Avis client SOCIETE IMMOBILIERE POUR LES RESIDENCES HOTELIERES ET MEUBLEE
Avis client SOCIETE IMMOBILIERE POUR LES RESIDENCES HOTELIERES ET MEUBLEE situé à ST DENIS (93200), 7 RUE AUGUSTE DELAUNE.
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Proj de loi de finances 2009 : moyens des ...
02 juin 2025
" exigences du statut de loueur en meuble La location d'un appartement ou d'une maison est tres a la mode chez gestionnnaires de patrimoine qui ... Une location en meuble sans services de parahotellerie est de droit exoneree sans TVA, sans option possible l’assujtissement volontaire. ARRESTATIONS MAFIA ESPAGNE (decembre 2004, fusillade a Marbella, reglement de comptes. Sud de l'espagne: region attractive trafiquants en tous genre ... Notre portail d'annonces est a la disposition des membres adherents annoncer leur hebergement touristique. L'Actu de l'Immobilier Region de Casablanca : logements sociaux lots de terrains a Deroua Situe a Deroua , a la peripherie de Casablanca, le proj ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l08-099-3-1/l08-099-3-12.html
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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senat.fr
Proj de loi l'acces au logement un urbanisme ...
02 juin 2025
caracteristiques du logement decent. Le decr du 30 janvier 2002 16 definit caracteristiques du logement decent. Son article 2 precise conditions ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-065-1/l13-065-18.html
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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senat.fr
Texte adopte n° 274 - Proj de loi, adopte avec ...
02 juin 2025
ADOPTE AVEC MODIFICATIONS PAR L’ASSEMBLEE NATIONALE EN DEUXIEME LECTURE. L’Assemblee nationale a adopte le proj de loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0274.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr
LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 l'acces au …
02 juin 2025
Sommaire. TITRE Ier : FAVORISER L'ACCES DE TOUS A UN LOGEMENT DIGNE ABORDABLE. Chapitre Ier : Ameliorer rapports entre propriaires locataires …
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2014/3/24/LX1313501L/jo
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/eli/loi/2014/3/24/ETLX1313501L/jo
Signez notre pition !! » FRANCE MEUB
02 juin 2025
« Chaque annee a Paris, 165 000 personnes (54 000 famil) ont recours a la location temporaire. de nombreux propriaires ont besoin de louer leur ...
À suivre sur http://www.francemeub.org/pition/
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
La suite sur le site :
francemeubles.org
N° 1357 - Rapport de M. Michel Piron sur le proj de loi ...
02 juin 2025
Article 18 : Interdiction bailleurs personnes mora de recourir au cautionnement 298. Apres l’article 18 302. Article 19 : Reduction des delais de ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r1357.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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assemblee-nationale.fr
REPUBLIQUE DE GUINEE
02 juin 2025
Une partie du bordereau- destinee a l’Administration fiscale dument remplie par la partie versante ... debours payes le compte du , ...
À suivre sur http://www.kccaudit.com/CODE%20GENERAL%20DES%20IMPOTS.doc
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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kccaudit.com