Avis client DOUANES ET DROITS INDIRECTS
Avis client DOUANES ET DROITS INDIRECTS situé à CAEN (14000), 44 QUAI VENDEUVRE.
Numéro de téléphone :
LOI - W
31 mai 2025
Demantelement d'un vaste reseau d’escroquerie a la TVA de plus de 5 millions d’euros Le service national de douane judiciaire (SNDJ) a mis a jour un ... Le proj de dematerialisation des demandes de remboursement partiel de la taxe interieure de consommation sur les produits energiques (TICPE), dont l ... a Paris (75) : trouver les numeros de telephone adresses des professionnels de votre departement ou de votre ville dans l'annuaire PagesJaunes transport internationnal logistique ... Fatima ezzahrae Saad, ude de mise en place d'un entrepot sous douane chez Ipsen Logistics GmbH at Ipsen Logistics GmbH Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante ignoree : Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante ignoree
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1977071831&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
Art - LOI - W
31 mai 2025
Titre ; 18 JUILL 1977. - LOI generale sur les accises (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 31-01-2013 mise a jour au 29-12-2015)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1977071831&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
La douane en ligne - Questions reponses
31 mai 2025
Questions reponses
À suivre sur http://www.zoll.de/FR/Entreprises/Circulation-des-marchandises/Importations/--impots/Numero-EORI/Questions--reponses/questions--reponses_node.html
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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zoll.de
de port de navigation - Portail officierdeport ...
31 mai 2025
... Notions sur les de ... La Direction Regionale des ... La facture est emise des l'obtention de l'accord du sur ...
À suivre sur http://www.officierdeport.com/wa_files/fiche_208_2_20_20de_20port_20_20redevances.doc
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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officierdeport.com
Conditions Generales de ventes - Montres & Co
31 mai 2025
Decouvrez les conditions generales de ventes sur Montres & Co. ... Preambule. Montres and Co est une marque de la SARL On Time, revendeur agree pour toutes les ...
À suivre sur http://www.montresandco.com/front/static/pages/informations/conditions-generales-de-vente.html
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
La suite sur le site :
montresandco.com
Mentions legales CGV - Ateliers Heschung - Heschung
31 mai 2025
Mentions legales. Version en date du 04.09.15. Proprie responsabilite editoriale. Le present site est edite par la socie ATELIERS HESCHUNG SAS au ...
À suivre sur http://www.heschung.com/fr/content/3-mentions-legales--cgv
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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heschung.com
Conditions generales de vente - Made In Design : …
31 mai 2025
Article 2 - Obj [rour au menu] Les Conditions Generales de Vente definissent les obligations de Made In Design du dans le cadre de la vente ...
À suivre sur http://www.madeindesign.com/conditions-generales-vente.html
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
La suite sur le site :
madeindesign.com
CGV - golfdesmarques.com - Vente de Materiel clubs …
31 mai 2025
Conditions generales de vente d’utilisation. du site intern www.golfdesmarques.com. applicables a compter du 15/12/2014 ARTICLE 1. MENTIONS LEGALES
À suivre sur http://www.golfdesmarques.com/content/35-cgv
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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golfdesmarques.com
Algerie: Site web du Ministere de l'Interieur des ...
31 mai 2025
Ordonnance N°95/27 du 31/12/1995 portant loi de finances pour 1996. Ordonnance n° 95-27 du 8 Chaabane 1416 correspondant au 30 decembre 1995 portant loi de ...
À suivre sur http://interieur.gov.dz/Dynamics/frmItem.aspx?html=188&s=1
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
La suite sur le site :
gov.dz
TVA - Champ d'application territorialite ...
31 mai 2025
Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2266-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
fondamentaux du contribuable procedures ...
31 mai 2025
FONDAMENTAUX DU CONTRIBUABLE PROCEDURES FISCALES ude comparative Torne 1 Les d'origine non procedurale du contribuable Finances …
À suivre sur http://www.youscribe.com/catalogue/livres/ressources-professionnelles/droit--juridique/-fondamentaux-du-contribuable--procedures-fiscales-ude-173567
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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youscribe.com
FedEx - Info Services - Conditions de Transport
31 mai 2025
FedEx Global Trade Manager FedEx Global Trade Manager est votre ressource unique pour les informations relatives aux envois internationaux.
À suivre sur http://www.fedex.com/fr/fedex-express-france/terms/
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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fedex.com
Conditions generales de vente, Greenweez, produits ...
31 mai 2025
Classification: Acteur: Objectif: Cookies de fonctionnalite: Greenweez: Notre site utilise ces cookies afin de vous permtre d’utiliser les fonctionnalites ...
À suivre sur http://www.greenweez.com/conditions-generales.html
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
La suite sur le site :
greenweez.com
N° 1360 - Rapport d'information de Mme Maud Olivier ...
31 mai 2025
AU NOM DE LA DELEGATION AUX DES FEMMES A L’EGALITE DES CHANCES ENTRE LES HOMMES LES FEMMES sur le renforcement de la lutte …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1360.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr