Avis client DOUANES ET DROITS INDIRECTS
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ENR - Paiement des de timbre - BOFIP-I
27 mai 2025
Montant du produit n (en euros) Montant de la remuneration (en euros) Entre 15 30. 4,5. Entre 30 75. 6. Entre 75 150. 12. Entre 150 300. 18. Entre 300 ... Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante ignoree : Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante ignoree N ° 1125 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale … Titre ; 18 JUILL 1977. - LOI generale sur les accises (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 31-01-2013 mise a jour au 20-06-2014) Un accord de principe vient d're conclu par 54 membres de l'OMC pour supprimer plus de 200 de douane sur les produits high tech. Les ministres des ats ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2746-PGP
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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impots.gouv.fr
de port de navigation - Portail officierdeport ...
27 mai 2025
... Notions sur les de ... La Direction Regionale des ... La facture est emise des l'obtention de l'accord du sur ...
À suivre sur http://www.officierdeport.com/wa_files/fiche_208_2_20_20de_20port_20_20redevances.doc
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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officierdeport.com
CGV - Produits derives cadeaux aviation | The Store ...
27 mai 2025
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DE LA BOUTIQUE INTERN « DASSAULT AVIATION » DE VENTE DE PRODUITS EN LIGNE. Il est expressement precise …
À suivre sur http://www.thestore-dassault-aviation.com/cgv/
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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thestore-dassault-aviation.com
Conditions generales de vente - Made In Design : …
27 mai 2025
Article 2 - Obj [rour au menu] Les Conditions Generales de Vente definissent les obligations de Made In Design du dans le cadre de la vente ...
À suivre sur http://www.madeindesign.com/conditions-generales-vente.html
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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madeindesign.com
fondamentaux du contribuable procedures ...
27 mai 2025
FONDAMENTAUX DU CONTRIBUABLE PROCEDURES FISCALES ude comparative Torne 1 Les d'origine non procedurale du contribuable Finances …
À suivre sur http://www.youscribe.com/catalogue/livres/ressources-professionnelles/droit--juridique/-fondamentaux-du-contribuable--procedures-fiscales-ude-173567
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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CanLII - Loi canadienne sur les de la personne, …
27 mai 2025
Disparite salariale discriminatoire. 11. (1) Constitue un acte discriminatoire le fait pour l’employeur d’instaurer ou de pratiquer la disparite salariale entre ...
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/ca/legis/lois/lrc-1985-c-h-6/derniere/lrc-1985-c-h-6.html
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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canlii.org
FedEx - Info Services - Conditions de Transport
27 mai 2025
FedEx Global Trade Manager FedEx Global Trade Manager est votre ressource unique pour les informations relatives aux envois internationaux.
À suivre sur http://www.fedex.com/fr/fedex-express-france/terms/
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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fedex.com
regularisation-fiscale : UDES FISCALES INTERNATIONALES
27 mai 2025
septembre 2015 . l’occasion d’un point presse organise par le ministre des Finances le Secraire d’at au Budg en marge d’une visite du pole ...
À suivre sur http://www.udes-fiscales-internationales.com/regularisation-fiscale/
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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Bibliotheque en ligne : dernieres publications | Le ...
27 mai 2025
La bibliotheque du Cedef repertorie des documents consultables ou telechargeables gratuitement : revues en ligne, rapports publics, textes officiels, ainsi que ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/cedef/bibliotheque-ligne-dernieres-publications
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
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Lexiques annuaires > Lexique des termes juridiques ...
27 mai 2025
terme definition; E; E.v.p. (maritime) Equivalent vingt pieds (conteneurs). Unite de base utilisee pour derminer la capacite de chargement de conteneurs dans ...
À suivre sur http://www.wk-transport-logistique.fr/lexique/?lexique_id=29
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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News jurisprudence en matiere fiscale juridique ...
27 mai 2025
30 mai 2013: Revision du droit penal fiscal: Communique de presse du Departement federal des finances du 30 mai 2013. Le droit penal fiscal joue un role ...
À suivre sur http://www.fiscaswiss.ch/news.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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fiscaswiss.ch
REPUBLIQUE DE GUINEE
27 mai 2025
... Fiscalite directe (Titre I) ; Fiscalite indirecte (Titre II) ; Autres impots, redevances, ... 447 a 481 ... compte du , ...
À suivre sur http://www.kccaudit.com/CODE%20GENERAL%20DES%20IMPOTS.doc
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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TVA - Champ d'application territorialite - Livraisons ...
27 mai 2025
Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/697-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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ACTualites du commerce international > ACTE International
27 mai 2025
ACTualites du commerce international Les evenements qui impactent vos activites au quotidien
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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aide cgv.htm - Achat/Vente aide cgv.htm Pas Cher ...
27 mai 2025
Accueil » Aide » CGV Rour a l'espace d'Aide Pages connexes. Conditions de vente partenaires marchands; Informations legales; Protection des donnees ...
À suivre sur http://www.rueducommerce.fr/home/index.cfm/aide/cgv.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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rueducommerce.fr