Avis client SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION ET DE RENOVATION DE
Avis client SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION ET DE RENOVATION DE situé à PANTIN (93500), 45 AV. DU GENERAL LECLERC HOTEL DE VILLE.
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L'avenir s s locales - Persee
03 juin 2025
Urbaine Creil (Semic) est reference dans Agences immobilieres | Specialite : Logement neuf | Tel : 01 45 17 40 00 | Creil | Transaction immobiliere Murs commerciaux Estimation immobiliereLieu : 7 Rue Ecoles, Creil, 94000, Ile--FranceNumero telephone : 01 45 17 40 00Les s d’economie localeshttps://www.ccomptes.fr/.../20190527-s-d-economie-mixt… · Fichier PDF. Les s d economie locales - mai 2019 Cour s comptes - www.ccomptes.fr - ACourscomptes. Synthese Nees avec la Premiere Guerre mondiale la necessite pour les communes d’intervenir dans le champ economique pour assurer le ravitaillement s populations, les s d’economie locales4 (SEML, plus communement appelees SEM) sont puis les lois ... Annonce legale - Anonyme la ville Pantin S.E.M.I.P. - Modification du capital social - Seine-Saint-nis - Publiee le 21/10/2020 dans le journal Le Parisien STE LA VILLE PANTIN a PANTIN (93500) RCS, SIREN, SIR, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enques, APE, NAF, TVA intracommunautaire Consultez toutes les annonces legales l'entreprise STE LA VILLE PANTIN puis le 1er janvier 2010 ! STE LA VILLE PANTIN SEMIP a PANTIN (93500) : Rating .com, Analyse Financiere, Equilibre du bilan, Rentabilite …
À suivre sur https://www.persee.fr/doc/ecofi_0987-3368_1995_hos_5_1_2589
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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cr n° 2016-751 du 6 juin 2016 relatif aux conditions d ...
03 juin 2025
Les s ayant une activite gestion logements sociaux, autres que celles agreees droit conformement au troisieme alinea l'article L. 481-1 du co la l'habitation, peuvent poursuivre leur activite gestion logements sociaux les s en cours, sans tenir un agrement, au plus tard jusqu'au 31 ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032657614&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032657614&categorieLien=id
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03 juin 2025
S 4 VALLEES EN ABREGE SEM 4V a UGINE (73400) RCS, SIREN, SIR, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enques, APE, NAF, TVA intracommunautaire
À suivre sur https://www..com//-d-economie-------s-4-vallees-en-abrege-sem-4v-537419376.html
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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Article L443-11 - Co la l ...
03 juin 2025
Dans les quartiers prioritaires la politique la ville ou dans les territoires finis a l'article 6 la loi n° 2003-710 du 1er aout 2003 d'orientation programmation pour la ville la urbaine, les organismes d'habitations a loyer more peuvent, apres la commune d'implantation, louer s locaux d'habitation situes en rez--chaussee, en vue d'y ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/cos/article_lc/LEGIARTI000033974641/2017-01-29
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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Article L422-2 - Co la l ...
03 juin 2025
Les s anonymes d'habitations a loyer more ont pour obj realiser, dans les conditions fixees par leurs statuts, principalement en vue la location, les operations prevues a l'article L. 411-1.Elles peuvent egalement gerer les immeubles appartenant a d'autres organismes d'habitations a loyer more les immeubles a usage principal d'habitation appartenant a l ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/cos/article_lc/LEGIARTI000033972662/2017-01-29
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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Article L481-1 - Co la l ...
03 juin 2025
Par rogation aux ux premiers alineas, les s gestion logements sociaux liees par une convention d'utilite sociale a la date publication la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'acces au logement un urbanisme renove beneficient l'agrement pour exercer leur activite gestion logements sociaux.
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/cos/article_lc/LEGIARTI000038834091/
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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Manon Epaud - Chargee Relation ele - SEMISO ...
03 juin 2025
SEMISO LA VILLE SAINT OUEN. Lycee Turgot. Signaler ce profil ; A propos. ant nature motivee terminee, Je suis a la recherche mon nouveau challenge dans le secteur l’immobilier Geneve. Activite. J'ai suspendu l'interview 5min apres son but, la candidate tremblait affreusement! Je me souviens tres ...Titre : Chargee Relation ele …Lieu : Gaillard, Auvergne-Rhone-Alpes, FranceN° 2015-04 DU 04 JUIN 2015 relatif aux comptes annuels s ...www.anc.gouv.fr/files/live/sites/anc/files/contributed/ANC/1. Norme… · Fichier PDFcollectif d'habitations a loyer more, s s gestion logements sociaux agreees s fondations d'habitations a loyer more ; - s offices publics l'habitat presentant leurs comptes selon les regles la comptabilite commerciale. Autorite s normes comptables - page n°2/12 Chapitre 2 – Les operations affectant le ...
À suivre sur https://fr.linkedin.com/in/manon-epaud-270a98151
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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Article L481-2 - Co la l ...
03 juin 2025
I.-Les chapitres Ier V du titre IV du present livre, les articles L. 442-3-5, L. 442-5, L. 442-5-1 L. 442-8 a L. 442-9, a l'exception la premiere phrase du quatrieme alinea l'article L. 442-8-2, sont applicables aux s pour les logements faisant l'obj conventions regies par le chapitre III du titre V du livre III.
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/cos/article_lc/LEGIARTI000037668295/
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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SA POUR LA L ... - …
03 juin 2025
SA POUR LA L'AMENAGEMENT URBAIN DU CTRE VILLE MONTIGNY, anonyme a conseil d'administration est active puis 44 ans. Domiciliee a MONTIGNY-LES-MZ (57950), elle est specialisee dans le secteur d'activite la d'autres ouvrages genie civil n.c.a..
À suivre sur https://www..com//sa-d-economie--pour-la---l-amenagement-urbain-du-ctre-ville--montigny-305589491.html
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
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Hubert DI MASTROMATTEO - Dirigeant la D ...
03 juin 2025
Hubert DI MASTROMATTEO est Administrateur la S 4 situee 417 AVENUE ERNEST PERRIER LA BATHIE 73400 UGINE au capital : 37 433 226 €. Hubert DI MASTROMATTEO evolue dans le secteur : Location logements (Co APE 6820A). L'effectif cte est N.C le nombre Dirigeant est …
À suivre sur https://dirigeants.bfmtv.com/Hubert-DI-MASTROMATTEO-4044139/
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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Chapitre Ier : Dispositions generales. (Articles L481-1 a ...
03 juin 2025
I.-Toute agreee en application l'article L. 481-1 qui gere moins 1 500 logements sociaux, qui n'a pas construit au moins 500 logements sociaux pendant une perio dix ans qui ne contribue pas suffisamment aux missions objectifs d'inter general mentionnes aux articles L. 411 L. 411-2 peut, apres avoir e mise en mesure presenter ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/cos/id/LEGIARTI000041715820/2021-01-01/
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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Mon - la non intervention l'at dans une ...
03 juin 2025
Librairie Eyrolles - Librairie en ligne specialisee (Informatique, Graphisme, , Photo, Management...) generaliste. Vente livres numeriques.
À suivre sur https://www.eyrolles.com/Litterature/Livre/.php/?ouv_ean13=9786138422556
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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Les appels d'offres du BOAMP - mpfrance.fr
03 juin 2025
Semic D Economie Maitrise d' oeuvre - logements PSLA ZAC urbaine du Haut du Mont - Mesly . partement(s) publication : 94 Annonce No 17-23813. I. II. III. IV. VI. MARCHE. Directive 2014/24/UE. Le present constitue un appel a la concurrence. Section I : Pouvoir adjudicateur. I.1) NOM ADRESSES: …
À suivre sur http://www.mpfrance.fr/fr/BOAMP/18254933/semic--d-economie------maitrise-d-oeuvre-logements-psla-zac---urbaine-du-haut-du-mont-mesly
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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mpfrance.fr