Bénéfices de LA FRANCHISE IMMOBILIERE
Bénéfices de l'entreprise LA FRANCHISE IMMOBILIERE situé à ST AUNES (34130), AVENUE COSTIERES.
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Comment financer et ouvrir une sans argent ni ...
17 mai 2024
Pfond 2018 de des impots commerciaux. L’article 15 de loi de finances pour 2000 a cree, a l’article 206 du CGI, un 1 bis instaurant au profit des organismes non lucratifs, pour les realises dans le cadre de leurs activites lucratives accessoires, … Les BNC sont, par definition, les non liees a une activites commerciales. Il s'agit principalement des revenus des professions liberales, notaires, huissiers, ... selection vous propose une definition pour location gerance et gerance libre Vous souhaitez ouvrir une agence specialisee dans le courtage en financement en ? Toute vous accompagne dans votre demarche en vous proposant une liste de reseaux qui marchent et recrutent activement de nouveaux entrepreneurs pour ouvrir de nouvelles agences specialisees un peu partout en France. Achat du fonds de commerce. Le fonds de commerce est constitue d'elements corporels (materiel, outilge, marchandises) et incorporels (clientele, droit au bail, nom, brevets, marques).
À suivre sur http://forum.sports-sante.com/comment-financer-et-ouvrir-une--sans-argent-ni-apport-personnel-t5775.html
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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sports-sante.com
Code general des impots, CGI. | Legifrance
17 mai 2024
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de protection sociale et au remboursement de dette sociale II : Contribution sociale generalisee percue au profit de Caisse nationale des allocations familiales, du fonds de
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
Vernimmen - Lexique et definitions de finance sur Les ...
17 mai 2024
Lexique financier. Retrouvez dans le lexique finance de Vernimmen.net toutes les definitions des termes financiers, ce lexique financier vous permettra de vous former a finance, a l ...
À suivre sur https://www.lesechos.fr/finance-marches/vernimmen/
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
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I. Conditions d'application de - BOFIP-I
17 mai 2024
IS - Champ d'application et territorialite - Collectivites imposables - Organismes prives autres que les societes, realisant des activites accessoires -
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2659-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2024
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impots.gouv.fr
Cessions de titres de participation detenus par les ...
17 mai 2024
Le regime fiscal des plus-values et moins-values a long terme applicable aux titres de societes a preponderance , presentant le caractere de titres de participation detenus par des entreprises passibles de l'Impot sur les societes, a fait l'objet de nombreux amenagements.
À suivre sur https://www.avocats-picovschi.com/cessions-de-titres-de-participation-detenus-par-les-societes-a-preponderance-_article_589.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2024
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avocats-picovschi.com/cessions-de-titres-de-participation-detenus-par-les-societes-a-preponderance-immobiliere_article_589.html
SCI de construction vente, construction vente, societe ...
17 mai 2024
societe civile de construction vente est une structure permettant de construire un bien immobilier et de le revendre aussitot dans le but de realiser un benefice.
À suivre sur https://www.lecoindesentrepreneurs.fr/sci-de-construction-vente/
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
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lecoindesentrepreneurs.fr/sci-de-construction-vente/
VENTE - fbls.net
17 mai 2024
Les informations juridiques gratuites sur promesse et le compromis de vente avec les modeles actualises
À suivre sur http://www.fbls.net/COMPROMISVENTEARRET.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
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PATRICK MICHAUD,AVOCAT FISCALISTE, ANCIEN INSPECTEUR …
17 mai 2024
Droits de succession et de donation en ligne directe : de parents a enfants Comment sont determines vos droits de succession ? Dans quelles conditions un huissier peut rentrer chez vous ?
À suivre sur http://www.avocatfiscaliste-paris.fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
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avocatfiscaliste-paris.fr
Le report d’imposition de plus-value de cession de ...
17 mai 2024
Le report d’imposition de plus-value de cession de titres dans le cadre d’un groupe familial. L’instruction du 2 juillet 2015. Pour imprimer cliquez
À suivre sur http://www.avocatfiscaliste-paris.fr/le-report-d-imposition-de--plus-value-de-cession-de-titres.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2024
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L'imposition des BNC et BIC - Impot sur le revenu
17 mai 2024
Deux types de comptabilite. Dans le cas d'un regime de type BIC, l'entrepreneur se doit d'appliquer les regles de comptabilite dite "d'engagement", c'est-a-dire que le benefice est determine a partir des dates des prestations fournies, des biens achetes ou vendus.
À suivre sur http://impotsurlerevenu.org/decrer-ses-revenus/701-l-imposition-des-bic-et-bnc.php
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
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N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
17 mai 2024
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de legisture et du quinquennat, constitue egalement premiere annuite du projet de loi de programmation des finances publiques pour les annees 2018 a 2022, soumis a l’approbation du Parlement.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl0235.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
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assemblee-nationale.fr
Myimmobilier.com (le blog) | Strategies s "sur ...
17 mai 2024
remise d’un immeuble en paiement du dividende ne constitue pas une cession a titre onereux de l’immeuble. L’operation ne donne donc pas lieu au paiement des droits de mutation.
À suivre sur http://blog.myimmobilier.com/
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
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Cours gratuit de droit des affaires - Cours de droit
17 mai 2024
L'entraide est une des conditions de reussite universitaire. Pour que le site contribue a cette reussite, on a besoin de ta participation et de ton partage.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-gratuit-de-droit-des-affaires-a121604964
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024
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cours-de-droit.net