Avis client DEUX GESTION IMMOBILIERE DGI
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J.O n° 100 du 28 avril 2007
31 mai 2025
L’annexe fiscale 2015 est entree en vigueur depuis le 03 janvier 2015 et est disponible a la Direction generale des Impots, a la Tour E, 11eme etage, porte 49. Temoignages de s EBP utilisateurs de logiciels de EBP : Comptabilite Liberale, Paye Pro, Point de Vente (version reseau), Commerce, Batiment Pro ... Les visites domiciliaires et saisies visant des societes commerciales appellent un controle concret du juge . AFFAIRE VINCI CONSTRUCTION ET GTM GENIE CIVIL ET ... Les lettres fiscales d'EFI Pour lire les tribunes anterieurs cliquer Pour les recevoir inscrivez vous en haut a droite . Your tax evasion is your problem. LE CONTROLE FISCAL . Bernard PAUL Specialiste en droit fiscal Sorgues le 31 Mai 1999 INTRODUCTION. Entre 1991 et 1996, le rendement global annuel du controle …
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20070100jour.html
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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Maitriser les echanges numeriques entre acteurs ...
31 mai 2025
Maitriser les echanges numeriques entre acteurs judiciaires ou juridiques et les services offerts aux citoyens
À suivre sur http://c2i2md.u-clermont1.fr/ressources_formation/D2-4/web/co/module_D4-2_15.html
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
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u-clermont1.fr
N° 1357 - Rapport de M. Michel Piron sur le projet de loi ...
31 mai 2025
Article 18 : Interdiction pour les bailleurs personnes morales de recourir au cautionnement 298. Apres l’article 18 302. Article 19 : Reduction des delais de ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r1357.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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assemblee-nationale.fr
L'Actu de l'Immobilier - Smapgroup : ingenierie ...
31 mai 2025
L'Actu de l'Immobilier Credits bancaires : on prete plus aux acquereurs qu’aux promoteurs L’encours du credit bancaire a atteint, selon les chiffres etablis ...
À suivre sur http://www.smapgroup.com/spip.php?page=actu-de-l-immobilier
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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Bimbang » Tous acteurs de la construction numerique.
31 mai 2025
Plus de 275 exposants manufacturiers ou distributeurs de produits pour le batiment y presentent leurs nouveautes dans vingt categories de produits et services ...
À suivre sur http://www.bim-bang.com/
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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Cours de droit fiscal
31 mai 2025
DROIT FISCAL. Le cours de droit fiscal n'est pas seulement une matiere technique, c'est aussi une matiere politique: les differents regimes d'impots traduisent ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-fiscal/cours-de-droit-fiscal,r1590186.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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Projet de loi de finances rectificative pour 2009 : Rapport
31 mai 2025
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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S’expatrier : Mode d’emploi pour ne plus payer d ...
31 mai 2025
S’il existe un sujet a la mode dans le monde de la de patrimoine (et surtout chez les s des naires de patrimoine) c’est bien la question de ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/impot/sexpatrier-mode-demploi-pour-ne-plus-payer-dimpot-en-france.html
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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conventions fiscales france avec autres pays
31 mai 2025
En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des services et contenus personnalises, realiser des statistiques de ...
À suivre sur http://www.boursorama.com/q-conventions-fiscales-france-avec-autres-pays/9172
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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N° 3741 - Rapport d'information de M. Dominique Juillot ...
31 mai 2025
Supprimer la possibilite pour des personnes morales de detenir une licence d'agent sportif ; Encadrer l'activite des collaborateurs ; Preciser le statut ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3741.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2024
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algerieautrefois News - Accueil Algerie autrefois
31 mai 2025
tiers des boulangeries ferment le jour de l’Aid L’Union generale des commercants et artisans algeriens (UGCAA) fait aussi de son mieux pour amener les ...
À suivre sur http://www.algerieautrefois.com/news/cat.php?cat=Info
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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Commission d'enquete sur l'evasion des capitaux et des ...
31 mai 2025
Commission d'enquete sur l'evasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-673-1/r11-673-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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Taxe sur la valeur ajoutee (TVA)
31 mai 2025
Taxe sur la valeur ajoutee (TVA) OPERATIONS ET PERSONNES IMPOSABLES A LA TVA : La TVA s'applique aux operations relevant d'une activite industrielle, …
À suivre sur http://www.mf.gov.dz/index.php/vous-etes-un-professionnel/134-vos-impots/497-taxe-sur-la-valeur-ajoutee-tva
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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mfdgi.gov.dz