Avis client CHANET JEAN PIERRE
Avis client CHANET JEAN PIERRE situé à AUBAS (24290), ROUTE DE SARLAT.
Numéro de téléphone :
Cour de cassation
08 juin 2025
Decret modifiant les statuts particuliers et l'echelonnement indiciaire de certains cadres d'emplois de categorie B de la fonction publique territoriale texte Branche d'activite Nom entreprise Adresse Code postal Departement Ville Tel Fax Nombre d'employes Tranche de revenu Site Internet Email Email2 Email3 Email4 Bletner «Quand je me retourne sur mon passe, je me dis que j'ai eu une vie passionnante, riche en aventures, mais aussi en epreuves», confie le PDG du ... Face au nombre important de demandes relatives a la programmation des poeles Rika, nous avons decide de mettre en ligne une petite notice explicative ... Par arret du 4 mai dernier, la chambre commerciale de la Cour de cassation a juge (infra, n° 1436) que "La determination de la remuneration du gerant d’une ...
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2005_1877/n_620_1936/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
La suite sur le site :
courdecassation.fr
GISTI - Immigration : un regime penal d’exception
08 juin 2025
Le titre de cet ouvrage « Immigration, un regime penal d’exception » est parfaitement adapte a l’interdiction du territoire francais (ITF).
À suivre sur http://www.gisti.org/publication_som.php?id_article=2781
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
La suite sur le site :
gisti.org