Bénéfices de REGIS LOCATION
Bénéfices de l'entreprise REGIS LOCATION situé à LA REOLE (33190), ZI FRIMONT.
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RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits ...
29 mai 2025
I. CHAMP D’APPLICATION. Les societes ci-apres citees, sont eligibles au regime du reel et soumises en occurrence a l’impot sur les des ... Les revenus de la habituelle d'une ou plusieurs pieces de l'habitation principale lorsque le produit annuel de la en depasse pas 760 €. - Blog de CERCAMON – Voyage en VOILIER – . Larguer les amarres, partir autour du monde… L’idee nait sur les lacs suisses. Jeune couple infirmier, nous ... - 1 - Loi n°93-120 du 27 decembre 1993, portant promulgation du Code d’Incitations aux Investissements; Au nom du peuple; La chambre des Deputes ayant adopte ; La mission d’information sur la simplification legislative est composee de : Mme Laure de La Raudiere, presidente; M. Juanico, rapporteur; M. Etienne ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2218-PGP
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
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impots.gouv.fr
BIC - Plus-values et moins-values - Exoneration des plus ...
29 mai 2025
BIC - Plus-values et moins-values - Exoneration des plus-values professionnelles realises lors du depart a la retraite du cedant - Conditions de l'exoneration ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6628-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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impots.gouv.fr
meublee professionnelle : le regime fiscal du LMP
29 mai 2025
Le regime du loueur en meuble professionnel (LMP) comporte d'importants avantages fiscaux, notamment pour les plus-values et l'ISF. Les conditions a respecter pour ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/706--meublee-professionnelle-le-regime-fiscal-du-lmp
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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commentcamarche.net
LMNP : Investir en meublee LMNP en 2015 ?
29 mai 2025
Investir en LMNP 2015 : Tous nos conseils pour reussir son investissement immobilier en meublee LMNP ancien ou neuf : choix gestionnaire et bail.
À suivre sur http://calci-patrimoine.com/lmnp-investir-en--meublee-lmnp-le-bon-choix/
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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calci-patrimoine.com
La loi du 1er Juillet 1901 et la liberte d'association ...
29 mai 2025
Le 1er juillet 1901, Pierre WALDECK-ROUSSEAU fait adopter, au terme d’une longue bataille parlementaire, la loi
À suivre sur http://associations.gouv.fr/626-la-loi-du-1er-juillet-1901-et-la.html
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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gouv.fr
UNA, n° 1 des Services a domicile & Services a la personne
29 mai 2025
UNA, n°1 des services a domicile et services a la personne. Il intervient aupres des personnes agees, handicapees, malades, des familles et des particuliers.
À suivre sur http://www.una.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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una.fr
REPUBLIQUE DE GUINEE
29 mai 2025
Section III: - Taxe sur la de vehicule 502 a 507. CHAPITRE II ... SECTION V - DE L’EXPLOITATION AGRICOLE. I. Definition. Art.153.
À suivre sur http://www.kccaudit.com/CODE%20GENERAL%20DES%20IMPOTS.doc
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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kccaudit.com
Code Civil - Article 1832 - Droit des societes
29 mai 2025
Droit des societes - Code Civil ... Article 1832 La societe est instituee par deux ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d'affecter a une ...
À suivre sur http://blog.droit-des-societes.net/documents/article-code-civil-1832.php
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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droit-des-societes.net
Presentation du systeme fiscal tunisien - Fiscalite ...
29 mai 2025
principales rubriques i. impOt sur le revenu des personnes physiques (irpp) ii. impOt sur les sociEtEs iii. taxe sur la valeur ajoutEe iv. droit de consommation ...
À suivre sur http://tunisieconseilfiscal.over-blog.com/pages/Presentation_du_systeme_fiscal_tunisien-5529227.html
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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over-blog.com
Droit des societes - Cours de droit en ligne ...
29 mai 2025
Le site propose des cours de droit d'etudiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-societes/droit-des-societes,r1541639.html
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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cours-de-droit.net
Abritel Vacances:
29 mai 2025
de vacances: s saisonnieres et ventes immobilieres en France, Espagne, DOM-TOM et d'autres destinations. Abritel propose 100 000 annonces de ...
À suivre sur https://www.abritel.fr/info/qui-sommes-nous/mentions-legales/conditions-generales/conditions-generales-proprietaire
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
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abritel.fr/info/qui-sommes-nous/mentions-legales/conditions-generales/conditions-generales-proprietaire
DROIT COMMERCIAL - Cours universitaires
29 mai 2025
Le contrat de – gerance est un contrat et soumis en tant que tel aux conditions de droit commun encadrant la validite du contrat.
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030216.doc
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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cours-univ.fr
LOIS DE FINANCES, DECRETS, ARRETES · Burkina: Fiscalite ...
29 mai 2025
Les nouvelles dispositions de la loi de finances gestion 2013 (ci-dessous) introduisent des modifications, des precisions et des eclaircissements de certaines ...
À suivre sur http://lankcharl2008.unblog.fr/category/lois-de-finances/
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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unblog.fr
Code general des Impots - Investir au Cameroun: l ...
29 mai 2025
section ii. determination des ou. revenus nets des diverses categories des revenus. sous-section i. taxe proportionnelle. paragraphe i. modalites d'assiette
À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conditions-d-investissement/2601-2911-code-general-des-impots
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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investiraucameroun.com
archives.gironde.fr
29 mai 2025
Les documents provenant des anciennes archives de l'archeveche sont classes sous les n°s G 1-266 et G 525-920 ; ceux qui ont appartenu au chartrier du chapitre ...
À suivre sur http://archives.gironde.fr/ead/doc.asp?chemin=/ead/xml/Archives_anciennes&fichier=FRAD033_NUMIR01_G_T1.xml
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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gironde.fr