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Guide du demoniste Demonologie 6.0.3
23 mai 2025
- Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimiles - Modalites particulieres d'imposition - Prelevement forfaitaire non liberatoire de l'impot ... Le cours de l'action PHILIP MORRIS en temps reel sur Boursorama: historique de la cotation, actualites de l'action, consensus des analystes et informations boursieres. L’administration fiscale, qui commente le regime de report d’imposition des plus-values realisees par les particuliers lors de l’apport de titres a une ... Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
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Nouveau Blog Paul Duvaux, Avocat Fiscaliste
23 mai 2025
Depuis le 1 er janvier 2013, les plus-values de cessions de titres sont soumises au bareme de l'impot sur le revenu. Avant cette reforme, elles etaient soumises ...
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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N° 1328 - Rapport d'information de M. Christian Eckert ...
23 mai 2025
N ° 1328 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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