Bénéfices de AD HOC COMPTABILITE
Bénéfices de l'entreprise AD HOC COMPTABILITE situé à MARSEILLAN (34340), 7 PLACE GEN GUILLAUT.
Numéro de téléphone :
Sud-Kivu/ & Informatique
17 mai 2024
Les societes civiles immobilieres ont pour but de permettre l'acquisition et la gestion d'un patrimoine immobilier. Souvent presentees pour leur grande liberte ... impOt sur le revenu annexe A la dEclaration n° 2031 n° 2031 bis (2014) impOt sur le revenu annexe A la dEclaration n° 2031 n° 2031 ter (2014) BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ... Cliquez sur ce lien pour vous procurer IMMEDIATEMENT les statuts de la SAS ou SASU (fixe et variable) SAS et SASU : deux structures plus souples que la SARL ou la EURL. Connaissances dispensees Formation complementaire en droit, gestion et de l’entreprise. Enseignements orientes vers la pratique professionnelle.
À suivre sur http://comptinfo.blogspot.com/
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
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BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de ...
17 mai 2024
BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de entre entreprises dependantes – Definition et principes de determination des prix de transfert
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5549-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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impots.gouv.fr
Master -Controle-Audit | IGR-IAE Rennes
17 mai 2024
Resolument tourne vers le monde professionnel, le Master -Controle-Audit offre une specialisation en -Controle-Audit permettant d ...
À suivre sur http://www.igr.univ-rennes1.fr/diplome/1331/master--controle-audit
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2024
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Titrisation — Wikipedia
17 mai 2024
Presentation detaillee. La titrisation peut s'appliquer a des portefeuilles de creances ou de biens immobiliers, comme a tout actif distribuant des paiements a ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Titrisation
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023
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La connexion / fiscalite, a la fois simple ...
17 mai 2024
Un lien etroit entre la et la fiscalite francaise existe depuis bientot un siecle et a resiste jusque la aux bouleversements profonds (...)
À suivre sur http://www.creg.ac-versailles.fr/La-connexion--fiscalite-a-la-fois-simple-et-complexe-est-elle
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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creg.ac-versailles.fr
CAEF - Statistiques - nationale et ...
17 mai 2024
Dates extremes : 1917 - 1987 Conditions d'acces : les dossiers sont soumis au delai de communicabilite de 25 ans.
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/statistiques--nationale-et-planification
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023
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economie.gouv.fr
Le regime reel simplifie - Les cles de la banque
17 mai 2024
Qu'est-ce-que le regime Reel Simplifie d'Imposition ? Qui peut beneficier du Reel Simplifie d'Imposition ? Comment declarer au Reel Simplifie d'Imposition ?
À suivre sur http://www.lesclesdelabanque.com/Web/Cdb/Entrepreneurs/Content.nsf/DocumentsByIDWeb/79SJFY
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
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lesclesdelabanque.com
Question par E-mail « Fontaneau
17 mai 2024
CHAPITRE I – LA LUTTE CONTRE LA CONCURRENCE FISCALE DOMMAGEABLE . Au depart, la politique fiscale repondait essentiellement a des preoccupations …
À suivre sur http://www.fontaneau.com/v2/?page_id=1418
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
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fontaneau.com
Les differentes etapes de passation des Marches Publics ...
17 mai 2024
Les differentes etapes de passation des Marches Publics et les experimentations francaises et europeennes 8 pages: Claude Sapin, Commission Centrale des Marches
À suivre sur http://www.miroutes.asso.fr/espace/achatpub/sapin.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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admiroutes.asso.fr
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
17 mai 2024
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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assemblee-nationale.fr
CARACTERISTIQUES JURIDIQUES ET FISCALES DES …
17 mai 2024
caracteristiques juridiques et fiscales des principales structures d’investissement collectif dans l’immobilier commercial ...
À suivre sur http://www.fontaneau.com/v2/?p=2397
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
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fontaneau.com
legislation francaise relative a la vente ou au don d ...
17 mai 2024
legislation francaise relative a la vente ou au don d'animaux de compagnie . A l'usage des gens qui veulent acquerir un compagnon, ou a l'usage de ces gens que s ...
À suivre sur http://forum.aufeminin.com/forum/f497/__f14554_f497-legislation-francaise-relative-a-la-vente-ou-au-don-d-animaux-de-compagnie.html
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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aufeminin.com
Les fonds de garantie aux prets bancaires
17 mai 2024
Les fonds de garantie diffuses par les organismes de financement professionnels; Les fonds de garantie dedies; Les fonds de garantie diffuses par les organismes ...
À suivre sur http://www.lesclesdelabanque.com/Web/Cdb/Entrepreneurs/Content.nsf/DocumentsByIDWeb/7D5CJE
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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lesclesdelabanque.com
Actes uniformes - ACTE UNIFORME PORTANT …
17 mai 2024
A . n ABANDONS DE CREANCES . Aides financieres consenties par une entreprise a une autre avec laquelle elle est liee par des relations commerciales, financieres ...
À suivre sur http://www.oha.com/actes-uniformes/693/788/section-2-definitions.html
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
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ohada.com
Arrete du 27 avril 2015 relatif aux conditions d'octroi ...
17 mai 2024
Arrete du 27 avril 2015 relatif aux conditions d'octroi d'une ou deux periodes supplementaires et a la demande de prorogation des delais de depot et d ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030559177&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030559177&dateTexte=&categorieLien=id