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Avis client ASSOCIATION UFCS situé à TOULOUSE (31000), 2 RUE ST JEAN.
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Cons. national de l'alimentation, 25 juin 2002 (BOCCRF du …
06 juin 2025
Telecharger l’ (pdf) La Commission de la securite des Consommateurs, VU le Code de la Consommation, notamment ses articles L.224-1, L.224-4, R.224 – 4 et ... Vos droits en cas de litiges avec votre operateur, Actualites des telecommunications et reseaux de telecommunications : informations pratiques avec Telecom2012. 2.1.1 - Le devis est obligatoire Ainsi, depuis le 1er octobre 1996, les opticiens doivent remettre gratuitement un devis avant tout achat (arrete du ... ALERTE CONSOMMATEURS Ce blog a pour vocation d'informer et de denoncer les abus subis par les consommateurs. N'hesitez pas a vous exprimer en indiquant des ... Le malus ecologique, recemment cree, n’avait pas tenu compte de l’obligation pour certaines personnes handicapees de se doter de vehicules automatiques ...
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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Consommation - www.unaf.fr| UNAF - Union Nationale …
06 juin 2025
CNIS : L’UNAF a participe le 2 juillet au Comite du Label – commission Menages 15/07/2015. L’UNAF, representee par Myriam Bobbio, Coordonnatrice du pole ...
À suivre sur http://www.unaf.fr/spip.php?rubrique266
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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N° 2826 - Rapport d'information de M. Jean-Louis …
06 juin 2025
RAPPORT D’INFORMATION. DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES. sur le statut et la …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i2826.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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