Avis client TCVAL
Avis client TCVAL situé à EYSINES (33320), 94 AVENUE DE PICOT.
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TVA - Base d'imposition - Regles applicables a des ...
14 juin 2025
Le statut d’auto-entrepreneur permet de beneficier d’une exoneration de la TVA, la taxe sur la valeur ajoutee, actuellement a 19,6 % en France. Contenu Introduction; Valeur ajoutee et mecanisme de la TVA; Prix HTVA ou TVAC; TVA en dehors ou en dedans; Plan comptable et TVA; Mecanisme d'enregistrement ... Qu'est-ce qu'une facture ? C'est un document commercial qui justifie une vente de marchandise ou une prestation de service entre un fournisseur et un . Le 20/02/2017 Les seuils des regimes d’imposition en matiere de TVA et de benefices professionnels publies par l’administration fiscale sont ... 1/ Apprehender les regles de territorialite . Le champ d'application territorial de la TVA. Definir les differentes operations : internes ; intracommunautaires ;
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/705-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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impots.gouv.fr
En quoi consiste l'option pour la TVA sur les debits ...
14 juin 2025
En cas de prestation de services, l'exigibilite de la TVA correspond en principe a l'encaissement du prix. Mais le prestataire a la possibilite d'opter pour la TVA ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/tva_debits.jsp
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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025
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assistant-juridique.fr
verification du numero SIREN SIRET TVA intracommunautaire ...
14 juin 2025
RCS, SIREN, SIRET et N° TVA . Le numero RCS; L'immatriculation au Registre du Commerce et des Societes. L'immatriculation au registre du commerce et des ...
À suivre sur http://www.agecsa.com/expert_comptable_siret.html
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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agecsa.com
Tva sur prestation de services hors union Europeenne
14 juin 2025
J'ai une question concernant la TVA sur prestations de services pour la location d'un logiciel informatique. En effet, nous envisageons d'avoir un fournisseur...
À suivre sur https://www.compta-online.com/tva-sur-prestation-services-hors-union-europeenne-t41942
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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compta-online.com/tva-sur-prestation-services-hors-union-europeenne-t41942
TVA - Prestations de services imposables au taux reduit ...
14 juin 2025
TVA - Prestations de services imposables au taux reduit - Travaux (autres que de construction ou de reconstruction) portant sur des locaux a usage d'habitation ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1742-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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impots.gouv.fr
Facturation avec ou sans TVA pour un transport
14 juin 2025
»Accueil » Espace PRO » Forum Droit Fiscal, droit des societes, droit des affaires » Facturation avec ou sans TVA pour un transport
À suivre sur https://www.compta-online.com/facturation-avec-sans-tva-pour-transport-t14852
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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compta-online.com/facturation-avec-sans-tva-pour-transport-t14852
Toshiba
14 juin 2025
Notification d'interruption de toutes les applications pour Smart TV, Cloud TV et lecteurs Blu-ray dans iTunes Store et Google Play Toshiba a decide d ...
À suivre sur http://www.toshiba.fr/television/
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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toshiba.fr
DSD Notaires - Expertises et evaluations, de valeur d ...
14 juin 2025
expertises et evaluations, de valeur d'un bien, analyse juridique concernant le droit de propriete et le droit de l'urbanisme
À suivre sur http://www.dsdnotaires.fr/index.php?page=expertise_evaluation
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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dsdnotaires.fr
85 Club Marmorata Village 3* - Promovacances
14 juin 2025
85 sur l'Hotel Marmorata Village 3* : Hotel Santa Teresa di Gallura Sardaigne. Rejoignez nos 2270 s☀ qui ont deja sejourne dans l'hotel.
À suivre sur http://www.promovacances.com/-s/-club-marmorata-village-santa-teresa-di-gallura,22471/
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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promovacances.com
32 Hotel Bambou 2* - Promovacances
14 juin 2025
32 sur l'Hotel Bambou 2* : Hotel Trois-Ilets Martinique. Rejoignez nos 1277 s☀ qui ont deja sejourne dans l'hotel. Decouvrez maintenant l'hotel ...
À suivre sur http://www.promovacances.com/-s/-hotel-bambou-trois-ilets,5291/
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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promovacances.com
La TVA intracommunautaire - Fiche pratique
14 juin 2025
Quels sont les differents regimes de la TVA communautaire ? Une entreprise etablie en France et achetant des marchandises a une entreprise etablie dans un autre ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/pratique/vie-de-l-entreprise/5063/la-tva-intracommunautaire.html
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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journaldunet.com
Calculer les cotisations sociales - Juritravail
14 juin 2025
En tant qu’employeur, vous devez payer des cotisations sociales. Quels sont les taux de ces cotisations ? Tous les elements de la remuneration versee au ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/calculer-cotisations-sociales
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
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juritravail.com
Delai de prescription pour dette au t.p / TVA
14 juin 2025
Delai de prescription pour dette au t.p : Mon epoux a cree des dettes de TVA qu'il aurait du payer lorsqu'il etait agent commercial sur ses honoraires. Il y a ...
À suivre sur http://www.experatoo.com/tva/delai-prescription-pour-dette_87119_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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experatoo.com
Remboursement de la TVA lors d’un achat a l’etranger | FRC
14 juin 2025
Lorsque vous effectuez un achat a l'etranger et que vous ramenez l'objet en Suisse vous devez vous acquitter de la TVA Suisse. Mais la TVA du pays d'origine peut ...
À suivre sur http://www.frc.ch/articles/remboursement-tva-etranger/
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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frc.ch
Le Pool TVA Sports - C'est ici que ca se passe!
14 juin 2025
Le site du Pool TVA Sports du QMI Numerique est conscient des questions soulevees relativement a la circulation des renseignements personnels sur Internet et ...
À suivre sur http://pool.tvasports.ca/
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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tvasports.ca