecter a J360
17 mai 2024
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2024
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Recyclage et valorisation des dechets menagers
17 mai 2024
rapport sur les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des dEchets mEnagers et des dEchets industriels banals par m. gerard miquel,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/o98-415/o98-415_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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senat.fr
UZEMAIN : tout ce qu'on ne vous dit pas ...
17 mai 2024
2 /05/2011 : a la population!!! Selon un prelevement effectue le 20 avril 2011, il n'y a pas eu de modifications. Le President a eu beau depenser des ...
À suivre sur http://etienne-baur.fr/Vrac/Index_Chateau.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
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Ville d'Etampes: Registre des deliberations municipales ...
17 mai 2024
Le present registre contenant six cents pages, destine a inscrire les Deliberations du Conseil municipal d’Etampes, a ete cote et paraphe par ...
À suivre sur http://www.corpusetampois.com/che-20-dbm1938-1945.html
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2023
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corpusetampois.com
Dechetcom - Depeches
17 mai 2024
DEEE : Federec double la mise Federec et EcoLogic ont signe ce vendredi 19 decembre, une convention en vue d'optimiser, de concert, le recyclage des DEEE.
À suivre sur http://www.dechetcom.com/infos/depeches.html?an=2014
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2024
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dechetcom.com
Flux Actualite MAIRIE PATAY
17 mai 2024
Samedi 12 decembre, a 20h30, a l eglise Saint Andre, L Harmonie de Patay, dirigee par Stephane Delalande, presentera son Concert de Noel.
À suivre sur http://www.patay.fr/index.php?p=26
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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patay.fr
Radio Prevert "Plus Proche de Vous"
17 mai 2024
Mercredi 2 decembre Comme chaque annee pour les fetes, Anim'en Flech, l'association des commercants et artisans du Pays Flechois, met en place de nombreuses ...
À suivre sur http://www.radioprevert.fr/index.php?page=aff_menu&id=173
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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radioprevert.fr
La democratie participative - Les consultations publiques ...
17 mai 2024
Le President de la Republique a demande que soit mene a bien un travail de developpement de la democratie participative appliquee aux decisions impactant l ...
À suivre sur http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=939
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2024
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consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr
LOI n° 2015-992 du 17 aout 2015 relative a la ...
17 mai 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031044385&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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legifrance.gouv.fr
Texte adopte n° 575 - Projet de loi, adopte, par l ...
17 mai 2024
(Texte definitif) L’Assemblee nationale a adopte, dans les conditions prevues a l’article 45, alinea 4, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0575.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
N° 1739 - Rapport de M. Fabrice Verdier sur le projet de ...
17 mai 2024
N ° 1739 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1739.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2023
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Cours de droit administratif - Cours de droit administratif
17 mai 2024
DROIT ADMINISTRATIF google_ad_ = ... Le site propose 400 cours de droit (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES), des fiches pratiques a consulter ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-administratif/cours-de-droit-administratif,a769646.html
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023
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cours-de-droit.net