Bénéfices de SURPLUS HABITAT
Bénéfices de l'entreprise SURPLUS HABITAT situé à LODEVE (34700), 17 BOULEVARD JEAN JAURES.
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16 juin 2025
LAW AFRICA NEWS Code General des impots 2014 Page 4 TITRE PREMIER - Impots sur les produits ou marchandises. CHAPITRE PREMIER - Impots sur les Sante : que valent vraiment les peanuts ? Si elle fut longtemps la star de l’aperitif, l’arachide jouit aujourd’hui d’une reputation mitigee. Et l’on ne ... Sur les coteaux d’une belle vallee preservee de l’Ardeche, cette maison en paille bioclimatique construite avec des materiaux naturels est tres economique ... Actualite de l'immobilier, de la construction de maison, de la decoration et amenagement. News et informations sur les nouveautes en terme de fiscalite immobiliere Bonjour, Je viens de rencontrer un chauffagiste pour un nouveau devis pour l'installation d'une chaudieres granules de marque Okofen. Il etait surpris
À suivre sur http://www.profiscal.com/etudiants/IRPP_IS/irpp_is_ch1_06.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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Destockage de marchandises - soldoo.com
16 juin 2025
destockage, lots, liquidation, faillite, sinistres, invendus, , declasses, fins de serie
À suivre sur http://www.soldoo.com/index.php
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
16 juin 2025
Mesure 1 : L’extension des competences du comite regional de l’ (CRHH) (Article 13) 109. Mesure 2 : La fusion du plan departemental d’accuei l, d ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024
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N° 2826 - Rapport d'information de M. Jean-Louis …
16 juin 2025
RAPPORT D’INFORMATION. DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES. sur le statut et la …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i2826.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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Dossier > OGM : impacts sur l'economie francaise
16 juin 2025
Ce dossier presente les OGM sous differents aspects : les risques pour notre sante, les consequences de leur exploitation sur l'environnement, l'impact sur l ...
À suivre sur http://www.futura-sciences.com/magazines/sante/infos/dossiers/d/genetique-ogm-tour-horizon-complet-223/page/8/
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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Reglementations > Jurisprudences > Copropriete - Syndic ...
16 juin 2025
Selon les articles 14-1 et 14-3 de la loi du 10 juillet 1965, il est precise que le fonds de roulement, destine a permettre au syndic de faire face aux depenses ...
À suivre sur http://www.mon-immeuble.com/reglementation/jurisprudence/fonds-de-roulement-remboursement-en-totalite-au-vendeur-en-cas-de-vente
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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1. Introduction
16 juin 2025
1. Introduction. Les gorilles, comme toutes les autres especes de singes, sont menacees d’extinction a l’etat sauvage. Ils sont presents dans dix pays ...
À suivre sur http://www.conservation-nature.fr/presentation
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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Reglementations > Jurisprudences > Copropriete - Syndic ...
16 juin 2025
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arret suivant : Attendu, selon l'arret attaque (Aix-en-Provence, 21 mai 2010), que M. et Mme X ...
À suivre sur http://www.mon-immeuble.com/reglementation/jurisprudence/travaux-de-changement-d-affectation-d-un-lot-et-demande-d-autorisation
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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Code de la construction et de l'ion - Codes et Lois
16 juin 2025
Ainsi qu'il est dit a l'article 3, alineas 1er et 2, de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture et sous reserve de l'article 4 de cette loi :
À suivre sur http://www.codes-et-lois.fr/code-de-la-construction-et-de-l-ion/texte-integral
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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8 m-1-04 n° 7 du 14 janvier 2004 - www11.bercy.gouv.fr
16 juin 2025
BULLETIN OFFICIEL DES IMPOTS. DIRECTION GENERALE DES IMPOTS. 8 M-1-04. N° 7 du 14 JANVIER 2004. plus-values immobilieres et plus-values sur biens meubles.
À suivre sur http://www11.bercy.gouv.fr/boi/boi2004/8fipub/textes/8m104/8m104.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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L'Economie du Haut Moyen-Age - FranceBalade
16 juin 2025
Pour comprendre les structures de l'economie du Haut Moyen-Age, il faut remonter a l'Empire Tardif. En effet, l'economie de l'Europe Occidentale est restee ...
À suivre sur http://www.francebalade.com/histo/economiehtma.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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FISCALITE DU PROPRIETAIRE BAILLEUR | UDAF 48 (Lozere)
16 juin 2025
FISCALITE DU PROPRIETAIRE BAILLEUR. 1. LOCATION NON MEUBLEE 1.1 Revenu foncier Qu'est ce qu'un revenu foncier ? Il s'agit du revenu tire de la location de tout ...
À suivre sur http://www.udaf48.fr/famille/fiscalite-du-proprietaire-bailleur.php
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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Biocarburant SP95-E10 : est-ce vraiment economique et …
16 juin 2025
Alors que les professionnels des biocarburants ou agrocarburants se felicitent de la democratisation du SP95-E10 et de la recommandation de la cour des comptes ...
À suivre sur http://www.notre-planete.info/actualites/actu_3239_cout_agrocarburant_SP95-E10.php
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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notre-planete.info