Bénéfices de CGIA
Bénéfices de l'entreprise CGIA situé à AMBARES ET LAGRAVE (33440), 6 RUE VICTOR HUGO.
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CGI A REALISE DES AU DEUXIEME TRIMESTRE ...
05 mai 2024
cgi affiche un bEnEfice net de 56,9 millions $ pour le premier trimestre de l’exercice 2006 BA- AGRICOLES. 1. Les agricoles (en abrege : BA) constituent l'une des categories de revenus passibles de l'impot sur le revenu. Prise sur le fondement des dispositions du 2 de l'article 38 du CGI, ... eleveurs entraineurs de chevaux : CGI Art. 63 et 69 E (pour les exercices ouverts a compter du 1er janvier 2004) , BOFiP-Impots BOI-BA-CHAMP-10-20-10 et 10-20-30 ; - justification des frais generaux accessoires payes en especes (article 74 D du CGI et article 38 sexdecies RB bis de l’annexe III au CGI) ;
À suivre sur http://www.cgi.com/fr/cgi-realise--deuxieme-trimestre-malgre-frais-reorganisation
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2024
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cgi.com
Code general des impots - Article 63 | Legifrance
05 mai 2024
L322-13 (VT) Code general des impots, CGI. - art. 158 (V) Code general des impots, CGI. - art. 200 sexies (Ab) Code general des impots, CGI. ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577&idArticle=LEGIARTI000006302466&dateTexte=&categorieLien=cid
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023
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industriels et commerciaux (BIC) : definition
05 mai 2024
Sont imposes dans la categorie des industriels et commerciaux les realises par des personnes physiques ou par des societes soumises a l ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/1049--industriels-et-commerciaux-bic-definition
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
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commentcamarche.net
Code general des impots - Article 64 | Legifrance
05 mai 2024
R821-4 (V) Code general des impots, CGI. - art. 1655 sexies (V) Code general des impots, CGI. - art. 1655 sexies (V) Code general des impots, CGI. ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577&idArticle=LEGIARTI000006307054&dateTexte=&categorieLien=cid
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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Benefice mondial consolide — Wikipedia
05 mai 2024
L'article 209 du CGI; Une explication du regime par un cabinet d'avocat; Notes et references Portail de l’economie ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/B%C3%A9n%C3%A9fice_mondial_consolid%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2023
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Zones defavorisees - Impots sur les
05 mai 2024
L'avantage fiscal prevu a l'article 44 octies du CGI consiste en une exoneration d'impot sur les pendant une periode de 60 mois, ...
À suivre sur http://www.efl.fr/efl/actu/documents/info/fl3739i001.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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efl.fr
BULLETIN OFFICIEL DES IMPOTS
05 mai 2024
exoneration des realises par des entreprises implantees dans les zones franches urbaines. amenagement du regime d'allegement ... (cgi) s’applique ...
À suivre sur http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2012/4fepub/textes/4a712/4a712.pdf
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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minefi.gouv.fr
CGI ACCROIT SENSIBLEMENT SES REVENUS ET SON …
05 mai 2024
CGI ACCROIT SENSIBLEMENT SES REVENUS ET SON BENEFICE AU 3E TRIMESTRE DE L'EXERCICE 2001 Montreal (Quebec), le 31 juillet 2001 - Voir les …
À suivre sur https://admin.cgi.com/fr/cgi-accroit-sensiblement-ses-revenus-et-son-benefice-au-3e-trimestre-de-l-exercice-2001
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023
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cgi.com/fr/cgi-accroit-sensiblement-ses-revenus-et-son-benefice-au-3e-trimestre-de-l-exercice-2001
Benefice - Finance Entreprise et Bourse - Trader Finance
05 mai 2024
Le « benefice net » du CGI est en effet un benefice comptable avant impot, c’est-a-dire le resultat courant d’un compte de resultat.
À suivre sur http://bourse.trader-finance.fr/benefice/
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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trader-finance.fr
LES TRANSFERTS INDIRECTS DE A …
05 mai 2024
LES TRANSFERTS INDIRECTS DE A L’ETRANGER : L’ARTICLE 57 DU CGI. ... Il est sanctionne, en vertu du nouvel article 1740 nonies du CGI, ...
À suivre sur http://www.fontaneau.com/v2/?p=272
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
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fontaneau.com
-risques de la cigarette electronique ou e ...
05 mai 2024
Un nouveau mode de consommation de substance a inhaler pouvant contenir de la nicotine se developpe en France avec l’utilisation de la cigarette electronique ou ...
À suivre sur http://www.hcsp.fr/Explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=419
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024
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hcsp.fr
Code general des impots, CGI - Determination des ...
05 mai 2024
Code general des impots, CGI - Sous section I : Determination des ou revenus nets des diverses categories de revenus - Article 109
À suivre sur http://www.elevage-du-chat.fr/textes_code_impots_cgi_109.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2023
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EXCEPTIONNELS (CGI, Ann. III, ancien art. 38 ...
05 mai 2024
CE, 9e et 10e sous-sect., 10 nov. 2000, req. n° 197 903, M. Thomas. - Droit fiscal n° 14, 4 Avril 2001, comm. 316
À suivre sur http://www.lexisnexis.fr/droit-document/article/revue-droit-fiscal-archives-/14-2001/020_PS_RDF_RDF0114CM00020.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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lexisnexis.fr
DE L'EXPLOITATION AGRICOLE - …
05 mai 2024
IV : de l'exploitation agricole. 1 : Definition du benefice de l'exploitation agricole. Article 63. Sont consideres comme de l ...
À suivre sur http://lexinter.net/CGI/_de_l'exploitation_agricole1.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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lexinter.net
I – QUAND Y A-T-IL FISCALEMENT DISTRIBUTION ?
05 mai 2024
ticle 111 e du CGI qui considere comme distribuees les depenses et charges dont la deduction pour l’assiet-te de l’IS est interdite en vertu de l’article 39-4.
À suivre sur http://www.grouperf.com/catalogue/general/108/extrait.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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grouperf.com