Avis client SYNDICAT INTERCOMMUNAL ACTION SOCIALE
Avis client SYNDICAT INTERCOMMUNAL ACTION SOCIALE situé à LONGAGES (31410), RUE PRADE.
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Regles generales de passation | Collectivites locales
27 mai 2025
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arret suivant : Sur le moyen unique, tel que repris en annexe : Attendu, selon l'arret attaque (Douai, 9 ... Trouvez tous les appels d'offres et marches publics disponibles pour la region Picardie pour tous les secteurs d'activite. Une enquete publique formulee par le mixte Bil Ta Garbi en vue d'exploiter un centre de... En savoir plus Taux du versement de transport en Ile-de -France (Paris et region parisienne) et en province Programme - Conference Conference Ville publique, ville privee 2017. Decouvrez le programme de la conference Conference Ville publique, ville privee 2017 avec ...
À suivre sur https://www.collectivites-locales.gouv.fr/regles-generales-passation
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
La suite sur le site :
collectivites-locales.gouv.fr/regles-generales-passation
N° 1578 - Rapport de M. Etienne Blanc sur la proposition ...
27 mai 2025
N ° 1578 —— ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. TREIZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r1578.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
projet de loi « Acces au Logement et un Urbanisme …
27 mai 2025
La version en format HTML, a la difference de celle en PDF, ne comprend pas la numerotation des alineas.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Liste de sigles de quatre caracteres — Wikipedia
27 mai 2025
Cet article contient une liste de sigles ou acronymes de quatre caracteres (lettres ou chiffres).
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_de_sigles_de_quatre_caract%C3%A8res
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Liste_de_sigles_de_quatre_caract%C3%A8res
Les Smart cities / Introduction : pourquoi la ville ...
27 mai 2025
Alors que l’Organisation des nations unies annonce que deux personnes sur trois vivront en ville en 2030 et que les crises economiques et environnementales ...
À suivre sur http://www.smartgrids-cre.fr/index.php?rubrique=dossiers&srub=smartcities&=imprimer
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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smartgrids-cre.fr
Actualites de la ville de Saint-Raphael
27 mai 2025
Depuis ce jeudi matin, le de l’Eau du Var-Est (SEVE), mixte ferme compose des communes de Bagnols-en-Foret, du Muy et de celles de la ...
À suivre sur http://www.ville-saintraphael.fr/actualites
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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ville-saintraphael.fr
Code de la construction et de l'habitation - Partie ...
27 mai 2025
Les cookies nous permettent de personnaliser les annonces. Nous partageons des informations sur l'utilisation de notre site avec nos partenaires de publicite, qui ...
À suivre sur http://www.codes-et-lois.fr/code-de-la-construction-et-de-l-habitation/toc-partie-reglementaire-texte-integral
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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codes-et-lois.fr
Sous traitance Sous traitant Consultant collectivite Audit ...
27 mai 2025
La sous-traitance est l'operation par laquelle un entrepreneur confie par un sous-traite, et sous sa responsabilite, a une autre personne appelee sous-traitant ...
À suivre sur http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Sous-traitance.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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marche-public.fr
Actualite departementale - Media Web
27 mai 2025
Media Web observe, decortique et commente l'actualite locale d'un point de vue libre et independant.
À suivre sur http://www.media-web.fr/departementale-78-77.html
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2024
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media-web.fr
Scandale des tutelles et curatelles | Lucky
27 mai 2025
Hopitaux et Justice se seraient entendus pour eteindre des poursuites ? Dans « Liberation » de ce matin 3 janvier, Renaud Lecadre revient sur le scandale des 700 ...
À suivre sur http://lucky.blog.lemonde.fr/2006/01/03/2006_01_scandale_des_tu/
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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blog.lemonde.fr
Communes | Le Journal de la Haute-Marne
27 mai 2025
Depuis hier, les usagers du commerce local sont invites, via une plateforme*, a faire part de leurs doleances et desiderata en matiere d’enseignes manquantes...
À suivre sur http://www.jhm.fr/communes
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
La suite sur le site :
jhm.fr
Documents divers - 1000 vaches,association,NOVISSEN ...
27 mai 2025
Documents divers Dans cette rubrique, nous vous proposons un choix de documents relatifs au projet dit "des 1000 vaches".
À suivre sur http://www.novissen.com/Pages/Documentsdivers.aspx
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
La suite sur le site :
novissen.com
Moteur de recherche Rhone : Rhone tourisme, visites ...
27 mai 2025
Moteur de recherche Rhone : Rhone tourisme, visites, sorties et decouverte,... Partez a la decouverte du Rhone, de ses paysages et de ses traditions et passez un ...
À suivre sur http://www.rhonetourisme.com/moteur-de-recherche/
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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rhonetourisme.com
Agence Voile - Job-Center
27 mai 2025
L'agence sportive voile est au service des coureurs et des partenaires, le 1er site au service des ecoles et des moniteurs de voile
À suivre sur http://www.agencevoile.fr/index.php?voir_annonces_employeur
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
La suite sur le site :
agencevoile.fr