Avis client DOUANES ET DROITS INDIRECTS
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TVA a l'importation : generalites - Douane.gouv.fr ...
04 juin 2025
Le regime de l'admission temporaire perm d'importer temporairement des marchandises tierces a l'Union europeenne en exoneration totale ou partielle des ... . PRESENTE. au nom de la commission des finances (1) sur le proj de loi, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE APRES ENGAGEMENT DE LA … Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante ignoree : Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante ignoree Elles comprennent les de proprement ... le quart des impots . Les de douane pour 2004 sont estimes a pres de ... a notre , ... Questions reponses
À suivre sur http://www.douane.gouv.fr/articles/a10884-tva-a-l-importation-generalites
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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douane.gouv.fr
LOI - W
04 juin 2025
Titre ; 18 JUILL 1977. - LOI generale sur les accises (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 31-01-2013 mise a jour au 06-05-2016)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1977071831&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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ejustice.just.fgov.be
Art - LOI - W
04 juin 2025
Titre ; 18 JUILL 1977. - LOI generale sur les accises (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 31-01-2013 mise a jour au 06-05-2016)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1977071831&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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CEPC - n° 14-05 relatif a une demande d’ d ...
04 juin 2025
Une chambre de commerce d’industrie interroge la Commission sur les mentions obligatoires a porter sur la facture.
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/cepc/-ndeg-14-05-relatif-a-demande-d-dune-cci-sur-mentions-obligatoires-a-porter-sur-facture
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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Conditions d’exoneration des d’accises ...
04 juin 2025
dernieres mises a jour. mai 2016. arre france reprEsentation en douane modificatif avec cdu; de supplEmentaires a encontre usa
À suivre sur http://www.lemoci.com/actualites-reglementaires/3-0690-conditions-dexoneration-des--daccises-applicables-aux-produits-vises/
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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lemoci.com
Semaine de l'innovation publique : l'usager est-il un ...
04 juin 2025
L'evenement... en quelques mots.... Usagers agents ont repondu a 4 questions quels elements viennent faciliter ou complexifier la relation de service ?
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/bercy-qualite/semaine-linnovation-publique-lusager-est-il--comme-autre
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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N° 1360 - Rapport d'information de Mme Maud Olivier ...
04 juin 2025
AU NOM DE LA DELEGATION AUX DES FEMMES A L’EGALITE DES CHANCES ENTRE LES HOMMES LES FEMMES sur le renforcement de la lutte …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1360.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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assemblee-nationale.fr
relatif aux dispositifs a laser susceptibles d ...
04 juin 2025
relatif aux dispositifs a laser susceptibles d’re en contact avec le public adopte en juin 1999 Telecharger l ...
À suivre sur http://www.securiteconso.org/-relatif-aux-dispositifs-a-laser-susceptibles-dre-en-contact-avec-le-public/
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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regularisation-fiscale : UDES FISCALES INTERNATIONALES
04 juin 2025
septembre 2015 . l’occasion d’un point presse organise par le ministre des Finances le Secraire d’at au Budg en marge d’une visite du pole ...
À suivre sur http://www.udes-fiscales-internationales.com/regularisation-fiscale/
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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etudes-fiscales-internationales.com
Gestion des operations import export - Share and …
04 juin 2025
Clipping is a handy way to collect and organize the most important slides from a presentation. You can keep your great finds in clipboards organized around topics.
À suivre sur http://fr.slideshare.n/mehdouche99/gestion-des-oprations-import-export
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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REPUBLIQUE DE GUINEE
04 juin 2025
... Fiscalite directe (Titre I) ; Fiscalite indirecte (Titre II) ; Autres impots, redevances, ... 447 a 481 ... compte du , ...
À suivre sur http://www.kccaudit.com/CODE%20GENERAL%20DES%20IMPOTS.doc
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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FedEx - Info Services - Conditions de Transport
04 juin 2025
FedEx Global Trade Manager FedEx Global Trade Manager est votre ressource unique pour les informations relatives aux envois internationaux.
À suivre sur http://www.fedex.com/fr/services/terms/
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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Cours de droit fiscal - Cours de droit
04 juin 2025
DROIT FISCAL. Le cours de droit fiscal n'est pas seulement une matiere technique, c'est aussi une matiere politique: les differents regimes d'impots traduisent ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.n/cours-de-droit-fiscal-c27647280
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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Lexiques annuaires > Lexique des termes juridiques ...
04 juin 2025
terme definition; E; E.v.p. (maritime) Equivalent vingt pieds (conteneurs). Unite de base utilisee pour derminer la capacite de chargement de conteneurs dans ...
À suivre sur http://www.wk-transport-logistique.fr/lexique/?lexique_id=29
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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de recrutement de la Socie Guineenne du ...
04 juin 2025
de recrutement de la Socie Guineenne du Patrimoine Minier (SOGUIPAMI) CONAKRY/La Socie Guineenne du Patrimoine Minier (SOGUIPAMI) est une socie ...
À suivre sur http://www.aujourdhui-en-guinee.com/fichiers/videos5.php?langue=fr&idc=fr__de_recrutement_de_la__Soci_t__Guin_enne_du_Patrimoine_Mi
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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