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N° 3675 - Rapport de M. Christophe Sirugue sur le projet ...
25 avril 2024
La loi conserve les mutations technologiques , elle ajoute deux autres cas : cessation d’activites et reorganisation de l’entreprise necessaire a la ... C. UN GROUPE INDUSTRIEL INTEGRE. 1. Une organisation centralisee. La fonctionne de facon centralisee, afin de gagner en homogeneite et en integration. Bon, puisque je suis en moderation, je continue. Il me parait interessant de souligner que la decision de la Cour d’appel a ete cassee, comme le precise ... I. Definition de l'arbitrage. L'arbitrage est probablement le mode de reglement des conflits le plus connu et le plus populaire. A l'instar du litige, l'arbitrage ... Les 130 victimes sont a present renseignees, tout leurs noms ayant ete divulgues lors de la lecture solennelle de la liste des victimes, le 27 novembre au matin ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3675.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
DROIT PENAL SPECIAL - theodorengoyavocat.org
25 avril 2024
... portera egalement sur les incriminations relevant du Code Penal Militaire ainsi que des infractions du droit Penal ... discipline peut ...
À suivre sur http://www.theodorengoyavocat.org/upload/DROIT%20PENAL%20SPECIAL.doc
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023
La suite sur le site :
theodorengoyavocat.org
Bloc-notes : la democratie, menacee par les justiciers ...
25 avril 2024
Les epurateurs ethiques sont des dangers pour la democratie. Persuades d’incarner la Vertu, ils assenent la justice sur le champ. Francois Fillon a ete ...
À suivre sur http://blog.lefigaro.fr/rioufol/2017/02/bloc-notes-la-democratie-menac.html
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
La suite sur le site :
lefigaro.fr
La melancolie d'une otaku
25 avril 2024
Sauf que, on va donner la couleur directement : Grisaia no Meikyuu / Le Labyrinthe de la Grisaille est probablement l'opus le plus confus concernant sa propre identite.
À suivre sur http://melancolie-otaku.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
La suite sur le site :
over-blog.com