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27 mai 2025
En resume. 1. Le present memorandum a ete revise en raison de l'Initiative de reduction de la paperasserie. Les revisions visent a eliminer les exigences ... Acquisition de la Traduction. recherche d'ouvrage; negociation avec le donneur d'ouvrage; accord sur la prestation a fournir; L'OFFRE [du traducteur] rencontre la ... Document mis en distribution le 18 fevrier 2003 . N ° 612 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE. … Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.i-manuel.fr/AC_AC1E15/AC_AC1E15.xml
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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Circulaire n° 12-013 du 27/03/12 relative a la Taxe ...
27 mai 2025
NOR : BCRD1207297C. La ministre du budget, des comptes publics et de la reforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, aux operateurs economiques et aux services ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/6873
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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Directives
27 mai 2025
... qu’en toutes circonstances ils servent avant tout les interets de leur ... 1.18 L’Emprunteur utilise la ... ou de toute ...
À suivre sur http://siteresources.worldbank.org/INTPROCUREMENT/Resources/ConGuid-10-06-fv1.doc
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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CanLII - Loi sur l'acces a l'information, LRC 1985, c A-1
27 mai 2025
DEFINITIONS Definitions. 3. Les definitions qui suivent s’appliquent a la presente loi. « Commissaire a l’information » “Information Commissioner”
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/ca/legis/lois/lrc-1985-c-a-1/derniere/lrc-1985-c-a-1.html
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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Hierarchie des textes - Portail des marches publics du ...
27 mai 2025
Publication d'un ... comme supports de de l ... le nettoyage d'un immeuble ou le seul traitement informatique de donnees fournies par le ...
À suivre sur http://www.marchespublics.sn/fichiers/13899410749468401d3a3a.doc
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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marchespublics.sn
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
27 mai 2025
Titre ; 13 JUIN 2005. - Loi relative aux communications electroniques. (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 20-06-2005 et mise a jour au 28 ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=2005061332
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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ejustice.just.fgov.be
anpe-mali
27 mai 2025
Trier par : Date, Titre. 20/02/20 - 01/12/15 - Le Catholic Relief Services, USCCB, « CRS » Mali recrute le personnel ci-apres pour son programme: Un Advocacy and ...
À suivre sur http://www.anpe-mali.org/archive.shtml
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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anpe-mali.org
MLG events - Organisateur de vos evenements …
27 mai 2025
Les plus grands dirigeants, elus et presidents d'association se succedent a la tribune d'evenements organises ou coordonnes par MLG consulting.
À suivre sur http://www.mlg-consulting.com/conferenciers.php?&second_bloc=1000&order=nom
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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Projet de loi de modernisation de notre systeme de sante ...
27 mai 2025
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des affaires sociales (1) sur le projet de loi, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE apres engagement de la procedure ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-653-1/l14-653-1.html
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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Couture, droit et creation - Le blog thread&needles
27 mai 2025
AOpportune: la reponse a ta question fait reference a une autre exception au droit d’auteur: la representation dans le cercle de famille.
À suivre sur http://www.threadandneedles.fr/blog/28406-droit-et-creation/
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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threadandneedles.fr
Projet de loi relatif aux animaux dangereux et errants, et ...
27 mai 2025
Projet de loi relatif aux animaux dangereux et errants, et a la protection des animaux
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l97-429/l97-42910.html
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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algerieautrefois News - Accueil Algerie autrefois
27 mai 2025
Les Categories. Info (1322) Tourisme (173) Actualites (255) Economie (434) Evenement (29) Sante (126) Sports (61) Culture (124) Multimedia (312) Education (301 ...
À suivre sur http://www.algerieautrefois.com/news/cat.php?cat=Economie
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2024
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Toute l'information sur l'Emballage
27 mai 2025
La Commission europeenne a adopte cette semaine un nouveau Reglement relatif aux nouveaux aliments. Il peut impacter l’emballage avec son etiquetage.
À suivre sur http://www.emballagedigest.fr/blog.php?q=alimentaire
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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Regard sur la peche et l'aquaculture "Aquablog": Offres d ...
27 mai 2025
Piloter la recherche en aquaculture (gestion de projet) en etant force de proposition sur les innovations; Assurer une veille scientifique et realiser des ...Memoire Online - Strategie de croissance des unites ...www.memoireonline.com › Economie et FinanceStrategie de croissance des unites territoriales du Cameroun, production decentralisee d'electricite ( Telecharger le fichier original )
À suivre sur http://aquaculture-aquablog.blogspot.com/2012/01/offre-emploi-peche-aquaculture.html
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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