Bénéfices de KOIK - EDITIONS PHONOGRAPHIQUES DU
Bénéfices de l'entreprise KOIK - EDITIONS PHONOGRAPHIQUES DU situé à SAINT HILAIRE DES LANDES (35140), LD RICOULIERE.
Numéro de téléphone :
Contrat d'edition (fr) JurisPedia, le droit partage
20 avril 2024
0679800926 ; IDENTIFIEZ le titulaire 0679800926 . 1 Composez le . 2 Tapez le 0679800926 . 3 Obtenez l' identit ... West Securite Routiere By Relou a Chavagne Arebis Informatique a Pipriac a Saint Hilaire des Landes Ecole Primaire Privee a ... ... a Saint Malo Goldberg Michel a Saint Malo Selection Disc Organisation a Domloup Blind Spot Les Angles Morts a Rennes a ... ... de la proction cinematographique et de la telediffusion ou bien celles entre les secteurs des , ... Ecrivez un avis sur Pluriel. 1; 2; 3; 4; 5; Selectionnez le nombre d'etoiles pour votre note ... .
À suivre sur http://fr.jurispedia.org/index.php/Contrat_d'%C3%A9dition_(fr)
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2023
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jurispedia.org
Projet de loi de finances rectificative pour 2015 ...
20 avril 2024
Il est propose de subordonner le benefice credit d'impot pour depenses de proction d'œuvres au respect de l'article 53 ... Tissot ...
À suivre sur http://www.tissot.fr/actualite/droittravailarticle.aspx?secteur=CFP&id_art=7120&titre=Projet+de+loi+de+finances+rectificative+pour+2015
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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editions-tissot.fr
Domaine public en droit de la propriete intellectuelle ...
20 avril 2024
Ces droits voisins beneficient aux interpretes (acteurs, musiciens, chanteurs…) et aux procteurs (, cinematographiques).Entree dans le ... · Voir aussi · Liens externes · BibliographieIS Rections et credits d'impot Credit d'impot ...bofip.impots.gouv.fr/bofip/2272PGP... les entreprises de proction ayant l’initiative et la responsabilite de proire les enregistrements ou videographiques musicaux ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public_en_droit_de_la_propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle_fran%C3%A7ais
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2024
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wikipedia.org/wiki/Domaine_public_en_droit_de_la_propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle_fran%C3%A7ais
Pia Colombo — Wikipedia
20 avril 2024
Universal Music France detient une grande partie des droits d'edition actuels et sous licence, ...Biographie · Recompenses ... · Pia Colombo ... · Discographie · BibliographieLa Revue Ficiaire La liasse fiscale BICIS Les ...revueficiaire.grouperf.com/guide/1060/20130215093643657_som.htmlPresse | Service | Web/ | Formations | Logiciels | modeles | Agenda | Communication ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Pia_Colombo
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Pia_Colombo
ALEP STE ANGEVINE DE LOISIRS ET D' …
20 avril 2024
ALEP STE ANGEVINE DE LOISIRS ET D' a BEAUFORT EN VALLEE (49250) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre …
À suivre sur http://www.societe.com/societe/alepsteangevinedeloisirsetd300822707.html
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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societe.com
Natsis music Laval 53000, Edition Musique
20 avril 2024
. lieudit Ricouliere SaintHilairedesLandes 35140. Carte des entreprises similaires a proximit ...
À suivre sur http://www.misterwhat.fr/company/226625natsismusiclaval
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2023
La suite sur le site :
misterwhat.fr
Loi de finances rectificative pour 2014 (seconde ...
20 avril 2024
proction d’œuvres : il est proroge et modifie ; ... Tissot 9 rue Pre Paillard CS 80109 74941 ANNECY LE VIEUX CEDEX 04 50 64 08 08.
À suivre sur http://www.tissot.fr/actualite/droittravailarticle.aspx?secteur=CFP&id_art=6239&titre=Loi+de+finances+rectificative+pour+2014+(seconde)
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
La suite sur le site :
editions-tissot.fr
Avenant n° 4 a la convention collective nationale de l ...
20 avril 2024
Syndicat National de l'Edition Union des Procteurs Phonographique (SNEP) ...
À suivre sur http://www.nola.com/Edition_phonographique_Avenant_2011_07_08.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023
La suite sur le site :
nodula.com
Observatoire des Aides Entreprises Credit d'impot pour ...
20 avril 2024
Cet agrement atteste que les proctions ou videographiques musicales remplissent les conditions d'eligibilite.
À suivre sur http://www.aidesentreprises.fr/aides/show/4/90/117/3199
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023
La suite sur le site :
aides-entreprises.fr
: Documentation : Fiches pratiques : LES PROCTEURS : …
20 avril 2024
... prevoyant en particulier l’autorisation de fixer (enregistrer) les prestations et de les reproire sur supports avec les artistes ...
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/Lechoixnestructurede
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023
La suite sur le site :
irma.asso.fr
Titre 1 : Credits d'impot Rections et credits d ...
20 avril 2024
B. Conditions de realisation des enregistrements C. Agrements provisoires et definitifs 1. Agrement a titre provisoire 2.
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/ext/pdf/createPdfWithAnnexe/BOIISRICI10101020120912.pdf?id=2272PGP&ve=1&br=2&la=2
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Tissot
20 avril 2024
Fiscalite des entreprises. Plusieurs regimes d’exoneration de dans certaines zones sont proroges. Le regime d’amortissement exceptionnel, dont ...
À suivre sur http://www1.tissot.fr/actualite/droittravailarticle.aspx?secteur=CFP&id_art=6239
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024
La suite sur le site :
editions-tissot.fr