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La SACEM pour les nuls - fredreillier.com

15 juin 2025

SDRM moins chere + Garantie de serieux ! DUPLIMEDIA dispose d'un contrat-type pour la fabrication des phonogrammes avec la SDRM. Notre numero de "Contrat Presseur ... Informations sur SDRM, SACEM, SABAM, autorisation SDRM, declaration SACEM, OPO, pour duplication, pressage, gravure de CD, DVD et Blu-ray. En France depuis … Les de s utilisateurs de Machine a Danser, Ils ont loue, leur machine a danser. Location de sonorisation incluant programme musical dansant ... Duplication CD DVD au meilleur prix, Pressage CD DVD en pochette carton quadri single. CD audio, CD-Rom, fabrication DVD, Gravure DVD-Rom, DVD-Video, livraison ... Impression de CD DVD Gravure & Packaging en ligne. Consultation des tarifs et des caracteristiques d'impression, Devis personnalise et livraison gratuite.

À suivre sur http://www.fredreillier.com/droits-dauteur/la-sacem-pour-les-nuls/

Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %

Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025

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fredreillier.com

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Augmenter son ratio torrent T411 facilement avec …

15 juin 2025

Pour eviter ca, une seule solution: augmenter son ratio. Et, heureusement, un petit programme appele RatioMaster va nous aider: ce logiciel va simplement simuler ...

À suivre sur http://www.pexiweb.be/augmenter-ratio-torrent-t411-avec-ratiomaster/

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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024

La suite sur le site :

pexiweb.be

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J.O n° 212 du 13 septembre 2006

15 juin 2025

Decision du 5 septembre 2006 modifiant la decision du 19 avril 2006 portant delegation de signature (direction centrale de la police judiciaire)

À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20060212jour.html

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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025

La suite sur le site :

lexbase.fr

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Fichier musical : les editeurs de tags ~ www.zikmao.net

15 juin 2025

Bien que ce dossier puisse s'adresser plus au noob, il peut se reveler bien utile pour ceux recherchant des editeurs de tags et des convertisseurs audio gratuits ...

À suivre sur http://www.zikmao.net/2011/06/fichier-musical-les-editeurs-de-tags.html

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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025

La suite sur le site :

zikmao.net

5

Diffusion de musique libre en magasin et SACEM - Forum

15 juin 2025

Bonjour, J'ai un petit magasin et j'aimerais savoir si je peux ecouter de la musique libre dans mon etablissement. Faut il payer une redevance ; et si oui a qui ...

À suivre sur http://forum.jamendo.com/index.php?p=/discussion/7011687/diffusion-de-musique-libre-en-magasin-et-sacem/p1

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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024

La suite sur le site :

jamendo.com

6

LA RAISON D’ETRE DES SERVICES - Accueil-La RessourSe

15 juin 2025

Le constitue la raison d’etre de l ... de donner son sur les mesures disciplinaires que le conseil d'administration devrait imposer ... () 10 ...

À suivre sur http://www.crr-la-ressourse.qc.ca/fileadmin/documents/word/planorganisation_mars2015.doc

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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025

La suite sur le site :

crr-la-ressourse.qc.ca

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Adieu♪, Monsieur le professeur♫, Bonjour, Madame la ...

15 juin 2025

Ou l'auteur constate qu'avoir le droit pour soi ne met pas a l'abri du ridicule[1] Notes [1] NB : Ce billet a ete entame il y a trois jours mais l'affaire Petite ...

À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2006/07/21/403-adieu-monsieur-le-professeur-bonjour-madame-la-sacem

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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025

La suite sur le site :

maitre-eolas.fr

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Loi favorisant la diffusion et la protection de la ...

15 juin 2025

La loi n o 2009-669 du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la creation sur internet, dite loi Hadopi ou loi creation et internet [Note 1] est ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Loi_favorisant_la_diffusion_et_la_protection_de_la_cr%C3%A9ation_sur_internet

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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Loi_favorisant_la_diffusion_et_la_protection_de_la_cr%C3%A9ation_sur_internet

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Code de la Propriete Intellectuelle (Livre I - Titre II)

15 juin 2025

Code de la propriete intellectuelle (partie legislative) Premiere partie - La propriete litteraire et artistique LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR

À suivre sur http://www.celog.fr/cpi/lv1_tt2.htm

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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025

La suite sur le site :

celog.fr

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