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Etudes de notaires - Departement de l'Indre

25 avril 2024

Decret n° 2006-1460 du 28 novembre 2006 modifiant le decret n° 87-1099 du 30 decembre 1987 portant statut particulier du cadre d'emplois des attaches territoriaux Vous cherchez un appartement, une maison a l'achat, a louer en France. Trouvez l'annonce immobiliere qu'il vous faut grace a nos portails immobiliers regionaux. Retrouvez les resultats du brevet pour la ville de Dijon a partir du 6 juillet 2016. L'Express publie les resultats en temps reel des que les informations ... Documentaires et fictions. 12 novembre 2012 par Bertrand Tavernier - DVD. DOCUMENTAIRES. Commencons par une œuvre choc, LA GUEULE DE L’EMPLOI … La majorite sexuelle en France designe l’age a partir duquel un mineur civil peut entretenir une relation sexuelle avec un adulte n’ayant pas autorite sur ...

À suivre sur http://www.indre.fr/docs/Archives/Inventaires/Notaires/FRAD036_2E_index.html

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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023

La suite sur le site :

indre.fr

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N° 1535 - Rapport d'information de MM. Noel Mamere et ...

25 avril 2024

N ° 1535 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1535.asp

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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024

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assemblee-nationale.fr

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Condamnations a mort – cewamale.free.fr

25 avril 2024

condamnation: Lieu: Nom: Crime: Decision: 13 janvier 1870: Saint-Brieuc: Yves-Marie Le Bellegou: 26 ans, marin a Pommerie-le-Vicomte. Assassina la veuve Hamonno ...

À suivre sur http://cewamale.free.fr/Geneami/condamnations.html

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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2024

La suite sur le site :

free.fr

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Condamnations a mort de 1870 a 1981 - Page d'entree

25 avril 2024

Condamnation: Lieu: Nom: Crime: Decision: 13 janvier 1870: Saint-Brieuc: Yves-Marie Le Bellegou: 26 ans, marin et domestique de ferme. Engage par la veuve Andre ...

À suivre sur http://laveuveguillotine.pagesperso-orange.fr/Condamnations1870-1981.html

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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024

La suite sur le site :

pagesperso-orange.fr

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