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Appels d'offres, marches publics, reseau de partenaires ...

18 mai 2025

Bonjour, en raison de la greve des transporteurs la semaine passee dans notre region, les colis n'ont pas pu etre remis dans de bonnes conditions, et l'engagement ... Chapitre I - Les concentrations A. - LE CARACTERE CONTROLABLE DE L'OPERATION 1. La nature de l'operation (art. 39 de l'ordonnance) 2. Les seuils de part de ... Dans l'optique de la liberalisation totale du secteur postal en 2009, les postes europeennes se sont modernisees. La Poste francaise semble restee figee a l ... En France, les Unions de recouvrement des cotisations de securite et d’allocations familiales (URSSAF, graphie alternative « Urssaf ») constituent un ...

À suivre sur https://www.j360.info/

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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025

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j360.info/

2

N° 2866 tome I - Rapport sur , en nouvelle lecture, le ...

18 mai 2025

TOME I. EXAMEN DES ARTICLES. PAR M. Richard FERRAND, Rapporteur general. et. MM. Christophe CASTANER, Laurent GRANDGUILLAUME, Denys ROBILIARD, Gilles …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2866-tI.asp

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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024

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assemblee-nationale.fr

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LOI n° 2015-990 du 6 aout 2015 pour la croissance, l ...

18 mai 2025

Sommaire. Titre Ier : LIBERER L'. Chapitre Ier : Mobilite. Article 1; Article 2; Article 3; Article 4; Article 5; Article 6; Article 7; Article 8; Article 9

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030978561&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024

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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030978561&categorieLien=id

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Projet de loi pour la croissance, l' et l ...

18 mai 2025

TABLEAU COMPARATIF ___ Texte adopte par l'Assemblee nationale ___ Texte adopte par le Senat ___ TITRE I ER. TITRE I ER. LIBERER L'. LIBERER L'

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-479/l14-479.html

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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024

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senat.fr

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la satsfaction des BMCI MARRAKECH - Share and ...

18 mai 2025

la satsfaction des BMCI MARRAKECH 1. 1 | P a g e REMERCIEMENTS Au terme de ce travail, il est agreable d’exprimer mes remerciements a ceux et celles qui ...

À suivre sur http://fr.slideshare.net/simomajait/la-satsfaction-des--bmci-marrakech

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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024

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6

Securitas direct : et experiences des s ...

18 mai 2025

Nouss.com a reuni des informations concernant la societe Securitas Direct, alarmes et telesurveillance. et experiences de s, partagez vos

À suivre sur http://www.nouss.com/securitas-direct--experiences-s-alarmes-telesurveillance/

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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024

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nousclients.com

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Mutuelle MGEFI : et temoignages positifs ou negatifs

18 mai 2025

Presentation de la mutuelle MGEFI avec des positifs et/ou negatifs de la part de s MGEFI.

À suivre sur http://sa-mutuelle.com/mgefi/

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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025

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sa-mutuelle.com

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Texte adopte n° 565 - Projet de loi pour la croissance ...

18 mai 2025

texte adoptE n° 565 « petite loi » _ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session extraordinaire de 2014-2015

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0565.asp

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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2024

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assemblee-nationale.fr

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OTeN - IRIS :: Territoires, cohesion et TIC

18 mai 2025

Objet de l’etude : Les technologies d’information et de communication (TIC) peuvent etre mises au service de la cohesion et de la coordination ...

À suivre sur http://oten.fr/?Territoires-cohesion--et

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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024

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oten.fr

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Projet de loi de finances FR 2016 : interdiction des ...

18 mai 2025

Projet de loi de finances FR 2016 : interdiction des logiciels libres de comptabilite et de

À suivre sur http://linuxfr.org/news/projet-de-loi-de-finances-fr-2016-interdiction-des-logiciels-libres-de-comptabilite-et-de-

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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025

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⚡SlidePlayer - Chargez et faites partager vos ...

18 mai 2025

Bienvenue a SlidePlayer! Le telechargement et la publication de presentations en ligne n’ont jamais ete aussi simples. Avec SlidePlayer, c’est parfaitement ...

À suivre sur http://slideplayer.fr/

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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024

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nos s temoignent | Orange Business Services

18 mai 2025

Decouvrez a travers nos temoignages s, des cas concrets et des retours d'experience sur l'utilisation des solutions innovantes Orange Business Services.

À suivre sur http://www.orange-business.com/fr/cas-

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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025

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orange-business.com

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relatif a la securite des salles de remise en ...

18 mai 2025

Il est precise que le present rapport ne traite pas de l’etude de la securite de conception des appareils de remise en forme couverte par une serie de normes ...

À suivre sur http://www.securiteconso.org/-relatif-a-la-securite-des-salles-de-remise-en-forme/

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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025

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Cours de droit de l'entreprise - Cours de droit

18 mai 2025

DROIT COMMERCIAL. Le droit de l'entreprise, ou droit commercial, aborde plusieurs thematiques relative a l'entreprise : droit commercial, des societes, des ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-de-l-entreprise-c27646978

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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024

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cours-de-droit.net

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