Avis client SYNDICAT INTERCOMMUNAL ORDURES MÉNAGÈRES
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15 juin 2025
Personnalisez votre newsletter. Choisissez les themes qui vous interessent et recevez gratuitement votre newsletter personnalisee Exemple de deliberation visant a elire les representants d’une commune au sein d’un mixte compose de communes et d’EPCI ou exclusivement d’EPCI Agent . Consultez notre dossier special : Agent sur notre site FACTURES d'EAU: Les abonnes vont prochainement recevoir leur facture d'eau. La SAUR se tiendra a la disposition du public pour apporter toutes precisions utiles ... 1. Loi n° 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d’adaptation de la legislation au droit de l’Union europeenne en matiere economique et ...
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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Regles generales de passation | Collectivites locales
15 juin 2025
Sommaire. Duree Seuils de procedure Organisation de la publicite Information des candidats Presentation des candidatures Presentation des offres
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/regles-generales-passation
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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Le blog de collectifmoutonnoir - blog collectif pays de ...
15 juin 2025
PLACARD a ARCHIVES BLOG Dans le cadre de la LIBERTE D'EXPRESION et d'OPINION pour une DEMOCRATIE vivante: Les themes abordes et le nombre ...
À suivre sur http://collectifmoutonnoir.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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Se connecter a J360
15 juin 2025
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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Recyclage et valorisation des dechets menagers
15 juin 2025
rapport sur les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des dEchets mEnagers et des dEchets industriels banals par m. gerard miquel,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/o98-415/o98-415_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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UZEMAIN : tout ce qu'on ne vous dit pas ...
15 juin 2025
2 /05/2011 : a la population!!! Selon un prelevement effectue le 20 avril 2011, il n'y a pas eu de modifications. Le President a eu beau depenser des ...
À suivre sur http://etienne-baur.fr/Vrac/Index_Chateau.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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etienne-baur.fr
Ville d'Etampes: Registre des deliberations municipales ...
15 juin 2025
Le present registre contenant six cents pages, destine a inscrire les Deliberations du Conseil municipal d’Etampes, a ete cote et paraphe par ...
À suivre sur http://www.corpusetampois.com/che-20-dbm1938-1945.html
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
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corpusetampois.com
Dechetcom - Depeches
15 juin 2025
DEEE : Federec double la mise Federec et EcoLogic ont signe ce vendredi 19 decembre, une convention en vue d'optimiser, de concert, le recyclage des DEEE.
À suivre sur http://www.dechetcom.com/infos/depeches.html?an=2014
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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dechetcom.com
Flux Actualite MAIRIE PATAY
15 juin 2025
Samedi 12 decembre, a 20h30, a l eglise Saint Andre, L Harmonie de Patay, dirigee par Stephane Delalande, presentera son Concert de Noel.
À suivre sur http://www.patay.fr/index.php?p=26
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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patay.fr
Radio Prevert "Plus Proche de Vous"
15 juin 2025
Mercredi 2 decembre Comme chaque annee pour les fetes, Anim'en Flech, l'association des commercants et artisans du Pays Flechois, met en place de nombreuses ...
À suivre sur http://www.radioprevert.fr/index.php?page=aff_menu&id=173
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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radioprevert.fr
La democratie participative - Les consultations publiques ...
15 juin 2025
Le President de la Republique a demande que soit mene a bien un travail de developpement de la democratie participative appliquee aux decisions impactant l ...
À suivre sur http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=939
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr
LOI n° 2015-992 du 17 aout 2015 relative a la ...
15 juin 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031044385&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Texte adopte n° 575 - Projet de loi, adopte, par l ...
15 juin 2025
(Texte definitif) L’Assemblee nationale a adopte, dans les conditions prevues a l’article 45, alinea 4, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0575.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
N° 1739 - Rapport de M. Fabrice Verdier sur le projet de ...
15 juin 2025
N ° 1739 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1739.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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Cours de droit administratif - Cours de droit administratif
15 juin 2025
DROIT ADMINISTRATIF google_ad_ = ... Le site propose 400 cours de droit (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES), des fiches pratiques a consulter ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-administratif/cours-de-droit-administratif,a769646.html
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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cours-de-droit.net