Avis client B&D AUDIT
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Depreciation du fonds de commerce ? - Compta Online, s ...
17 mai 2024
Date Annonces legales (JAL ou BODACC) Prix Achat; 06/11/2015: administratif / prefectoral: 2,90 € 30/10/2015: Modification des representants legaux Avertissement: Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le theme de la comptabilite. Les reponses des Internautes et des membres du forum n ... IMPORTANT : Le present Contrat pour l'Utilisateur Final (le « Contrat ») contient les conditions reglementant l'acces et l'utilisation de tous les Services et ... Titre ; 2 AOUT 2002. - Loi relative a la surveillance du secteur financier et aux services financiers (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 04 ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/depreciation-fonds-commerce-t10137
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
La suite sur le site :
compta-online.com
Webmail - OVH
17 mai 2024
Accedez au Webmail OVH depuis tous vos appareils... Vous avez besoin d'acceder a vos e-mails ou que vous soyez 24h / 24 et 7 jours / 7 ? Le Webmail OVH est pour ...
À suivre sur http://ssl0.ovh.net/fr/
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2023
La suite sur le site :
ovh.net
Ecobank Cameroun recrute - lecamerounaisinfo
17 mai 2024
ANDRE MARIE KEMMEGNE 74715649 94159067 andrwkem02Ayahoo.fr. Monsieur le Directeur General de ECOBANK Cameroun. Objet : demande d’emploi. Monsieur le …
À suivre sur http://www.lecamerounaisinfo.com/Ecobank-Cameroun-recrute
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
La suite sur le site :
lecamerounaisinfo.com
Projet de loi pour la croissance, l'activite et l ...
17 mai 2024
Mesdames, Messieurs, La commission mixte paritaire chargee de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la croissance, l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-479/l14-479.html
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
La suite sur le site :
senat.fr
LOI - WET
17 mai 2024
Titre ; 22 MARS 1993. - Loi relative au statut et au controle des etablissements de credit. (NOTE : Abroge par L 2014-04-25/08, art. 421, 062; En vigueur : 07-05 ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1993032234&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
CanLII - Loi sur la protection du consommateur, RLRQ c P …
17 mai 2024
Vous pouvez chercher les documents qui referent a cette loi sur CanLII
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-p-40.1/derniere/rlrq-c-p-40.1.html
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
La suite sur le site :
canlii.org
Hebergeur - hebergement web
17 mai 2024
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2023
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hebergement-hebergeur.fr
Meilleures pratiques - Troubles concomitants de sante ...
17 mai 2024
Public vise. Ce rapport se veut une ressource pour les gestionnaires et le personnel des services de sante mentale, d'alcoolisme et de toxicomanie et pour les ...
À suivre sur http://www.hc-sc.gc.ca/hc-ps/pubs/adp-apd/bp_disorder-mp_concomitants/index-fra.php
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
La suite sur le site :
hc-sc.gc.ca
SANTIANE.FR : Comment resilier son contrat mutuelle ...
17 mai 2024
Souvent une resiliation de contrat est toujours justifiee par des motifs en appui, il faut savoir qu’il existe deux types de resiliation mutuelle sans pre ...
À suivre sur http://www.news-eco.com/communiques/provence_alpes_cote_d_azur/sante/santianefr_21513.php
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
La suite sur le site :
news-eco.com
Texte adopte n° 538 - Projet de loi pour la croissance ...
17 mai 2024
texte adoptE n° 538 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2014-2015
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0538.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation ...
17 mai 2024
Article 39 du traite sur le fonctionnement de l'Union europeenne. 1. La politique agricole commune a pour but: a) d'accroitre la productivite de l'agriculture en ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-386-1/l13-386-18.html
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
La suite sur le site :
senat.fr
LOI n° 2015-990 du 6 aout 2015 pour la croissance, l ...
17 mai 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030978561&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
LOI n° 2001-420 du 15 mai 2001 relative aux nouvelles ...
17 mai 2024
L'Assemblee nationale et le Senat ont delibere, L'Assemblee nationale a adopte, Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000223114&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
17 mai 2024
loi n° 2012-31 du 31 decembre 2012. EXPOSE DES MOTIFS La politique fiscale mise en œuvre par le Senegal depuis quelques decennies traduit
À suivre sur http://www.jo.gouv.sn/spip.php?page=imprimer&id_article=9554
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023
La suite sur le site :
jo.gouv.sn
Full text of "Handy dictionary of the English and French ...
17 mai 2024
Search the history of over 464 billion pages on the Internet. search Search the Wayback Machine
À suivre sur http://archive.org/stream/handydictionaryo00wessuoft/handydictionaryo00wessuoft_djvu.txt
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
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archive.org