Bénéfices de ECOLES PUBLIQUES MIXTES
Bénéfices de l'entreprise ECOLES PUBLIQUES MIXTES situé à CENON (33150), 1 RUE ARAGO.
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Le regime fiscal des professions liberales
21 avril 2024
La reunion des superieures des beaux-arts de Tours, Angers et Le Mans en un Etablissement Public de Cooperation Culturelle apparait en premier lieu comme ... La loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete des immeubles batis est ainsi modifiee : 1° Apres le b de l'article 10-1, il est ... La reunion des superieures des beaux-arts de Tours, Angers et Le Mans en un Etablissement Public de Cooperation Culturelle apparait en premier lieu comme ... sur l’evaluation des politiques en faveur de la mixite sociale dans l’education nationale Dix annees d’enquetes en qualite de commissaire enqueteur autorisent, me semble-t-il, a soumettre a la commission quelques convictions etayees par ...
À suivre sur http://www.profiscal.com/papier/maba.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
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profiscal.com
Cours de droit fiscal des entreprises
21 avril 2024
DROIT FISCAL DES ENTREPRISES. Le droit fiscal des affaires est au cœur de la vie des entreprises. Le cours de fiscalite des entreprises presente les regles ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-fiscal-des-entreprises/cours-de-droit-fiscal-des-entreprises,r425658.html
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
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cours-de-droit.net
Entrepreneuriat social — Wikipedia
21 avril 2024
Differentes approches pour definir l'Entrepreneuriat Social. L'entrepreneuriat social est un domaine aux definitions multiples qui ne fait pas encore l'unanimite.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Entrepreneuriat_social
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2024
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wikipedia.org/wiki/Entrepreneuriat_social
> Economie > Finance > Cours - Encyclodocs : Service ...
21 avril 2024
Cours - Le Cout - 26/02/2015 - 3.6 € La notion de cout est attache a l'activite economique de l'entreprise. L'activite economique d'une unite de production ...
À suivre sur http://www.encyclodocs.com/categorie.php?idcate=277
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2023
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encyclodocs.com
La sociologie fiscale - Socio-logos - Revue de l ...
21 avril 2024
Avant-propos de l’auteur. 1 La sociologie fiscale etudie les relations entre l’impot, l’Etat (et les autres collectivites ) et la societe.
À suivre sur http://socio-logos.revues.org/2278
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2024
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revues.org
Les categories actives : quelle reponse a la ...
21 avril 2024
Les categories actives correspondent aux emplois de la fonction publique « presentant un risque particulier ou des fatigues exceptionnelles ».
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-704/r13-704_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
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senat.fr
REPUBLIQUE DE GUINEE
21 avril 2024
REPUBLIQUE DE GUINEE. Travail – Justice – Solidarite. CODE GENERAL. DES IMPOTS - 2 0 0 4 - La Loi n°L/2004/001/AN portant loi de finances pour l’annee 2004 ...
À suivre sur http://www.kccaudit.com/CODE%20GENERAL%20DES%20IMPOTS.doc
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2023
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kccaudit.com
Le cahier des doleances du tiers-etat du baillage de ...
21 avril 2024
Reconnaitre le droit de la liberte individuelle de chacun des sujets du Roi, qui ne pourront etre arretes en vertu d'aucune lettre de cachet, ni ordre ...
À suivre sur http://gatinais.histoire.pagesperso-orange.fr/doleances_tiersetat.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024
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histoire.pagesperso-orange.fr
Cours d'introduction aux sciences juridiques
21 avril 2024
Voici le plan du cours de droit sur cours-de-droit.net. INTRODUCTION; I/ La place des sciences juridiques par rapport aux autres branches de la connaissance humaine
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-d-introduction-aux-sciences-juridiques/cours-d-introduction-aux-sciences-juridiques,r1523237.html
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
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cours-de-droit.net
LOI n° 2010-1658 du 29 decembre 2010 de finances ...
21 avril 2024
Il est institue un fonds d'amorcage, pour une duree de sept ans a compter du 1er janvier 2011, en faveur des communes ou de leurs groupements faisant l ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023316044
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
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legifrance.gouv.fr
N° 2060 - Projet de loi relatif a la simplification de ...
21 avril 2024
PROJET DE LOI. relatif a la simplification de la vie des entreprises . NOR : ERNX1412185L/Bleue-1. ETUDE D’IMPACT . 24 juin 2014. Table des matieres
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2060-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
Question par E-mail « Fontaneau
21 avril 2024
Les biens loues sont soumis aux memes taux d’amortissement que les autres actifs. En aucun cas le montant des amortissements effectues ne peut exceder la valeur ...
À suivre sur http://www.fontaneau.com/v2/?page_id=1418
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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fontaneau.com
Universite Laval: repertoire
21 avril 2024
Ce programme, suivi simultanement avec le diplome d'etudes superieures specialisees en sciences infirmieres - pratique specialisee en soins de premiere ...
À suivre sur http://www2.ulaval.ca/les-etudes/programmes/repertoire/details/maitrise-en-sciences-infirmieres-soins-de-premiere-ligne-m-sc.html
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
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ulaval.ca
ELAyam-2 » L’Algerie,un enorme chantier.1
21 avril 2024
*L’espoir est de retour A l’assaut d’un marche en or. Les Asiatiques veulent investir en masse en Algerie. Contrairement aux Europeens, les Asiatiques ...
À suivre sur http://niarunblog.unblog.fr/infos-dalgerie/lalgerieun-enorme-chantier/
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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
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unblog.fr