Bénéfices de JF PATRIMOINE

Bénéfices de l'entreprise JF PATRIMOINE situé à MACAU (33460), 12 RUE THIERS.

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EY - Imprimer toute la Lettre juridique et Fiscale du mois ...

05 mai 2024

Direction Generale des Finances Publiques 04 Aout 2015 Direction de la legislation fiscale DIRECTRICE : Veronique Bied-Charreton B Fiscalite Le cautionnement consiste dans l'engagement d'une personne physique ou morale, de droit prive ou de droit public, denommee la caution, d'executer l'obligation du ... Strategie relations aux publics (SRP) Yannick Girault Bureau B1 Regles d’assiette de la fiscalite directe des entreprises concernant s e t e i c o s s e l r u ... LES GROUPEMENTS D'INTERET ECONOMIQUE. Articles L 251-1 du code de commerce. Groupement d'interet economique de droit francais. Constitution du … Toute l'actualite du canton Barbezieux et de ses communes

À suivre sur http://www.ey.com/FT/fr/Newsroom/Newsletters/lettre__print

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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023

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ey.com

2

N° 1860 - Rapport de M. Jean-Francois Lamour sur le ...

05 mai 2024

AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L’ECONOMIE GENERALE ET DU CONTROLE BUDGETAIRE sur le projet de loi relatif a l’ouverture a la concurrence et a …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r1860.asp

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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023

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assemblee-nationale.fr

3

Fiscalite internationale | IAE Gustave Eiffel

05 mai 2024

A/ MANUELS • Carton – Droit fiscal international et europeen – Dalloz 1981 • COURT ENTRAYGUES – Gestion fiscale internationale des entreprises ...

À suivre sur http://www.iae-eiffel.fr/fr/node/509

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024

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iae-eiffel.fr

4

L’objet social - Cravate de Notaire: le blog des notaires

05 mai 2024

L’objet social. Ne pas confondre l’objet de la societe (sa raison d’etre, son existence), et l’objet social. L’objet social est ce que les parties ...

À suivre sur http://www.cravatedenotaire.com/lobjet-social/

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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023

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cravatedenotaire.com

5

Rapport sodium/potassium dans l'alimentation

05 mai 2024

L’interet nutritionnel du potassium De nombreuses etudes cliniques ont prouve que l’apport de potassium est synergique avec la diminution du sodium.

À suivre sur http://salt.asso.fr/index.php?option=com_content&view=category&layout=blog&id=71&Itemid=54

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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024

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asso.fr

6

Site de l'ecole communale d'Attert

05 mai 2024

Site de l'ecole communale: realisations des enfants, comptes-rendus des activites

À suivre sur http://www.ecoleattert.be/

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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023

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ecoleattert.be

7

Seance du 14 juin 2012 - Impots.gouv.fr - Accueil

05 mai 2024

Seance du 14 juin 2012 : avis rendus par le comite de l’abus de droit fiscal commentes par l'administration (CADF/AC n°2/2012). Affaire n° 2012-27 concernant M ...

À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptive_6444/fichedescriptive_6444.pdf

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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024

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impots.gouv.fr

8

Regionales : Manuel Valls appelle a voter "pour la ...

05 mai 2024

Regionales. Sur fond de progression du Front national a quatre jours du scrutin, Manuel Valls a appele mercredi a voter aux elections regionales « pour la ...

À suivre sur http://www.valeursactuelles.com/politique/regionales-manuel-valls-appelle-a-voter-pour-la-republique-57678

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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2023

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valeursactuelles.com

9

Plus value immobiliere : Quelles solutions pour eviter ...

05 mai 2024

Ainsi, faire opter la societe civile avant la promulgation de la loi pourrait permettre de taxer les plus values immobilieres latentes selon l’ancien dispositif ...

À suivre sur http://www.leblog.com/impot/plus-value-immobiliere-quelles-solutions-pour-eviter-la-nouvelle-fiscalite.html

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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024

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leblogpatrimoine.com

10

Ipcem - recherche

05 mai 2024

L'IPCEM est actuellement la premiere structure de formation des soignants a l'education therapeutique des patients atteints de maladies chroniques. L'IPCEM ...

À suivre sur http://ipcem.org/search.php

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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023

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ipcem.org

11

demembrement : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES

05 mai 2024

Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris

À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/demembrement/

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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023

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etudes-fiscales-internationales.com

12

LBO mode d'emploi - Le blog de sauvonstdf - Blog des ...

05 mai 2024

Voici la definition qu'en donne Wikipedia: Un financement d'acquisition par emprunt, egalement designee par le sigle LBO (pour l'anglais leveraged buy-out ...

À suivre sur http://sauvonstdf.over-blog.com/pages/LBO_mode_demploi-1512299.html

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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2024

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13

Cours de droit de l'entreprise

05 mai 2024

DROIT COMMERCIAL. Le droit de l'entreprise, ou droit commercial, aborde plusieurs thematiques relative a l'entreprise : droit commercial, des societes, des ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-de-l-entreprise/cours-de-droit-de-l-entreprise,r424588.html

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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023

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cours-de-droit.net

14

IFB, AKERYS : Recit d'un escroque au package fiscal ...

05 mai 2024

Defiscalisation De Robien: Illusions et deboires. Ce document a ete etabli afin que les futurs souscripteurs d’un programme "cle en main" de defiscalisation ...

À suivre sur http://arnaqueimmo.blogspot.fr/2006/05/dfiscalisation-de-robien-illusions-et.html

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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023

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Maison des Associations Strasbourg - MDAS

05 mai 2024

la maison des associations tel : 03 88 25 19 39. Horaires d'ouverture des bureaux : du lundi au vendredi de 8h30 a 12h30 et 14h a 18h. Horaires d'ouverture les ...

À suivre sur http://www.mdas.org/index.php?g=calendrier_externe&sel=archives

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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023

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