Avis client CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
Avis client CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL situé à MARSEILLE (13002), 3 RUE REPUBLIQUE.
Numéro de téléphone :
n° 2020-04 du 25 mars 2020 relatif a un projet ...
16 juin 2025
Enfin, les presints France Televisions, Radio France et la societe en charge l’audiovisuel exterieur la France sont nommes par cret en s ministres pour cinq ans apres conforme du CSA et apres s commissions parlementaires chargees s affaires culturelles (article 47-4 la loi du 30 septembre 1986 et Loi organique n°2009-257 du … 17/09/2017 · Inx du forum » Actualite la television. Le fuseau horaire est UTC+1 heure . : et bats l’Audiovisuel Afin vous faire profiter la meilleure experience possible, notre site utilise s cookies pour mesurer l'audience. En poursuivant votre navigation ou en cliquant sur « J'accepte », vous acceptez cette utilisation … CSA Belgique - , Region Bruxelles-Capitale. 3 343 J’aime · 1 en parlent · 37 personnes etaient ici. Le ... Le l’audiovisuel veille a ce que les contenus audiovisuels a la television, a la radio et sur les services medias audiovisuels a la man (SMAD) respectent les droits relatifs a la diversite s publics et l’inpendance l’expression s opinions. Lire le dossier complet Protection la jeunesse et s mineurs. Eviter aux enfants et aux ...
À suivre sur https://www.csa.fr/Reguler/Espace-juridique/Les-textes-reglementaires-du-CSA/-du-CSA-au-gouvernement/-n-2020-04-du-25-mars-2020-relatif-a-un-projet--cret-portant-modification-du-regime--diffusion-s-oeuvres-cinematographiques-sur-les-services--television-et-du-regime--publicite-televisee
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
La suite sur le site :
csa.fr/Reguler/Espace-juridique/Les-textes-reglementaires-du-CSA/Avis-du-CSA-au-gouvernement/Avis-n-2020-04-du-25-mars-2020-relatif-a-un-projet-de-decret-portant-modification-du-regime-de-diffusion-des-oeuvres-cinematographiques-sur-les-services-de-television-et-du-regime-de-publicite-televisee
CE, du 27 juin 2002, Section l'interieur, n ...
16 juin 2025
l’Audiovisuel Afin vous faire profiter la meilleure experience possible, notre site utilise s cookies pour mesurer l'audience. En poursuivant votre navigation ou en cliquant sur « J'accepte », vous acceptez cette utilisation …
À suivre sur https://www.csa.fr/Media/Files/Espace-Juridique/cisions-et--du--d-Etat/CE--du-27-juin-2002-Section--l-interieur-n-367729-Article-40--la-loi-du-30-septembre-1986
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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csa.fr/Media/Files/Espace-Juridique/Decisions-et-avis-du-Conseil-d-Etat/CE-avis-du-27-juin-2002-Section-de-l-interieur-n-367729-Article-40-de-la-loi-du-30-septembre-1986
CSA Belgique –
16 juin 2025
Le l’audiovisuel, autorite administrative inpendante, est charge la regulation du secteur s services medias audiovisuels en Feration Wallonie-Bruxelles. Pour remplir ses missions, le CSA dispose services occupant environ 27 personnes, organises maniere matricielle autour trois unites – Televisions, Radios, Distributeurs & Operateurs...
À suivre sur https://www.csa.be/
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Date de dernière mise à jour : 02 juin 2025
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csa.be/
n° 2020-03 du 13 mai 2020 relatif au projet cret ...
16 juin 2025
Le l’audiovisuel (CSA) a remis son relatif a un projet cret portant modification du regime diffusion s œuvres cinematographiques sur les services television et du regime publicite televisee. Il avait ete saisi, le 18 fevrier 2020, par le ministre …
À suivre sur https://www.csa.fr/Reguler/Espace-juridique/Les-textes-reglementaires-du-CSA/-du-CSA-au-gouvernement/-n-2020-03-du-13-mai-2020-relatif-au-projet--cret-portant-modification-du-regime--diffusion-s-oeuvres-cinematographiques-sur-les-services--television-et-du-regime--publicite-televisee
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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CADA, du 10 octobre 2013, l ...
16 juin 2025
s Tarifs Connexion Inscription. Plan Partager. Enregistrer. Enregistrer. Telecharger. Imprimer Copier Copier la reference. Plan la cision. but du texte. CADA, du 10 octobre 2013, (CSA), n° 20133942. Enseignement, culture, loisirs · Communication · Document administratif · Radio · Divulgation · Commission · …
À suivre sur https://www.doctrine.fr/d/CADA/2013/CADA20133942
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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doctrine.fr/d/CADA/2013/CADA20133942
CADA, du 16 octobre 2014, l ...
16 juin 2025
CADA, du 16 octobre 2014, (CSA), n° 20143014. Enseignement, culture, loisirs · Concurrence prix · Communication · Liberte communication · Commission · Radio · liberation · Document administratif · Secret · Diffusion publique
À suivre sur https://www.doctrine.fr/d/CADA/2014/CADA20143014
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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025
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doctrine.fr/d/CADA/2014/CADA20143014
Horaires Institution politique L ...
16 juin 2025
Horaires (C.S.A) lundi au vendredi 9h - 12h et 14h - 18h. Si ces horaires ne corresponnt pas a l'heure d'ouverture Institution politique (C.S.A), inscrivez-vous pour nous air a ajouter ou a corriger les horaires s professionnels afin que chacun puisse en beneficier.
À suivre sur https://www.annuaire-horaire.fr/societe/Institution-politique-MARSEILLE----LAudiovisuel-CSA/3058121
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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annuaire-horaire.fr/societe/Institution-politique-MARSEILLE-Conseil-Superieur-De-LAudiovisuel-CSA/3058121
Le nouveau - Francois ...
16 juin 2025
Le nouveau , Francois Jongen, Bruylant. s milliers livres avec la livraison chez vous en 1 jour ou en magasin avec -5% reduction .
À suivre sur https://livre.fnac.com/a290159/Francois-Jongen-Le-nouveau----l-audiovisuel
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
La suite sur le site :
fnac.com/a290159/Francois-Jongen-Le-nouveau-Conseil-superieur-de-l-audiovisuel
Recherche - CADA
16 juin 2025
(CSA) Copie, en sa qualite ler regional, l'integralite s correspondances echangees... 14/05/2013 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Communication
À suivre sur https://cada.data.gouv.fr/search?administration=+sup%C3%A9rieur++l%27audiovisuel+%28CSA%29
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
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data.gouv.fr/search?administration=Conseil+sup%C3%A9rieur+de+l%27audiovisuel+%28CSA%29
Prestations formations pour les agents du ...
16 juin 2025
Prestations formations pour les agents du l’audiovisuel. . Services du Premier ministre . Marche. Services. Region. Ile--France. Procedure. Appel d'offres ouvert. Publie le. 05/05/2019 . Alloti. 3 Lots. Cloture. 03/06/2019 Marche cloture . Lien. S'inscrire pour voir le lien > 90K . d'attribution . S'inscrire pour voir sur le site d'origine . Lot ...
À suivre sur https://www.nouma.fr/appel-offre/ile--france/paris/paris/1105478
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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nouma.fr/appel-offre/ile-de-france/paris/paris/1105478
Appel d'offres : Conception, organisation prestations ...
16 juin 2025
Conception, organisation prestations evenementielles pour le . D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE. : CSA Sup. N° : AO-2039-4532 75 - Services Procedure adaptee Mise en ligne : Date limite reponse : Source : WEB partement(s) …
À suivre sur https://www.marchesonline.com/appels-offres//conception-organisation--prestations-evenementiell/ao-8295553-1
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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marchesonline.com/appels-offres/avis/conception-organisation-de-prestations-evenementiell/ao-8295553-1
Appel d'offres : Realisation d'une etu mesure et d ...
16 juin 2025
: CSA Sup. N° : AO-2039-5893 75 - Services Appel d'offres ouvert Mise en ligne : Date limite reponse : Source : WEB partement(s) publication : 75 Annonce No 20-112781 I.II.III.IV.VI. MARCHE Directive 2014/24/UE Le present constitue un appel a la concurrence …
À suivre sur https://www.marchesonline.com/appels-offres//realisation-d-une-etu--mesure-et-d-analyse--l/ao-8297026-1
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
La suite sur le site :
marchesonline.com/appels-offres/avis/realisation-d-une-etude-de-mesure-et-d-analyse-de-l/ao-8297026-1