Bénéfices de PATRIMONIALES
Bénéfices de l'entreprise PATRIMONIALES situé à MONTPELLIER (34000), 80 PL. ERNEST GRANIER ETOILE RICHTER.
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Les reserves obligatoires et facultatives - decformations.com
25 avril 2024
CELLAOUATE est une unite de fabrication de ouate de cellulose, un isolant thermique et acoustique performant pour l’habitat, constitue a 90% de papier journal. REC – Solidarites diverses et actions – Solidarites de paiement - Responsabilite liee a la cession et a l'exploitation d'un fonds de commerce GISELE est un extranet developpe par l’Association QUALITEL, qui a pour vocation de fournir aux habitants d’une residence certifiee les reponses aux ... Fondation de firme, Limited, Corporation, Stock Sarl et SA, offshore, deliberation d'entreprise, Consultation de personnel TABLE DES ABREVIATIONS ET DES SIGLES Pour la signification des sigles, voir le Lexique en Annexe I. Les sigles etrangers sont en italique. ADONIS: Acces au …
À suivre sur http://www.decformations.com/comptabilite/affectation_reserves.php
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
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Les avantages de la fiscalite espagnole - Objectif-Espagne
25 avril 2024
Pragmatique, L'Espagne n'a pas developpe d'arsenal fiscal comme en France. Vous pouvez dire adieu a la taxe professionnelle et a l'imposition forfaitaire annuelle ...
À suivre sur http://www.objectif-espagne.com/les-avantages-de-la-fiscalite-espagnole/
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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Accueil | Le Conservateur
25 avril 2024
Le site Internet conservateur.fr utilise des cookies pour disposer de services et d'offres adaptes a vos centres d'interet, pour des motifs techniques ainsi que ...
À suivre sur http://www.conservateur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
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SCI : le piege de la plus value immobiliere.
25 avril 2024
Decidement la reforme des plus value immobilieres qui sera en application a partir du 01 Fevrier 2012 a des consequences fortes sur de nombreuses strategies ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/impot/plus-value-immobiliere/sci-le-piege-de-la-plus-value-immobiliere.html
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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2023
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Municipalite de St-Adrien
25 avril 2024
Le mandat des Temps d'Arts Populaires consiste a valoriser les savoir-faire traditionnels et les connaissances qui reviennent d'actualite en tant que ...
À suivre sur http://www.st-adrien.com/
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
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st-adrien.com
GMF.fr : assurance auto, habitation sante & devis ...
25 avril 2024
Vous recherchez un contrat d'assurance auto, habitation ? Une mutuelle sante ou une assurance vie ? Decouvrez les solutions GMF
À suivre sur https://www.gmf.fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2023
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gmf.fr/
Traitement fiscal de la reduction de capital social par ...
25 avril 2024
4 Traitement fiscal de la reduction de capital social par annulation de titres demembres et remploi des capitaux Bruno DALMAS 1, conseil patrimonial, charge
À suivre sur http://www.patrimoineoffice.com/wp-content/uploads/2013/10/etude.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
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patrimoineoffice.com
Fiscalite - MAEDI
25 avril 2024
Impot sur le revenu Determination de la base, deductions et autres modalites L'impot sur le revenu des personnes physiques a fait l'objet d'une (…)
À suivre sur http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/services-aux-citoyens/preparer-son-expatriation/dossiers-pays-de-l-expatriation/espagne/fiscalite/
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
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diplomatie.gouv.fr
La vocation, c'est avoir pour metier sa passion. Stendhal
25 avril 2024
C’est une histoire d’art et de passion qui dure depuis presque 30 ans. Michel Estades, expert respecte, s’inscrit naturellement dans la longue
À suivre sur http://www.estades.com/wp-content/uploads/2015/12/Plaquette-generale-GME-2.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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estades.com
La reforme de la location meublee est (peut etre) dans le ...
25 avril 2024
La taxation de la location meublee dans la categorie des BIC est issue d’un arret du CE du 10/07/1925 (N°5047). Le projet de modification de l’article 35 du ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/immobilier/reforme-de-la-location-meublee-est-peut-etre-dans-le-projet-de-loi-de-finance-rectificative-pour-2016.html
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
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leblogpatrimoine.com
Origine et formation du systeme feodal en France.
25 avril 2024
Histoire de la feodalite en France : Origine et formation du systeme feodal.
À suivre sur http://www.cosmovisions.com/feodalite-formation.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2023
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cosmovisions.com
Droit fiscal — Wikipedia
25 avril 2024
Le droit fiscal peut etre defini comme la branche du droit recouvrant l'ensemble des regles de droit relatives aux impots. Elle designe aussi la participation ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_fiscal
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
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wikipedia.org/wiki/Droit_fiscal
CO-ADHESION AVEC DENOUEMENT AU DEUXIEME DECES : …
25 avril 2024
Quelles sont les consequences civiles et fiscales du denouement du contrat soit au deces du premier mourant (hypothese 1), soit au deces du ...
À suivre sur http://www.aurep.com/newsletters/co-adhesion-avec-denouement-au-deuxieme-deces-interet-et-mise-en-oeuvre/
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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aurep.com
Memento Fiscal 2017 - Editions Francis Lefebvre
25 avril 2024
Le Memento Fiscal 2017, incluant desormais les versions web, tablette et mobile, est un veritable mode d'emploi pratique de toute la fiscalite francaise ...
À suivre sur http://boutique.efl.fr/memento-fiscal.html
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
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efl.fr
Quatre nouvelles categories d'entreprise | Insee
25 avril 2024
Le decret du 18 decembre 2008 definit egalement quatre nouvelles « categories » de taille d'entreprise. Pour cela, il s'appuie sur des criteres portant a la ...
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/statistiques/1281134
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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insee.fr/fr/statistiques/1281134