Avis client MEDECINE DU TRAVAIL INTERPROFESSIONNELLE

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CODE 2011 ( PARTIE LEGISLATIVE)

19 mai 2025

leurs temporaires. Definition L'entreprise de temporaire est definie de la facon suivante : « Est un entrepreneur de temporaire, toute ... Libelle prefere: maladies professionnelles; Definition MeSH: Maladies es a des facteurs lies a l'emploi d'une personne. (Tire de Dorland, 28th ... LE SITE DES MARQUES EN QUELQUES CHIFFRES 600 000 Visiteurs par mois 646 657 Commerces 375 143 Marques 7 030 Sites e commerces INFORMATIONS … ELI: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/ordonnance/2007/3/12/SOCX0700017R/jo/texte Alias: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/ordonnance/2007/3/12/2007 ... La rupture conventionnelle homologuee contrat de est une procere permettant au salarie de rompre son contrat de en accord avec l'employeur et ...

À suivre sur http://lexinter.net/Legislation5/JURISOC2/code___2011_(_partie_legislative).htm

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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024

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lexinter.net

2

Recherche Sante au - Securite des entreprises

19 mai 2025

L’Institut National des Hautes Etudes de la Securite et de la Justice (INHESJ) et l’Ecole d’Administration Publique District Federal (EAPDF) ont conclu ...

À suivre sur http://www.preventica.com/recherche-sante-securite-.php

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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024

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preventica.com

3

Decision 12 juillet 2007 portant adoption ...

19 mai 2025

Le secret professionnel (L. art. 66-5 ; D. 12 juillet 2005, art. 4 ; C. penal, art. 226-13) : Principes : 2.1. L'avocat est le confident necessaire .

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000465456

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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024

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legifrance.gouv.fr

5

Ergotherapie - Universite Laval: repertoire

19 mai 2025

Stages et formation pratique. En venant etudier a l'Universite Laval, vous profiterez d'un environnement d'apprentissage exceptionnel au Canada.

À suivre sur http://www2.ulaval.ca/les-etudes/programmes/repertoire/details/baccalaureat-en-ergotherapie-b-erg.html

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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024

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ulaval.ca

6

Les actualites juridiques des prud'hommes - Actualites ...

19 mai 2025

vendredi 23 octobre 2015 par Stephane GAMEROFF et Adrien PETTRE (CGT Schindler) Creee par le fameux accord national interprofessionnel (ANI) entre en vigueur en ...

À suivre sur http://www.cgt-martinique.fr/syndicat-cgt-martinique-cgtm-actualites-juridiques.asp

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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025

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cgt-martinique.fr

7

[Gref Bretagne] Les offres de formation continue en …

19 mai 2025

Le site regional de l'offre de formation continue : moteur de recherche, descriptif des organismes de formation et details des actions de formation.

À suivre sur http://www.formation.gref-bretagne.com/rechOrgForm/listeForm.asp?page=1&initListe=1

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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024

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formation.gref-bretagne.com

8

Universite Laval: repertoire

19 mai 2025

Le profil entrepreneurial entend favoriser l'emergence et le developpement des competences visant a prendre des initiatives, a realiser des projets et a les ...

À suivre sur https://www2.ulaval.ca/les-etudes/programmes/repertoire/details/baccalaureat-en-physiotherapie-b-pht.html

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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024

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ulaval.ca/les-etudes/programmes/repertoire/details/baccalaureat-en-physiotherapie-b-pht.html

9

Documents de la Confederation syndicale CGT Martinique ...

19 mai 2025

Tous les documents de la Confederation syndicale CGT Martinique ... Apres deux ans d’austerite salariale, l’annee 2011 risque fort de ne pas apporter d ...

À suivre sur http://www.cgt-martinique.fr/syndicat-cgt-martinique-cgtm-suite-accueil.asp

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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025

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cgt-martinique.fr

10

Les politiques temporelles des collectivites territoriales

19 mai 2025

Les politiques temporelles des collectivites territoriales : Les politiques temporelles des collectivites territoriales

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-558/r13-558_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025

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senat.fr

11

LOI - WET

19 mai 2025

Table des matiAšres Texte Debut; Art. 1, 1erbis CHAPITRE Ier.- Champ d'application. Art. 2 Section 1.- Dispositions relatives a des personnes occupees au ...

À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1969112801&table_name=loi

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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025

La suite sur le site :

ejustice.just.fgov.be

12

Ficiaire Parisienne d'expertise et d'organisation …

19 mai 2025

La ficiaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...

À suivre sur http://www.fi.fr/Actualites/Nouvelle

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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024

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fidu.fr

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Lettres de motivation [Topic unique] - Aide aux devoirs ...

19 mai 2025

Objet : candidature au Master Professionnel Informatique Deuxieme annee Monsieur. Etant actuellement en Maitrise informatique a l universite Lyon 1, je souhaite ...

À suivre sur http://forum.hardware.fr/forum2.php?post=8078&cat=8&config=hfr.inc&cache=&page=1&word=SALUTATIONS&spseudo=&firstnum=163132&filter=1

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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025

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hardware.fr

14

Art - LOI - WET

19 mai 2025

Table des matieres Texte Debut; Art. 1, 1bis CHAPITRE Ier. L'exercice de l'art medical et de l'art pharmaceutique. Art. 2-3, 3bis, 4, 4bis, 5-8, 8bis, 9, 9bis, 10 ...

À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=1967111008&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK

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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025

La suite sur le site :

ejustice.just.fgov.be

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Convention collective 3085 - Convention collective ...

19 mai 2025

Convention collective nationale des transports routiers et activites auxiliaires transport. En vigueur le 21 decembre 1950. Etene par arrete 1er fevrier ...

À suivre sur http://www.patsambulances.com/convention/3085.htm

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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024

La suite sur le site :

patsambulances.com

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