Avis client SOCIETE D'HLM FRANCE HABITATION
Avis client SOCIETE D'HLM FRANCE HABITATION situé à AUBERVILLIERS (93300), 12 RUE DAVID.
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21 avril 2024
La SIP, a travers sa filiale Picardie Maritime Habitat, vous donne la possibilite de devenir proprietaire alors que les prix du marche prive rendent parfois ce ... Nous contacter . Nos adresses : sieges sociaux, agences et antennes. Les adresses des sieges sociaux, agences et antennes d’Immobiliere 3F et de ses filiales ... Equipement audiovisuel pour les expositions temporaires ou permanentes des Musees de Strasbourg. : Eurometropole de Strasbourg Hopital de Hautepierre - Travaux de refection de la Ventilation Industrielle Miniere (VIM). : Hopitaux Universitaires de Strasbourg L’actualite du Cabinet: Parmi nos missions recentes * Baux d': Assistance contentieuse a la suite de l’absence de restitution du logement par un ...
À suivre sur http://www.ogif.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
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ogif.fr
en Ile-de- l'Ordre des architectes - "A savoir ...
21 avril 2024
"A savoir" : des reponses pour vous aider dans votre pratique. Des reponses pour vous aider dans votre pratique En partenariat avec Methodus et l'Atelier de l ...
À suivre sur http://www.architectes-idf.org/a-votre-service/architectes/30-a-savoir
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2023
La suite sur le site :
architectes-idf.org
Decret n°78-262 du 8 mars 1978 portant fixation du tarif ...
21 avril 2024
Le classement des actes dans les series de base et l'affectation des coefficients sont indiques au tableau I annexe au present decret. L'emolument proportionnel ...
À suivre sur http://www.legi.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000702306
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
LA VENTE IMMOBILIERE - FBLS.net
21 avril 2024
Les informations juridiques gratuites sur la promesse et le compromis de vente avec les modeles actualises
À suivre sur http://www.fbls.net/COMPROMISVENTEARRET.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
La suite sur le site :
fbls.net
Liste chronologique des jurisprudences - affaires ...
21 avril 2024
1981-90 (02/11/2015) [pour obtenir un arret, coller son numero ou une partie de son intitule - 1ere ligne - dans le formulaire et cliquer]
À suivre sur http://www.affaires-publiques.org/textof/jplist/ac-gp/1981-90/index1.html
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
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affaires-publiques.org
Rapport n° 413 - Projet de loi adopte par l'Assemblee ...
21 avril 2024
B. NE PAS CREER DE RUPTURE DANS L'INVESTISSENT IMMOBILIER Le delai d'instruction d'un permis de construire pour la construction de logements a usage d' ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l97-413-1/l97-413-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
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senat.fr
Decret n° 2007-450 du 25 mars 2007 modifiant le code ...
21 avril 2024
Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l'economie, des finances et de l'industrie, Vu le code general des collectivites territoriales, et notamment ...
À suivre sur http://www.legi.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000645851&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2024
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legifrance.gouv.fr
Projet de loi relatif a l'economie sociale et solidaire
21 avril 2024
La notion de partie prenante a emerge progressivement des debats relatifs a la responsabilite sociale et societale des entreprises. Les parties prenantes ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-084/l13-0848.html
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
La suite sur le site :
senat.fr
Fichage en — Wikipedia
21 avril 2024
Le fichage en est constitue de fichages nationaux d’Etat, auxquels s'ajoutent des fichages au niveau europeen accessibles par les memes organismes d ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichage_en_
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Fichage_en_France
Se connecter a J360
21 avril 2024
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À suivre sur https://j360.info/login/?next=/
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023
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Isolat murs Polyurethane Isolation thermique 43889p1 ...
21 avril 2024
Suite pont thermique et degats sur mur, je suis interessee de connaitre votre methode d'isolation. Je suis membre du Conseil Syndical de ma copropriete ...
À suivre sur http://www.batirama.com/produit/10314-polyurethane/43889-isolat-murs-page-1.html
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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batirama.com
Rapport fait au nom de la commission d'enquete sur l ...
21 avril 2024
Nota Bene : a propos du groupe Castell Verde. Les dossiers de plus de 10 a 15 millions de francs sont une cinquantaine ; les autres sont des dossiers de ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/11/dossiers/corse/corse201.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
21 avril 2024
N° 1179 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
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assemblee-nationale.fr
LE MANS tous les commerces et professions liberales de ...
21 avril 2024
Fichier exhautif de tous les commerces et professions liberales de toutes les villes de pour LE MANS.
À suivre sur http://www.commerce-ville.info/commerce/72000-LE-MANS.php
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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commerce-ville.info
Titre 3 - Fonctionnement des regies de recettes ...
21 avril 2024
Chapitre 1 - Dispositions d'ordre generalChapitre 2 - Les differents modes d'encaissement des recettesChapitre 3 - Informatisation des regie de recettesChapitre 4 ...
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/titre-3-fonctionnement-des-regies-recettes
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
La suite sur le site :
collectivites-locales.gouv.fr