Bénéfices de DOUANES
Bénéfices de l'entreprise DOUANES situé à MONTPELLIER (34000), 18 RUE PAUL BROUSSE.
Numéro de téléphone :
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement …
22 avril 2024
Mise en production du systeme d'analyse de risque propre aux senegalaises denomme TAME Le Systeme ORBUS 2000 est concu pour faciliter les procedures du commerce exterieur par des echanges electroniques entre les differents intervenants. L’annexe fiscale 2015 est entree en vigueur depuis le 03 janvier 2015 et est disponible a la Direction generale des Impots, a la Tour E, 11eme etage, porte 49. Soutenir les entreprises de l'Outre-mer en leur proposant un abattement sur les qu'elles realisent.Ce dispositif s'applique aux exercices ... Reglement. La taxe sur les vehicules automoteurs est a regler a la Caisse centrale des et accises, service recette autos. Le paiement est constate par ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2024
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impots.gouv.fr
Administration federale des AFD - Texte d'aide
22 avril 2024
Particuliers. Particuliers, marchandises destinees a un usage personnel, marchandises destinees a etre offertes en cadeau, marchandises non destinees au ...
À suivre sur http://www.ezv.admin.ch/04733/index.html?lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023
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ezv.admin.ch
eDouane - et accises
22 avril 2024
Portail internet de l'Administration des et accises
À suivre sur http://www.do.etat.lu/e/Accueil/EMCS/eDouane_Accueil_EMCS.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
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do.etat.lu
Madagascar: Loi n° 94-036 de 1994 sur les
22 avril 2024
[NB -Article 2 de la loi de finances pour 2006 : « Apres refonte, le nouveau Code des est redige comme suit : »] Sommaire . Titre 1 - Principes ...
À suivre sur http://www.wipo.int/wipolex/fr/text.jsp?file_id=208492
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
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wipo.int
Enregistrer dans ciel une facture ups TVA et droits de
22 avril 2024
Je voudrais savoir comment enregistrer dans ciel compta une facture (ups) avec avec taxes et droits de , j'ai deja enregistrer ma facture fournisseur en ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/enregistrer-dans-ciel-une-facture-ups-tva-droits--t20283
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2023
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compta-online.com
Controleur des et droits indirects Annales du ...
22 avril 2024
Controleur des et droits indirects Annales du concours de controleur des 2010 Forum concours 2016 2017
À suivre sur http://www.forum-concours.cap-public.fr/viewtopic.php?t=56570
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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forum-concours.cap-public.fr
Code des de la Republique democratique du …
22 avril 2024
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT . CODE DES . Le President de la Republique, Vu la Constitution, specialement en ses articles 129 ;
À suivre sur http://info.microetape.com/code-des--de-la-republique-democratique-du-congo-rdc/
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023
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microetape.com
Les face au commerce en ligne : une fraude …
22 avril 2024
Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree : Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-093/r13-093_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023
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senat.fr
Trafic international de chiots demantele par les
22 avril 2024
A l'occasion des operations menees dans le Vaucluse avec l'appui de la BNEVP, 154 chiots en transit ont ete saisis par les douaniers. Credits photo: DR.
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2011/05/24/01016-20110524ARTFIG00752-trafic-international-de-chiots-demantele-par-les-.php
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
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lefigaro.fr
Picardie : les lotos dans le viseur des - Region ...
22 avril 2024
Des prestataires, qui aident les associations pour la tenue de leurs lotos, sont dans le viseur des . - Region - Le Courrier picard
À suivre sur http://www.courrier-picard.fr/region/picardie-les-lotos-dans-le-viseur-des--ia0b0n450008
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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2023
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courrier-picard.fr
FAQ | Amener son argent, Declaration de l'argent aux
22 avril 2024
De newcomer Bonjour, Je me tourne vers vous aujourd'hui pour vous exposer mes preoccupations concernant l'argent a faire entrer au Canada et la procedure a suivre.
À suivre sur http://www.immigrer.com/faq/sujet/declaration-de-largent-aux-.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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immigrer.com
COTE D’IVOIRE/ IMPOTS ET / FRAUDES : …
22 avril 2024
COTE D’IVOIRE/ IMPOTS ET / FRAUDES : efforts de lutte contre la corruption et les fraudes et resultats contrastes Publie le 26 septembre, 2012 0 ...AVERTISSEMENT !Ce site peut telecharger des logiciels malveillants qui peuvent endommager votre ordinateur. En savoir plusNous vous recommandons de choisir un autre resultat ou vous pouvez tout de meme acceder a ce site.Pour en savoir plus sur la raison pour laquelle cette URL a ete marquee comme malveillante, visitez la page Securite du site Bing.Direction des de Nouvelle-Caledonie - Les ...www.douane.gouv.nc/portal/page/portal/douane/entreprises/regimes...Les principes generaux des regimes fiscaux privilegies a l'importation . Le principe des regimes fiscaux privilegies a l’importation repose sur la portee ...
À suivre sur http://www.paixetdeveloppement.net/cote-divoire-impots-et--fraudes-efforts-de-lutte-contre-la-corruption-et-les-fraudes-et-resultats-contrastes/
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2023
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paixetdeveloppement.net
TITRE II - Administration des et Impots Indirects
22 avril 2024
Code des et Impots Indirects. approuve par le dahir portant loi n° 1-77-339. du 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que. m odifie et complete notamment ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/code/T_code_339_F.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
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douane.gov.ma
Les familles qui pillent la Tunisie II: Corruption dans ...
22 avril 2024
Les familles qui pillent la Tunisie II: Corruption dans les transports, les finances, les et le foncier
À suivre sur http://www.webdo.tn/2011/02/14/les-familles-qui-pillent-la-tunisie-ii-corruption-dans-les-transports-les-finances-les--et-le-foncier/
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
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webdo.tn