Bénéfices de ECOLES PUBLIQUES MIXTES
Bénéfices de l'entreprise ECOLES PUBLIQUES MIXTES situé à EYSINES (33320), CHEMIN MOTTE.
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Cours de droit fiscal des entreprises
16 juin 2025
La reunion des superieures des beaux-arts de Tours, Angers et Le Mans en un Etablissement Public de Cooperation Culturelle apparait en premier lieu comme ... La loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete des immeubles batis est ainsi modifiee : 1° Apres le b de l'article 10-1, il est ... sur l’evaluation des politiques en faveur de la mixite sociale dans l’education nationale Dix annees d’enquetes en qualite de commissaire enqueteur autorisent, me semble-t-il, a soumettre a la commission quelques convictions etayees par ... Section 2 : Notion de recettes professionnelles : Les recettes professionnelles imposables sont constituees par toutes les remunerations percues en ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-fiscal-des-entreprises/cours-de-droit-fiscal-des-entreprises,r425658.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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Entrepreneuriat social — Wikipedia
16 juin 2025
Liens externes. Ashoka France, Belgique, Suisse; France Inter, L'entrepreneuriat social peut-il changer le monde de l'entreprise ? France Inter, Le Social dynamise l ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Entrepreneuriat_social
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
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La sociologie fiscale - Socio-logos - Revue de l ...
16 juin 2025
Avant-propos de l’auteur. 1 La sociologie fiscale etudie les relations entre l’impot, l’Etat (et les autres collectivites ) et la societe.
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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Gestion des services publics locaux - fiche resumee
16 juin 2025
Gestion des services publics locaux : I - DEFINITIONS • Ce sont des services publics de proximite - mais les services de proximite ne sont pas tous des "services ...
À suivre sur http://www.globenet.org/aitec/chantiers/sp/resumsp/gestion.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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Les categories actives : quelle reponse a la ...
16 juin 2025
Les categories actives correspondent aux emplois de la fonction publique « presentant un risque particulier ou des fatigues exceptionnelles ».
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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REPUBLIQUE DE GUINEE
16 juin 2025
REPUBLIQUE DE GUINEE. Travail – Justice – Solidarite. CODE GENERAL. DES IMPOTS - 2 0 0 4 - La Loi n°L/2004/001/AN portant loi de finances pour l’annee 2004 ...
À suivre sur http://www.kccaudit.com/CODE%20GENERAL%20DES%20IMPOTS.doc
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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Maladie et Maternite (OFATMA « Le Vrai Discours Actuel ...
16 juin 2025
Articles classes Maladie et Maternite (OFATMA ecrits par Hermann H Cebert
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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Cours d'introduction aux sciences juridiques
16 juin 2025
Voici le plan du cours de droit sur cours-de-droit.net. INTRODUCTION; I/ La place des sciences juridiques par rapport aux autres branches de la connaissance humaine
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-d-introduction-aux-sciences-juridiques/cours-d-introduction-aux-sciences-juridiques,r1523237.html
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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SES et Compagnie - Les sources de la croissance …
16 juin 2025
La croissance economique est au cœur des preoccupations de tout un chacun, des dirigeants politiques comme des citoyens ordinaires. Qu'elle vienne a ralentir, et ...
À suivre sur http://www.ses-et-cie.fr/ses/spip.php?article1
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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LOI n° 2010-1658 du 29 decembre 2010 de finances ...
16 juin 2025
Il est institue un fonds d'amorcage, pour une duree de sept ans a compter du 1er janvier 2011, en faveur des communes ou de leurs groupements faisant l ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023316044
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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Universite Laval: repertoire
16 juin 2025
Ce programme, suivi simultanement avec le diplome d'etudes superieures specialisees en sciences infirmieres - pratique specialisee en soins de premiere ...
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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ELAyam-2 » L’Algerie,un enorme chantier.1
16 juin 2025
*L’espoir est de retour A l’assaut d’un marche en or. Les Asiatiques veulent investir en masse en Algerie. Contrairement aux Europeens, les Asiatiques ...
À suivre sur http://niarunblog.unblog.fr/infos-dalgerie/lalgerieun-enorme-chantier/
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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Senat
16 juin 2025
Numero: Auteur: Depot: Titre: 10261: Herve Maurey: 06/02/2014: Projets du Gouvernement concernant la clause de competence generale des collectivites locales
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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Universite Laval: repertoire
16 juin 2025
Avec ce doctorat en poche, vous deviendrez un leader scientifique en sciences infirmieres et vous contribuerez de facon dynamique a generer les connaissances ...
À suivre sur http://www2.ulaval.ca/les-etudes/programmes/repertoire/details/doctorat-en-sciences-infirmieres-ph-d.html
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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ulaval.ca