Avis client DOUANES ET DROITS INDIRECTS
Avis client DOUANES ET DROITS INDIRECTS situé à BORDEAUX (33000), 1 QUAI DOUANE.
Numéro de téléphone :
Les face au commerce en ligne : une fraude …
06 juin 2025
La Douane vous encourage a vous presenter nombreux aux concours auxquels vous es inscrits ! Information navigateurs Les versions minimales de navigateurs supportees par le site Prodouane sont Firefox 17 suivantes ainsi que Intern Explorer 8.0 suivantes. MISE A JOUR JANVIER 2016. Alerte Douane : la prescription douaniere est allongee Par Odile Courjon avocat . : les de la defense en marche En France, le commissionnaire agree en douane, qui dient un agrement delivre a titre exclusif par la DGDDI (Direction Generale des ... Montant du produit n (en euros) Montant de la remuneration (en euros) Entre 15 30. 4,5. Entre 30 75. 6. Entre 75 150. 12. Entre 150 300. 18. Entre 300 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-093/r13-093_mono.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 90 %
Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
La suite sur le site :
senat.fr
TVA a l'importation : generalites - Douane.gouv.fr ...
06 juin 2025
I/ Modalites generales d'application. Fait generateur/exigibilite A l'importation, le fait generateur se produit la taxe devient exigible au moment ou le ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.fr/articles/a10884-tva-a-l-importation-generalites
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 89 %
Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
La suite sur le site :
douane.gouv.fr
LOI - W
06 juin 2025
Titre ; 18 JUILL 1977. - LOI generale sur les accises (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 31-01-2013 mise a jour au 29-12-2015)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1977071831&table_name=loi
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
de port de navigation - Portail officierdeport ...
06 juin 2025
... Notions sur les de ... La Direction Regionale des ... La facture est emise des l'obtention de l'accord du sur ...
À suivre sur http://www.officierdeport.com/wa_files/fiche_208_2_20_20de_20port_20_20redevances.doc
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
La suite sur le site :
officierdeport.com
Art - LOI - W
06 juin 2025
Titre ; 18 JUILL 1977. - LOI generale sur les accises (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 31-01-2013 mise a jour au 29-12-2015)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1977071831&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
Mentions legales CGV - Ateliers Heschung - Heschung
06 juin 2025
Mentions legales. Version en date du 04.09.15. Proprie responsabilite editoriale. Le present site est edite par la socie ATELIERS HESCHUNG SAS au ...
À suivre sur http://www.heschung.com/fr/content/3-mentions-legales--cgv
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
La suite sur le site :
heschung.com
Algerie: Site web du Ministere de l'Interieur des ...
06 juin 2025
** 16/02/2016 16:37:03 Le ministre de l’Interieur des Collectivites locales, a affirme aujourd'hui a In-Guezzam (400 km Sud de Tamanrass) que les ...
À suivre sur http://interieur.gov.dz/Dynamics/frmItem.aspx?html=188&s=1
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
La suite sur le site :
gov.dz
fondamentaux du contribuable procedures ...
06 juin 2025
FONDAMENTAUX DU CONTRIBUABLE PROCEDURES FISCALES ude comparative Torne 1 Les d'origine non procedurale du contribuable Finances …
À suivre sur http://www.youscribe.com/catalogue/livres/ressources-professionnelles/droit--juridique/-fondamentaux-du-contribuable--procedures-fiscales-ude-173567
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
La suite sur le site :
youscribe.com
LOIS DE FINANCES, DECRS, ARRES · Burkina: Fiscalite ...
06 juin 2025
La periode de cte phase d’investissement qui court a partir de la date de signature de la convention d’investissement entre la structure de gestion l ...
À suivre sur http://lankcharl2008.unblog.fr/category/lois-de-finances/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
La suite sur le site :
unblog.fr
TVA - Champ d'application territorialite ...
06 juin 2025
Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2266-PGP.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
relatif aux dispositifs a laser susceptibles d ...
06 juin 2025
relatif aux dispositifs a laser susceptibles d’re en contact avec le public adopte en juin 1999 Telecharger l ...
À suivre sur http://www.securiteconso.org/-relatif-aux-dispositifs-a-laser-susceptibles-dre-en-contact-avec-le-public/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
La suite sur le site :
securiteconso.org
aa-regularisation-fiscale : UDES FISCALES …
06 juin 2025
septembre 2015 . l’occasion d’un point presse organise par le ministre des Finances le Secraire d’at au Budg en marge d’une visite du pole ...
À suivre sur http://www.udes-fiscales-internationales.com/aa-regularisation-fiscale/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
La suite sur le site :
etudes-fiscales-internationales.com
Dossiers techniques - gmjphoenix.com
06 juin 2025
Le CU propose une liste des tunnels routier de plus de 300 m. Il collecte les informations envoyees volontairement par les exploitants des tunnels.
À suivre sur http://www.gmjphoenix.com/dossiers-techniques/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
La suite sur le site :
gmjphoenix.com
DHL | Termes Conditions | Francais
06 juin 2025
Termes conditions standard de DHL pour le transport d’expeditions express.
À suivre sur http://www.dhl.fr/fr/dhl_express/expedier/conseils_expedier/terms_conditions.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025
La suite sur le site :
dhl.fr
Lexiques annuaires > Lexique des termes juridiques ...
06 juin 2025
terme definition; E; E.v.p. (maritime) Equivalent vingt pieds (conteneurs). Unite de base utilisee pour derminer la capacite de chargement de conteneurs dans ...
À suivre sur http://www.wk-transport-logistique.fr/lexique/?lexique_id=29
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
La suite sur le site :
wk-transport-logistique.fr