Avis client CATNAT
Avis client CATNAT situé à ARLES (13200), 12 AVENUE DE LA LIBERATION.
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Velo electrique rapide ou velo electrique 45 km/h ...
01 juin 2025
Atelier A 12 Remuneration des courtiers : jusqu’ou faut-il aller dans la transparence dans l’interet de l’assure ? Conseils et astuces en assurance auto, assurance habitation, assurance chien, assurance scooter, assurance dependance, assurance scolaire, assurance mutuelle … Demandez des devis gratuits pour assurance automobile, moto, habitation, sante, vie, epargne, placement… Les agents, courtiers, compagnies de votre region vous ... Une application de l'article 1792-7 du Code civil.La Cour de Paris rejette l'application sollicitee de la garantie decennale et biennale de bon fonctionnement… Karila, moteur de recherche juridique par themes, construction, assurance, urbanisme, de jurisprudence du droit de la construction et de l'assurance
À suivre sur http://www.cyclable.com/blog/2014/02/11/velo-electrique-rapide/
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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cyclable.com
Mise en danger d'autrui: une procedure pour la prevention
01 juin 2025
La reforme du Code penal, en 1994, a introduit le delit de mise en danger d'autrui. Plusieurs mises en examen recentes pour des affaires de securite au travail ...
À suivre sur http://alternatives-economiques.fr/mise-en-danger-d-autrui--une-procedure-pour-la-prevention_fr_art_678_35172.html
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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alternatives-economiques.fr
Construction illegale sans permis de construire : risques ...
01 juin 2025
Construire illegalement sans permis de construire certaines personnes s'y osent ! Quelles risques et quelles sanctions encourent elles ? Architecte-paca.com fait le ...
À suivre sur http://plans-maisons.architecte-paca.com/construction-sans-autorisation-risques-et-sanctions
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
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architecte-paca.com