Avis client CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES PEDICURES
Avis client CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES PEDICURES situé à LIMOGES (87000), 7 Bis RUE GEN CEREZ.
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projet loi mornisation notre systeme sante
02 juin 2025
Recus mardi 12 mars par le groupe PS l’Assemblee Nationale, les syndicats infirmiers « anti Ordre » s’attennt a un projet loi modifiant l ... Avec « Maison L’Hermione : L’epicerie fine Poitou-Charentes » 3 coffrets caaux produits regionaux sont proposes par la Region Poitou-Charentes et l ... Montant maximum . Le montant maximum la contribution s’eleve a 0,5% du plafond annuel la Securite sociale en vigueur au 1er janvier l’annee ... kotikk. Bonjour Coste, A priori seul les chefs police sont classes en categorie sentaire... mais pas chef police en meme temps, alors vous ne pouvez ... 05-07-2016 - Pour faire suite a la Loi sur le dialogue social, nouvelles regles viennent... Lire la suite
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-209.html
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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senat.fr
L'Ile-s-Soeurs - sierra.mmic.net
02 juin 2025
Les membres du Patrimoine Naturel et Urbain Montreal (PNUM) ont fait une man classement patrimonial pour le site Jacques Le Ber au ministere la Culture ...
À suivre sur http://sierra.mmic.net/ids.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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mmic.net
Projet loi mornisation notre systeme …
02 juin 2025
AVANT PROPOS. Mesdames, Messieurs, Les grans lignes du projet loi relatif a la sante ont ete annoncees il y a un peu plus d'un an, en juin 2014, avant que ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-653-1/l14-653-1.html
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
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senat.fr
LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant reforme l ...
02 juin 2025
Apres l'article L. 6125-1 du co la sante publique, il est insere un article L. 6125-2 ainsi redige : « Art.L. 6125-2.-Seuls les etablissements sante ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020879475&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020879475&categorieLien=id
Rapport n° 3215 M. Gerard Sebaoun, Mme …
02 juin 2025
N° 3215 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presince l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3215.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
LOI n° 2016-41 du 26 janvier 2016 mornisation ...
02 juin 2025
Sommaire. Titre LIMINAIRE RASSEMBLER LES ACTEURS LA SANTE AUTOUR D'UNE STRATEGIE PARTAGEE. Article 1; Article 2; Titre Ier : RENFORCER LA …
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/1/26/AFSX1418355L/jo
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/1/26/AFSX1418355L/jo
Fisconetplus 5.9.14 - Service Public Feral Finances
02 juin 2025
Numero 11 . Incince s taux T.V.A. sur la charge finale. Effet dit "rattrapage". Le taux applicable a un produit ou a un service au sta initial ou a un ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=4e1624c5-45a5-41c0-8e69-dcafbeeb20c1
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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minfin.fgov.be