Bénéfices de ETABLISSEMENTS GRANIT RANCE
Bénéfices de l'entreprise ETABLISSEMENTS GRANIT RANCE situé à MINIAC MORVAN (35540), LA COSTARDAIS.
Numéro de téléphone :
L’attribution d’un resultat fiscal aux stables
24 avril 2024
Nouvel ajout du 03 septembre 2018. C C M GUINGAMP Nouvel ajout du 03 septembre 2018. CUISINES LE DANTEC Nouvel ajout du 03 septembre 2018. C ette page presente une synthese des informations publiques sur la societe situee au La Costardais a Miniac-Morvan (35540). Informations sur la societe : chiffre d’affaires, resultat net, kbis, siren, rcs, siege social, forme juridique, secteur d ... . L'entreprise a ete creee en janvier 1964. Elle est localisee dans la region Bretagne et evolue dans le secteur Services aux particuliers, plus precisement dans l'activite "Services funeraires". L'entreprise possede 3 en F et emploie 3 personnes. Laurence BOUCHE dirige 3 entreprise (3 mandats), son mandat principal est Gerant au sein de l'entreprise (CA: 286200 €). Laurence …
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/media/01/00/3742755499.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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etudes-fiscales-internationales.com
VERSION CONSOLIDEE DE LA CONVENTION FRANCO …
24 avril 2024
convention entre la f et le grand-duche de luxembourg tendant a eviter les doubles impositions et a etablir des regles d'assistance
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/10_conventions/luxembourg/luxembourg_convention-avec-le-luxembourg-impots-sur-le-revenu-et-sur-la-fortune_fd_5836.pdf
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr/portail/files/media/10_conventions/luxembourg/luxembourg_convention-avec-le-luxembourg-impots-sur-le-revenu-et-sur-la-fortune_fd_5836.pdf
F ET MARBRE (SOUDAN) Chiffre …
24 avril 2024
F ET MARBRE a SOUDAN (79800) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE ...
À suivre sur https://www.societe.com/societe/f--et-marbre-482843331.html
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
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societe.com/societe/france-granit-et-marbre-482843331.html
TeleDiag - TeleDiag, reseau de teleradiologie en ligne
24 avril 2024
Reseau ouvert de teleradiologie depuis 2008 ; il compte 270 radiologues francais, organises par specialite d'organe soutenant 100
À suivre sur https://www.telediag.com/
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
La suite sur le site :
telediag.com/
Les de sante prives - hopital.fr ...
24 avril 2024
Cela permet d’accelerer et de faciliter les essais promus par l’EORTC en F et ainsi les rendre accessibles aux patients francais. Enseignement. Futurs medecins et professionnels paramedicaux sont accueillis dans les …
À suivre sur https://www.hopital.fr/Nos-Missions/L-hopital-au-sein-de-l-organisation-generale-de-la-sante/Les--de-sante-prives
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
La suite sur le site :
hopital.fr/Nos-Missions/L-hopital-au-sein-de-l-organisation-generale-de-la-sante/Les-etablissements-de-sante-prives
IS - Champ d'application et territorialite - Determination ...
24 avril 2024
IS - Champ d'application et territorialite - Determination du lieu d'imposition des entreprises dont le siege est situe en F. 1. La notion de siege doit en ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4263-PGP
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
LE SODIS - societe.com
24 avril 2024
LE SODIS a QUEVERT (22100) : etablissement siege (RNCS), activite, adresse, tranche d'effectif, nature de l'etablissement, date de creation
À suivre sur https://www.societe.com/etablissement/le--sodis-02695003000044-1a.html
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023
La suite sur le site :
societe.com/etablissement/le-granit-sodigranits-02695003000044-1a.html
IS - Champ d'application et territorialite - Definition ...
24 avril 2024
Toutefois, celles qui possedent une succursale en F sont imposables a raison des profits que leur aura procure l'ensemble des operations effectuees par la succursale francaise, y compris celles qui auront ete realisees a la suite de commandes prises ou d'ordres recus dans le stand d'exposant.
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4262-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Instructions supplementaires sur l'attribution de ...
24 avril 2024
Ce rapport donne des instructions supplementaires sur l’attribution de aux stables resultant des modifications du Rapport sur l'Action ...
À suivre sur http://www.oecd.org/fr/fiscalite/beps/instructions-supplementaires-sur-l-attribution-de--a-un-etablissement-stable-beps-action7.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2023
La suite sur le site :
oecd.org
Convention avec le Mali - impots.gouv.fr
24 avril 2024
Dans le cas de la F, le ministre de l'economie et des finances ; Dans le cas du Mali, le ministre des finances et du commerce ;
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/10_conventions/mali/mali_convention-avec-le-mali_fd_1919.pdf
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr/portail/files/media/10_conventions/mali/mali_convention-avec-le-mali_fd_1919.pdf
EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES …
24 avril 2024
Mme Marie-F MAILLET, directrice de la polyclinique du Golfe, AJACCIO ; Dr Jean Paul MAROT, geriatre, CH, SAINT-NAZAIRE ; Dr Yves PASSADORI, geriatre, Maison
À suivre sur https://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/contention.pdf
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
La suite sur le site :
has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/contention.pdf
Les cliniques privees, leurs profits, leurs oligarques
24 avril 2024
Le groupe KORIAN (ex Suren) 162 en F, 1er groupe francais pour la prise en charge de la dependance, avec un chiffre d'affaires en 2009 de 850 ...
À suivre sur http://www.jean-luc-melenchon.fr/arguments/les-cliniques-privees-leurs-profits-leurs-oligarques/
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
La suite sur le site :
jean-luc-melenchon.fr
Action BEPS 7 Instructions supplementaires sur l ...
24 avril 2024
1 projet de document pour consultation contenant des instructions supplEmentaires sur la question de l’attribution de aux stables
À suivre sur http://www.oecd.org/fr/fiscalite/prix-de-transfert/beps-projet-lignes-directrices-supplementaires-sur-lattribution-du-benefice-aux--permanents.pdf
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
La suite sur le site :
oecd.org
Entreprises avec etablissement stable en F - …
24 avril 2024
Les de la succursale sont en principe taxables en F sauf convention fiscale internationale ; Pour les entreprises hors de l’Union Europeenne, ...
À suivre sur http://www.afigec.com/Entreprises-avec-etablissement-stable-en-F--32.html
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2023
La suite sur le site :
afigec.com