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deontologie-de-l-avocat-fiscaliste : ETUDES FISCALES ...
13 avril 2024
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À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/deontologie-de-l-avocat-fiscaliste/
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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N° 2814 - Rapport de M. Thierry Mariani sur le projet de ...
13 avril 2024
N ° 2814 —— ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. TREIZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r2814.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
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Hebergeur - hebergement web
13 avril 2024
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
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Gestion et Organisations
13 avril 2024
Informations et formation economique et de gestion pour toute personne s'interessant au fonctionnement d'une entreprise.
À suivre sur http://organisations.canalblog.com/
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
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Opportunites Lucratives Legislation Marketing de Reseau ...
13 avril 2024
Lettre d'information 59 du 18/03/07 Opportunites Lucratives Message du Bureau de : Jean-Louis Duzes Communication. Sujet: Comment faire la difference entre les ...
À suivre sur http://www.opportunites-lucratives.com/e-marketing/legislation_vente_pyramidale_marketing_reseau.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2023
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Page fermeture des Pages perso
13 avril 2024
Le service de Pages perso Voila est ferme depuis le 17/11/2015. Les utilisateurs de ce service ont ete prevenus par mail de cette fermeture et via des encarts d ...
À suivre sur http://www.voila.fr/pages/arret-pages-perso.html
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
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Article 35 CEDH | Combats pour les droits de l'homme …
13 avril 2024
Article 35 – Conditions de recevabilite 1 La Cour ne peut etre saisie qu’apres l’epuisement des voies de recours internes, tel qu’il est entendu selon les ...
À suivre sur http://combatsdroitshomme.blog.lemonde.fr/category/cedh/article-35-cedh/
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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Projet de loi de modernisation de notre systeme de sante ...
13 avril 2024
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des affaires sociales (1) sur le projet de loi, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE apres engagement de la procedure ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-653-1/l14-653-1.html
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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Applications du droit de la concurrence en France ...
13 avril 2024
06 fevrier 2011 Applications du droit de la concurrence en France. INTRODUCTION . Section 1 : Notion et objectifs du droit de la concurrence . I- Definition du ...
À suivre sur http://organisations.canalblog.com/archives/2011/02/06/20314207.html
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
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article 34 CEDH | Combats pour les droits de l'homme …
13 avril 2024
Article 34 – Requetes individuelles La Cour peut etre saisie d’une requete par toute personne physique, toute organisation non gouvernementale ou tout groupe ...
À suivre sur http://combatsdroitshomme.blog.lemonde.fr/category/cedh/article-34/
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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blog.lemonde.fr
Cours de Procedure Penale
13 avril 2024
Le site propose des cours de droit d'etudiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-procedure-penale/cours-de-procedure-penale,r1671253.html
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023
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cours-de-droit.net
DROIT A LA VIE FAMILIALE : ARTICLE 8 DE LA CEDH
13 avril 2024
Informations juridiques gratuites sur l'article 8 de la convention et sur la protection de la vie familiale
À suivre sur http://www.fbls.net/8.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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fbls.net
GARDE A VUE ET DETENTION PREVENTIVE - FBLS.net
13 avril 2024
Informations juridiques gratuites sur la jurisprudence de la CEDH, le Conseil Constitutionnel et la Cour de Cassation
À suivre sur http://www.fbls.net/garde-a-vue.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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fbls.net