Avis client DOUANES ET DROITS INDIRECTS
Avis client DOUANES ET DROITS INDIRECTS situé à LA ROCHE SUR YON (85000), 43 RUE CHARLES BOURSEUL.
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de port de navigation - officierdeport.com
12 mai 2024
Gerez toutes vos demandes d'autorisation de regimes particuliers avec SOPRANO REC sur le portail pro.douane.gouv.fr. Pour plus d'informations, veuillez vous ... Conditions d’exoneration des d’accises applicables aux produits vises. Par alcools, on entend les produits relevant des codes nos 22-07 22-08 du Tarif ... Depuis le 1er mars 2017, l'action de l’administration des en repression des delits douaniers se prescrit dans les memes delais dans les memes ... 2.1 Informations tarifs. La Poste m a disposition du les informations lui permtant de choisir un produit ou service adapte a son envoi lui apporte ...
À suivre sur http://www.officierdeport.com/wa_files/fiche_208_2_20_20de_20port_20_20redevances.doc
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024
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officierdeport.com
ENR - Paiement des de timbre
12 mai 2024
ENR - Paiement des de timbre. 1. Le present titre a pour obj de preciser les moyens de paiement des de timbre, les debiteurs des de timbre ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2746-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024
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impots.gouv.fr
Nos conditions generales de vente - Comme a la TV
12 mai 2024
Conditions generales de vente. FRANCE N DISTRIBUTION S.A.R.L .au capital de 10 000 euros R.C.S. Pontoise 507 564 789 Siege social : Parc d'Activite du Vert ...
À suivre sur http://www.commealatv.com/content/3-nos-conditions-generales-de-vente
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023
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commealatv.com
TVA - Champ d'application territorialite - Exonerations ...
12 mai 2024
TVA - Champ d'application territorialite - Exonerations - Livraisons de biens expedies ou transportes hors de l'Union europeenne effectuees par le vendeur ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2266-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
TVA a l'exportation - Douane.gouv.fr
12 mai 2024
A l'exportation, les services douaniers sont charges notamment de verifier la sortie effective des marchandises declarees en douane de delivrer le titre ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.fr/articles/a10891-tva-a-l-exportation
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2023
La suite sur le site :
douane.gouv.fr
Conditions generales de vente - Skineance
12 mai 2024
Article 1 - Preambule . Champ d’application : ces conditions generales s’appliquent a toute commande de produits sur le site intern www.skineance.com ...
À suivre sur http://www.skineance.com/fr/conditions-generales-de-vente
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
La suite sur le site :
skineance.com
FedEx - Info Services - Conditions de Transport
12 mai 2024
Conditions de Transport. NOTE PREALABLE IMPORTANTE Les presentes Conditions de Transport (« Conditions ») EXCLUENT TOUTE RESPONSABILITE de Federal Express ...
À suivre sur http://www.fedex.com/fr/services/terms/
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
La suite sur le site :
fedex.com
EXPLAIN SEPA | Actualite SEPA
12 mai 2024
Le role du conseiller bancaire au regard de la mobilite Le premier contact concr d’un nouveau avec sa future banque est souvent le conseiller bancaire.
À suivre sur http://sepa-explain.com/
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
La suite sur le site :
sepa-explain.com
Code general des Impots - Investir au Cameroun
12 mai 2024
Journal Officiel de la Republique du Cameroun PORTANT CODE GENERAL DES IMPOTS N° 2002/003 19 Avril 2002. L'Assemblee Nationale a delibere adopte, le ...
À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conditions-d-investissement/2601-2911-code-general-des-impots
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
La suite sur le site :
investiraucameroun.com
TRACFIN — Wikipedia
12 mai 2024
TRACFIN (acronyme de « Traitement du renseignement action contre les circuits financiers clandestins ») est un organisme du ministere de l'Economie des ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/TRACFIN
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/TRACFIN
Mondo Voyages
12 mai 2024
Socie Mondo Voyages SARL. Avec l'adresse au 19, rue de la Servte - 1201 Geneve - Tel: 022 733 61 61 Propriaire du site www.mondovoyges.ch propose l ...
À suivre sur http://www.mondovoyages.ch/
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2023
La suite sur le site :
mondovoyages.ch
Impot — Wikipedia
12 mai 2024
On presente traditionnellement deux origines possibles a l'impot [3]. La premiere est politique. L'impot serait ne avec la sedentarisation le developpement ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Impot
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Impôt
EY - Imprimer toute la Ltre juridique Fiscale du mois ...
12 mai 2024
Destinee aux dirigeants d'entreprise, la ltre juridique fiscale du cabin EY Socie d'avocats eclaire l'actualite legislative, doctrinale jurisprudent
À suivre sur http://www.ey-avocats.com/ft/fr/newsroom/newslters/ljf-archive-september-2015
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023
La suite sur le site :
ey-avocats.com
Administration de l'Enregistrement des Domaines ...
12 mai 2024
Le rapport decrit les activites de l'annee 2016, enonce les chiffres de rectes d'actes, analyse la situation du personnel annonce les objectifs pour l ...
À suivre sur http://www.aed.public.lu/actualites/index.html
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
La suite sur le site :
aed.public.lu