Bénéfices de ABALAG'
Bénéfices de l'entreprise ABALAG' situé à CASTETS EN DORTHE (33210), 1 COURVIELLE.
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Calameo - Traite de l'exploitation des mines de houille ...
20 avril 2024
Depuis le 1er janvier 2016, le regime fiscal du forfait agricole a disparu au profit du regime du micro-benefice agricole (dit micro-BA). La reforme est entree en vigueur, fiscalement, pour l'imposition des revenus 2016 et, socialement, pour la determination des cotisations sociales dues en 2017. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies ou autres traceurs pour ameliorer et personnaliser votre navigation sur le site, realiser des statistiques et mesures d’audiences, vous proposer des produits et services cibles et adaptes a vos centres d’interet et vous offrir ... BA - Base d'imposition - Regimes reels d'imposition - Gains divers. I. Subventions d'equipement. 1. D'une maniere generale, les primes et subventions percues par un agriculteur doivent etre comprises dans les imposables de l'exercice au cours duquel elles ont ete attribuees. BA - Champ d'application - Revenus imposables - Autres revenus imposables. 1. Aux termes des quatre premiers alineas de l'article 63 du code general des impots (CGI), sont consideres comme de l'exploitation agricole, les revenus procures par l'exploitation de biens ruraux ou les revenus qui proviennent des activites de ... BA - Liquidation - Etalement des revenus exceptionnels et systeme du quotient. 1. Aux termes de l'article 75-0 A du code general des impots (CGI), le revenu exceptionnel d’un exploitant agricole soumis a un regime reel d’imposition peut, sur option, etre rattache, par …
À suivre sur https://www.calameo.com/books/005126778d3debacee5d6
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Treuils portables en action - Foresterie | Portable Winch
20 avril 2024
PARFAIT POUR LES TRAVAUX FORESTIERS! Autant les professionnels que les bucherons du dimanche s'entendent pour dire qu'ils adorent leur treuil Portable Winch!
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
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Full text of "Histoire des corporations de metiers ...
20 avril 2024
Full text of "Histoire des corporations de metiers : depuis leurs origines jusqu'a leur suppression en 1791, suivie d'une etude sur l'evolution de l'idee corporative au XIXe siecle et sur les syndicats professionnels"
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Full text of "Annales forestieres et metallurgiques"
20 avril 2024
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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Contacts PB EXPERTISES a LE HAVRE
20 avril 2024
Nouvel ajout du 19 octobre 2019. ADE Nouvel ajout du 19 octobre 2019. AEJ NATURE Nouvel ajout du 19 octobre 2019. ALVES ESPACES VERTS Nouvel ajout du 19 octobre 2019. AQUITECH ELAGAGE Nouvel ajout du 19 octobre 2019. ARBOJARDIN Nouvel ajout …
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
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Full text of "Traite d'exploitation des mines de houille"
20 avril 2024
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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Full text of "Dictionnaire de police moderne pour toute la ...
20 avril 2024
Full text of "Dictionnaire de police moderne pour toute la France; contenant ... l'analyse et le rapprochement des dispositions, ... des lois, ordonances, reglements ... etc. Suivi de modeles d'actes en matieres de police"
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Prix ENTREPRISE ROY ET FILS a RYE
20 avril 2024
Nouvel ajout du 17 octobre 2019. ADE Nouvel ajout du 17 octobre 2019. AEJ NATURE Nouvel ajout du 17 octobre 2019. ALVES ESPACES VERTS Nouvel ajout du 17 octobre 2019. AQUITECH ELAGAGE Nouvel ajout du 17 octobre 2019. ARBOJARDIN Nouvel ajout du 17 octobre 2019. ARBRE CONSEIL Nouvel ajout du 17 octobre 2019. ARBRE ET JARDIN ENVIRONNEMENT
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Full text of "Pasinomie luxembourgeoise"
20 avril 2024
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Full text of "Cosmos / Revue encyclopedique hebdomadaire ...
20 avril 2024
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