Avis client SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'EXPLOITATION FORESTIERE
Avis client SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'EXPLOITATION FORESTIERE situé à ST ETIENNE LA GENESTE (19160), .
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Livre V : Prevention des pollutions, des risques des ...
24 mai 2025
En cas de renovation d’un logement locatif, le montant investi fait l’obj d’un amortissement distinct sur la base des taux indiques ci-dessus, a condition toutefois que les depenses engagees depassent 20% du prix d’acquisition. DROIT RURAL Le droit rural est le droit qui se rapporte a la campagne par opposition a la vie urbaine ou citadine : pas limite a ca. C’est plus le droit de l’agriculture, le droit de l’activite agricole. RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la Delegation a l'amenagement au developpement durable du territoire (1) sur le nouvel espace rural francais, Posez la question sur vos droits a Droit sur terrain. De nombreux sujs juridiques sur les droits demarches des propriaires ou futurs propriaires de terrains sont abordes sur notre site. - Decr n°006 du 4 avril 2017 modifiant le decr n° 21/041 du 2 octobre 2012 portant reglementation de l'importation des vehicules d'occasion en Republique democaratique du Congo - Texte
À suivre sur https://aida.ineris.fr/consultation_document/1767
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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Colonisation — Wikipedia
24 mai 2025
Des peuples de navigateurs comme les Grecs, pratiquent une forme de colonisation souvent motivee par des dissensions internes ou le risque de famine (stenochoria : roitesse des terres) autant que par le desir de creer un relais commercial ou un empire (Voir colonisations grecques).
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Colonisation
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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wikipedia.org/wiki/Colonisation
Actualites du Maire | Ville de Saint-Raphael
24 mai 2025
Place sous la presidence de Frederic Masquelier, le premier conseil municipal des jeunes s’est tenu ce samedi, a l’Hotel de Ville. Ses 39 elus ont presente avec conviction 19 deliberations apres que le maire ait rappele les principes fondamentaux de responsabilite de democratie d’un conseil municipal.
À suivre sur http://www.ville-saintraphael.fr/actualites-du-maire
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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